Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... souveraineté et pro- priété pour lui et ses successeurs , sous le titre de grand - duché de Posen , sera comprise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff , la nouvelle limite ...
... souveraineté et pro- priété pour lui et ses successeurs , sous le titre de grand - duché de Posen , sera comprise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff , la nouvelle limite ...
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... vis de Pitschin . ARTICLE III . S. M. I. et R. A. possédera en toute propriété et souveraineté les salines de Wieliczka , ainsi que le territoire y appartenant . ARTICLE IV . Le thalweg de la Vistule séparera la DE VIENNE . 13.
... vis de Pitschin . ARTICLE III . S. M. I. et R. A. possédera en toute propriété et souveraineté les salines de Wieliczka , ainsi que le territoire y appartenant . ARTICLE IV . Le thalweg de la Vistule séparera la DE VIENNE . 13.
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... souveraineté de S. M. impériale et royale apostoli- que , les douanes autrichiennes ne seront établies que dans des endroits situés au dehors dudit rayon . Il n'y sera formé de même aucun établissement mili- taire , qui pourrait menacer ...
... souveraineté de S. M. impériale et royale apostoli- que , les douanes autrichiennes ne seront établies que dans des endroits situés au dehors dudit rayon . Il n'y sera formé de même aucun établissement mili- taire , qui pourrait menacer ...
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... et titres sur les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en tonte souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- 18 ...
... et titres sur les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en tonte souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- 18 ...
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Gaetan de Raxis de Flassan. souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- narchie . Ces districts et territoires ainsi cédés seront séparés du reste du royaume de Saxe par une ... souveraineté et propriété, et les réunira à sa mo- ...
Gaetan de Raxis de Flassan. souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- narchie . Ces districts et territoires ainsi cédés seront séparés du reste du royaume de Saxe par une ... souveraineté et propriété, et les réunira à sa mo- ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion