Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... paix de Tilsit , jus- qu'au village de Leibitsch , qui appartiendra au du- ché de Varsovie ; de là il sera tiré une ligne qui , en laissant Kompania , Grabowiec et Szczytno à la Prusse , passe la Vistule auprès de ce dernier en- droit ...
... paix de Tilsit , jus- qu'au village de Leibitsch , qui appartiendra au du- ché de Varsovie ; de là il sera tiré une ligne qui , en laissant Kompania , Grabowiec et Szczytno à la Prusse , passe la Vistule auprès de ce dernier en- droit ...
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... paix conclue à Paris le 30 mai 1814. Cet article s'étend également à ceux qui , sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe , y auraient des biens - fonds , rentes , pensions ou revenus de quelque nature qu'ils ...
... paix conclue à Paris le 30 mai 1814. Cet article s'étend également à ceux qui , sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe , y auraient des biens - fonds , rentes , pensions ou revenus de quelque nature qu'ils ...
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... paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré par le pré- sent article que S. M. , ses héritiers et successeurs posséderont de nouveau , comme auparavant , en toute souveraineté et propriété les pays suivans , savoir : La partie de ses ...
... paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré par le pré- sent article que S. M. , ses héritiers et successeurs posséderont de nouveau , comme auparavant , en toute souveraineté et propriété les pays suivans , savoir : La partie de ses ...
Page 28
... paix de Tilsit , et aux- quels elle n'a point renoncé par d'autres traités , actes ou conventions . 1 1 S. M. le roi de Prusse réunira à sa monarchie en Allemagne en - deçà du Rhin , pour être possédés par elle et ses successeurs en ...
... paix de Tilsit , et aux- quels elle n'a point renoncé par d'autres traités , actes ou conventions . 1 1 S. M. le roi de Prusse réunira à sa monarchie en Allemagne en - deçà du Rhin , pour être possédés par elle et ses successeurs en ...
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... paix ou un armistice sans le consentement des autres . Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte , et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la ...
... paix ou un armistice sans le consentement des autres . Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte , et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion