Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... ; et la convention conclue entre LL . MM . l'impératrice Marie - Thérèse et le roi de Sardaigne , le 4 octobre 1751 , sera maintenue de part et d'autre dans tou- tes ses stipulations . Du côté des états de Parme et de Plaisance , 74 ...
... ; et la convention conclue entre LL . MM . l'impératrice Marie - Thérèse et le roi de Sardaigne , le 4 octobre 1751 , sera maintenue de part et d'autre dans tou- tes ses stipulations . Du côté des états de Parme et de Plaisance , 74 ...
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... stipulations arrêtées dans les articles précédens , les frontières des états de S. M. I. et R. A. en Italie seront : 1. Du côté des états de S. M. le roi de Sardai- telles qu'elles étaient au 1er janvier 1792 . gne , 2. Du côté des ...
... stipulations arrêtées dans les articles précédens , les frontières des états de S. M. I. et R. A. en Italie seront : 1. Du côté des états de S. M. le roi de Sardai- telles qu'elles étaient au 1er janvier 1792 . gne , 2. Du côté des ...
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... stipulations de l'article 2 du traité de Vienne du 3 octobre 1735 entre l'empereur Charles VI et le roi de France , auxquelles accédèrent les autres puissances , sont pleinement rétablies en faveur de Son Altesse impériale et ses ...
... stipulations de l'article 2 du traité de Vienne du 3 octobre 1735 entre l'empereur Charles VI et le roi de France , auxquelles accédèrent les autres puissances , sont pleinement rétablies en faveur de Son Altesse impériale et ses ...
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... stipulations . Il sera en outre réuni audit grand - duché , pour être possédé en toute propriété et souveraineté par S. A. impériale et royale le grand - duc Ferdinand et ses héritiers et descendans : 1. L'État des présides ; 2. La ...
... stipulations . Il sera en outre réuni audit grand - duché , pour être possédé en toute propriété et souveraineté par S. A. impériale et royale le grand - duc Ferdinand et ses héritiers et descendans : 1. L'État des présides ; 2. La ...
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... stipulations du Congrès , jouiront des effets de l'article 16 du traité de Paris du 30 mai 1814. Toutes les acquisi- tions faites par les particuliers , en vertu d'un titre reconnu légal par les lois actuellement existantes , sont ...
... stipulations du Congrès , jouiront des effets de l'article 16 du traité de Paris du 30 mai 1814. Toutes les acquisi- tions faites par les particuliers , en vertu d'un titre reconnu légal par les lois actuellement existantes , sont ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion