Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... traités , conventions , déclarations , réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité . Et ayant les susdites puissances nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D ...
... traités , conventions , déclarations , réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité . Et ayant les susdites puissances nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D ...
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... traité additionnel relatif à Cracovie an- nexé au présent traité général , auront la même force et valeur , que si elles étaient textuellement insérées dans cet acte . ARTICLE XI . Il y aura amnistie pleine , générale et particulière en ...
... traité additionnel relatif à Cracovie an- nexé au présent traité général , auront la même force et valeur , que si elles étaient textuellement insérées dans cet acte . ARTICLE XI . Il y aura amnistie pleine , générale et particulière en ...
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... traité conclu avec S. M. le roi de Saxe à Vienne , le 18 mai 1815 . Quant au droit de reversion de S. M. I. et R. A. ... présent traité . ARTICLE XX . S. M. le roi de Prusse promet DE VIENNE . 23.
... traité conclu avec S. M. le roi de Saxe à Vienne , le 18 mai 1815 . Quant au droit de reversion de S. M. I. et R. A. ... présent traité . ARTICLE XX . S. M. le roi de Prusse promet DE VIENNE . 23.
Page 25
... présent traité , sous la domination de S. M. le roi de Prusse , être frappé dans sa personne , dans ses biens , rentes , pensions et revenus de tout genre , dans son rang et ses dignités , ni poursuivi ni recherché en aucune façon ...
... présent traité , sous la domination de S. M. le roi de Prusse , être frappé dans sa personne , dans ses biens , rentes , pensions et revenus de tout genre , dans son rang et ses dignités , ni poursuivi ni recherché en aucune façon ...
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... présent traité . ARTICLE XXV . S. M. le roi de Prusse possédera de même en toute propriété et souveraineté les pays situés sur la rive gauche du Rhin et compris dans la frontière ci - après désignée : Cette frontière commencera sur le ...
... présent traité . ARTICLE XXV . S. M. le roi de Prusse possédera de même en toute propriété et souveraineté les pays situés sur la rive gauche du Rhin et compris dans la frontière ci - après désignée : Cette frontière commencera sur le ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion