Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... place , comme pièces justificatives de l'histoire du Congrès de Vienne et la base fondamentale des travaux de cette mémorable assemblée . DU CONGRÈS DE VIENNE . 000 ACTE GÉNÉRAL DU CONGRÈS Les traités du 20 novembre 1815 , résultans.
... place , comme pièces justificatives de l'histoire du Congrès de Vienne et la base fondamentale des travaux de cette mémorable assemblée . DU CONGRÈS DE VIENNE . 000 ACTE GÉNÉRAL DU CONGRÈS Les traités du 20 novembre 1815 , résultans.
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... place , comme pièces justificatives de l'histoire du Congrès de Vienne et la base fondamentale des travaux de cette mémorable assemblée . DU CONGRÈS DE VIENNE . 000 ACTE GÉNÉRAL DU CONGRÈS Les traités du 20 novembre 1815 , résultans.
... place , comme pièces justificatives de l'histoire du Congrès de Vienne et la base fondamentale des travaux de cette mémorable assemblée . DU CONGRÈS DE VIENNE . 000 ACTE GÉNÉRAL DU CONGRÈS Les traités du 20 novembre 1815 , résultans.
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... places de représentans , et aux autres fonctions , suivant les constitutions cantonales . Il sera conservé à la ville de Bienne et aux villages ayant formé sa juridiction les priviléges municipaux compatibles avec la con- stitution et ...
... places de représentans , et aux autres fonctions , suivant les constitutions cantonales . Il sera conservé à la ville de Bienne et aux villages ayant formé sa juridiction les priviléges municipaux compatibles avec la con- stitution et ...
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... rive gauche du Pô . Sa Majesté impériale et royale apostolique et ses successeurs auront droit de garnison dans les places de Ferrare et de Comacchio . Les habitans des pays qui rentrent sous la domi- nation DE VIENNE . 85.
... rive gauche du Pô . Sa Majesté impériale et royale apostolique et ses successeurs auront droit de garnison dans les places de Ferrare et de Comacchio . Les habitans des pays qui rentrent sous la domi- nation DE VIENNE . 85.
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... place aux nouveaux élus ; c'est l'âge qui désignera les trois membres qui devront quitter leur place au bout de la première année révolue , c'est - à - dire , que les plus jeunes d'âge sortiront les premiers . Quant aux qua- tre ...
... place aux nouveaux élus ; c'est l'âge qui désignera les trois membres qui devront quitter leur place au bout de la première année révolue , c'est - à - dire , que les plus jeunes d'âge sortiront les premiers . Quant aux qua- tre ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion