Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... possessions . Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une repré- sentation et des institutions nationales , réglées d'a- près le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens ...
... possessions . Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une repré- sentation et des institutions nationales , réglées d'a- près le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens ...
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... possessions de la branche Ernestine , à porter ceux de landgrave de Thüringe et de comte de Henneberg . ARTICLE XVII ... possession des pays désignés dans l'article XV , en toute propriété et souveraineté . ARTICLE XVIII . S. M. I. et ...
... possessions de la branche Ernestine , à porter ceux de landgrave de Thüringe et de comte de Henneberg . ARTICLE XVII ... possession des pays désignés dans l'article XV , en toute propriété et souveraineté . ARTICLE XVIII . S. M. I. et ...
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... possession de plusieurs provinces et territoires qui avaient été cédés par paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré par le pré- sent article que S. M. , ses héritiers et successeurs posséderont de nouveau , comme auparavant , en toute ...
... possession de plusieurs provinces et territoires qui avaient été cédés par paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré par le pré- sent article que S. M. , ses héritiers et successeurs posséderont de nouveau , comme auparavant , en toute ...
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... possessions de la maison de Nas- sau - Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Bas , et une partie de ces possessions ayant été échangée contre des districts ' appartenans à Leurs Altesses Sérénissimes , les duc ...
... possessions de la maison de Nas- sau - Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Bas , et une partie de ces possessions ayant été échangée contre des districts ' appartenans à Leurs Altesses Sérénissimes , les duc ...
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... possession lui en sera remise dans le terme de trois semaines à dater du 1er juin de cette année . S. M. prussienne promet de se charger , dans la proportion de la partie qu'elle obtient par le pré- sent article , de sa part aux ...
... possession lui en sera remise dans le terme de trois semaines à dater du 1er juin de cette année . S. M. prussienne promet de se charger , dans la proportion de la partie qu'elle obtient par le pré- sent article , de sa part aux ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion