Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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Page 23
... maison de Brandebourg actuelle- ment régnante en Prusse , S. M. I. et R. A. se ré- servant pour elle et pour ses successeurs la faculté de rentrer dans ce droit dans le cas d'extinction de ladite maison régnante . S. M. I. et R. A. ...
... maison de Brandebourg actuelle- ment régnante en Prusse , S. M. I. et R. A. se ré- servant pour elle et pour ses successeurs la faculté de rentrer dans ce droit dans le cas d'extinction de ladite maison régnante . S. M. I. et R. A. ...
Page 29
... maison de Nas- sau - Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Bas , et une partie de ces possessions ayant été échangée contre des districts ' appartenans à Leurs Altesses Sérénissimes , les duc et prince de Nassau ...
... maison de Nas- sau - Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Bas , et une partie de ces possessions ayant été échangée contre des districts ' appartenans à Leurs Altesses Sérénissimes , les duc et prince de Nassau ...
Page 53
... Maisons grand - ducale et ducales de Saxe .... 13. Brunswic et Nassau .... 14. Mecklenbourg - Schwerin et Strelitz 15. Holstein - Oldenbourg , Anhalt et Schwarzbourg . 16. Hohenzollern , Liechtenstein , Reuss , Schaumbourg - Lippe ...
... Maisons grand - ducale et ducales de Saxe .... 13. Brunswic et Nassau .... 14. Mecklenbourg - Schwerin et Strelitz 15. Holstein - Oldenbourg , Anhalt et Schwarzbourg . 16. Hohenzollern , Liechtenstein , Reuss , Schaumbourg - Lippe ...
Page 59
... maison d'Orange - Nassau . ARTICLE LXVI . La ligne , comprenant les territoires qui compo- seront le royaume des Pays - Bas , est déterminée de la manière suivante . Elle part de la mer qui s'é- tend le long des frontières de la France ...
... maison d'Orange - Nassau . ARTICLE LXVI . La ligne , comprenant les territoires qui compo- seront le royaume des Pays - Bas , est déterminée de la manière suivante . Elle part de la mer qui s'é- tend le long des frontières de la France ...
Page 64
... titre . ARTICLE LXX . S. M. le roi des Pays - Bas renonce à perpétuité pour lui et ses descendans et successeurs , en faveur de S. M. le roi de Prusse , aux possessions souve- raines que la maison de Nassau - Orange possédait en 64 CONGRÈS.
... titre . ARTICLE LXX . S. M. le roi des Pays - Bas renonce à perpétuité pour lui et ses descendans et successeurs , en faveur de S. M. le roi de Prusse , aux possessions souve- raines que la maison de Nassau - Orange possédait en 64 CONGRÈS.
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion