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présenterons les faits et la discussion avec un certain développement,

TUT En 1792 , le sieur Voyneau déserte ses Dieux pénates, et livre aux hasards de la

de la guerre sa femme, ses enfans , sa famille et tous ses biens.

Ces enfans sont envoyés d'abord à Fontenay , chez les demoiselles Voyneau, leur's tántes.

Là, Auguste fait une chûte qui lui cause une large cicatrice à la naissance des cheveux, audessus de l'æil droit.

Au mois de mars 1793, la guerre s'allume dans la Vendée. Les demoiselles Voyneau , inquiètes sur le sort de ces enfans, prennent le partir de les déguiser en paysans, et de les confier à une femme Pellegrin , fermière, qui demeurait sur la route de Fontenay à Longère.

En juillet 1793 , la dane Voyneau Tės reprend , les emmène avec elle à Roche-sur-Yon, et, après un mois de séjour', est obligée de fuir avec eux à l'approche de l'armée des Sables. **

Après le passage de la Loire par les insurgés , la dame Voyneau reparaît avec sa fille, sa chère Benjamine : mais Auguste avait disparu.

Qu'était devenu cet enfant infortuné ?

On a allégué au procès qu'il ayait été confié à Rose Seguin, ancienne femme-de-chambre

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de sa mère, et que tous les deux avaient été égorgés , le 27 février 1794 , dans le village de Fauconnière.

En effet, ce village fut pillé , ravagé, incendié, les habitans furent massacrés ; mais aucun témoin n'a assuré positivement qu'Auguste fût du nombre des victimes.

Quoi qu'il en soit, des commissaires aux subsistances de la ville de Nantes , parcourant la Vendée avec une escorte, entrent à SaintePezanne , autre village également incendié, 'et, au milieu des toits encore brûlans, des cadavres encore fumans, ils trouvent trois enfans que la mort avait épargnés.

Ces commissaires ne peuvent se défendre d'un sentiment de pitié en voyant ces malheureux ; ils les jettent sur leurs voitures, et les emmènent avec eux à Nantes.

Une dame Clavier, marchande, voit arriver ces enfans ; elle est vivement touchée de leur infortune; elle en prend un avec elle, et lui prodigue tous les soins d'une bonne mère:

Le 4 août 1796, Jean Martineau , ancien domestique du sieur Voyneau, va à Nantes : il rencontre par hasard cet enfant , et le reconnaît pour le petit Voyneau.

De retour", il s'empresse d'annoncer celle

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nouvelle à la dame Voyneau, à ses soeurs

et à toute la famille.

Mais, qui le croirait ? une mère est attristée d'apprendre l'existence de son fils ! elle reste insensible ! elle ne témoigne aucun desir de le revoir !!!

Mais une taate a les entrailles d'une mère. Toute transportée de joie, elle écrit, elle s'informe , elle part pour Nantes ; elle court chez la dame Clayier , elle regarde Auguste, examine ses traits , sa cicatrice, son signe , et le proclame son petit-neveu.

Cependant, l'opinion publique accusait hautement la dame Voyneau ; tous les habitans du pays , et sur-tout les mères, lui reprochaient son insensibilité; et la honte détermina un voyage que la tendresse seule aurait dû commander.

La dame Voyneau, le coeur navré de douleur, part pour Nantes, bien résolue à ne point reconnaître son fils.

Hélas ! cette mère cruelle ne tint que trop sa promesse.....

C'est au milieu des ombres de la nuit qu'elle visite son fils; c'est à la lueur des flambeaux qu'elle veut examiner ses traits ! En le voyant, elle est frappée tout au moins de sa parfaite

ressemblance avec Auguste ; il avait la même figure, les mêmes traits, la même cicatrice, le même signe, la même attitude (1) : néan, moins elle a encore pour lui le même cour, c'est-à-dire, un cœur d'airain.

La dame Clavier, qui , ayant des enfans légitimes, ne pouvait garder perpétuellement le malheureux Auguste, le conduit dans les lieux où il avait été trouvé, entre avec lui dans la cabane du pauvre comme dans le château du riche : elle le présente partout, mais elle ne peut lui trouver une mère

Tous les renseignemens qu'elle prend lui donnent enfin la certitude qu'il est le fils de la dame Voyneau ; elle lui fait nommer un tuteur, et le confie à la justice.

Quoique ce tuteur fût le frère de la dame Voyneau ; quoiqu'Auguste eût été constamment abandonné à lui-même , qu'il eût été en buite à la haine d'une femme puissante ; quoiqu'il ait trouvé son ennemie la plus cruelle dans celle qui devait être son premier, son plus puissant appui, tel a été l'ascendant de la vérité, qu'Auguste a triomphé, non du ressentiment, non de la haine de sa mère, mais de tous les efforts qu'elle a faits pour le perdre.

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(1) Sic oculos , siç ille manus , sic ora ferebat.

1

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Par jugement du 24 nivose' ani 6, le tribunal de Fontenay proclame Auguste fils de la dame Voyneau.

Appel de ce jugement devant le tribunal civil des Deux-Sèvres.

6 fructidor an 7, jugement confirmatif; mais après son amnistie, le sieur Voyneau forme tierce opposition à ce jugement.

છે,'

:) Arrêt de la cour d'appel de Poitiers, du 23 juillet 1806 , qui le déclare non recevable dans sa tierce opposition.

C'est contre cet arrêt qu'il s'est pourvu en cassation.

Tels sont , en analyse , les faits et la procédure de la cause ; voici les moyens (1) de défense de l'enfant.

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Le sieur Voyneau est non recevable dans sa

tierce opposition, parce que son fils ne devait ni ne pouvait l'appeler dans l'instance. Pour démontrer ce premier principe , il

(1) Les moyens de cassation du demandeur n'étaient que le développement de l'arrèt ci-après.

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