Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... titres celui de czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses ... titre de grand - duché de Posen , sera comprise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse ...
... titres celui de czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses ... titre de grand - duché de Posen , sera comprise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse ...
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... titres sur les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en tonte souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- 18 CONGRÈS.
... titres sur les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en tonte souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- 18 CONGRÈS.
Page 22
... titres ceux de duc de Saxe , landgrave de Thüringe , margrave des deux Lusaces et comte de Henneberg . S. M. le roi de Saxe continuera à porter le titre de margrave de la haute Lusace . S. M. continuera de même , relative- ment et en ...
... titres ceux de duc de Saxe , landgrave de Thüringe , margrave des deux Lusaces et comte de Henneberg . S. M. le roi de Saxe continuera à porter le titre de margrave de la haute Lusace . S. M. continuera de même , relative- ment et en ...
Page 24
... destination puisse subir , leurs propriétés , ainsi que les redevances qui leur appartiennent d'après l'acte de leur fonda- tion , ou qui ont été acquises depuis par eux par un titre valable devant les lois , sous les deux 24 CONGRÈS.
... destination puisse subir , leurs propriétés , ainsi que les redevances qui leur appartiennent d'après l'acte de leur fonda- tion , ou qui ont été acquises depuis par eux par un titre valable devant les lois , sous les deux 24 CONGRÈS.
Page 25
Gaetan de Raxis de Flassan. un titre valable devant les lois , sous les deux do- minations prussienne et saxonne , sans que l'admi- nistration et les revenus à percevoir , puissent être molestés ni d'une part ni de l'autre , en se confor ...
Gaetan de Raxis de Flassan. un titre valable devant les lois , sous les deux do- minations prussienne et saxonne , sans que l'admi- nistration et les revenus à percevoir , puissent être molestés ni d'une part ni de l'autre , en se confor ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion