Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... provinces polonaises , et sur le commerce de transit , tels qu'ils se trouvent énoncés dans les articles XXIV , XXV , XXVI , XXVIII et XXIX du traité entre l'Autriche et la Russie , et dans les articles XXII , XXIII , XXIV , XXV ...
... provinces polonaises , et sur le commerce de transit , tels qu'ils se trouvent énoncés dans les articles XXIV , XXV , XXVI , XXVIII et XXIX du traité entre l'Autriche et la Russie , et dans les articles XXII , XXIII , XXIV , XXV ...
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... Les enclaves du Voigtland dans le pays de Reuss , savoir Gefaell , Blintendorf , Sparenberg et Blanken- berg se trouvent comprises dans le lot de la Prusse . ARTICLE XVI . Les provinces et districts du royaume de DE VIENNE . 21.
... Les enclaves du Voigtland dans le pays de Reuss , savoir Gefaell , Blintendorf , Sparenberg et Blanken- berg se trouvent comprises dans le lot de la Prusse . ARTICLE XVI . Les provinces et districts du royaume de DE VIENNE . 21.
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Gaetan de Raxis de Flassan. ARTICLE XVI . Les provinces et districts du royaume de Saxe qui passent sous la domination de S. M. le roi de Prusse , seront désignés sous le nom de duché de Saxe , et S. M. ajoutera à ses titres ceux de duc ...
Gaetan de Raxis de Flassan. ARTICLE XVI . Les provinces et districts du royaume de Saxe qui passent sous la domination de S. M. le roi de Prusse , seront désignés sous le nom de duché de Saxe , et S. M. ajoutera à ses titres ceux de duc ...
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... provinces qui a passé sous la domination de S. M. le roi de Prusse en vertu du traité conclu avec S. M. le roi de Saxe à Vienne , le 18 mai 1815 . Quant au droit de reversion de S. M. I. et R. A. sur ladite partie des Lusaces réunie à ...
... provinces qui a passé sous la domination de S. M. le roi de Prusse en vertu du traité conclu avec S. M. le roi de Saxe à Vienne , le 18 mai 1815 . Quant au droit de reversion de S. M. I. et R. A. sur ladite partie des Lusaces réunie à ...
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... provinces et districts cédés par S. M. le roi de Saxe à la Prusse , ou dans les provinces et districts qui restent à S. M. saxonne , conserveront , quel que soit le changement que leur destination puisse subir , leurs propriétés , ainsi ...
... provinces et districts cédés par S. M. le roi de Saxe à la Prusse , ou dans les provinces et districts qui restent à S. M. saxonne , conserveront , quel que soit le changement que leur destination puisse subir , leurs propriétés , ainsi ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion