Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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Page 11
... empire de Russie . Il y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être possédé par S. M. l'empereur de toutes les Russies , ses héritiers et ses successeurs à perpé- tuité . S. M. I. se réserve de donner à DE VIENNE . II.
... empire de Russie . Il y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être possédé par S. M. l'empereur de toutes les Russies , ses héritiers et ses successeurs à perpé- tuité . S. M. I. se réserve de donner à DE VIENNE . II.
Page 12
... successeurs , sous le titre de grand - duché de Posen , sera comprise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff , la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale ...
... successeurs , sous le titre de grand - duché de Posen , sera comprise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff , la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale ...
Page 18
... successeurs en faveur de S. M. le roi de Prusse , à tous ses droits et titres sur les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays ...
... successeurs en faveur de S. M. le roi de Prusse , à tous ses droits et titres sur les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays ...
Page 22
... successeurs , la possession des pays désignés dans l'article XV , en toute propriété et souveraineté . ARTICLE XVIII . S. M. I. et R. A. voulant donner à S. M. le roi de Prusse , une nouvelle preuve de son desir d'écar- ter tout objet ...
... successeurs , la possession des pays désignés dans l'article XV , en toute propriété et souveraineté . ARTICLE XVIII . S. M. I. et R. A. voulant donner à S. M. le roi de Prusse , une nouvelle preuve de son desir d'écar- ter tout objet ...
Page 23
... successeurs la faculté de rentrer dans ce droit dans le cas d'extinction de ladite maison régnante . S. M. I. et R. A. renonce également en faveur de S. M. prussienne aux districts de la Bohême en- clavés dans la partie de la haute ...
... successeurs la faculté de rentrer dans ce droit dans le cas d'extinction de ladite maison régnante . S. M. I. et R. A. renonce également en faveur de S. M. prussienne aux districts de la Bohême en- clavés dans la partie de la haute ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion