...savoir, — selon l'interprétation donnée parla conférence de 1868, — les hôpitaux de campagne el autres établissements temporaires qui suivent les troupes sur les champs de bataille pour recevoir des malades et des blesses, doivent être considérées neutres en toutes circonstances et...

...savoir — selon l'interprétation donnée par la Conférence de 1868 — les hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les troupes sur les champs de bataille pour recevoir des malades et des blessés, doivent être considérés neutres en toutes circonstances et...

...articles 1 et 4 de la Convention , la dénomination d' ambulance s'applique aux hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les...malades et des blessés. « Art. 4. Conformément à l' esprit de l'art. 5 de la Convention et aux réserves mentionnées au protocole de 1864, il est expliqué...

...l'ambulance une force militaire. Lu mot ambulance ne s'applique qu'aux hôpitaux de Campagne « et autres établissements temporaires qui suivent les troupes sur les champs de bataille. > Le même mot embrasse les ambulances mobilet, dites « volantct, » c'est-à-dire les ambulances...

...articles 1 et 4 de la convention, la dénomination d'ambulance s'applique aux hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les...blessés. ART. 4. Conformément à l'esprit de l'article S de la convention et aux réserves mentionnées au protocole de 1864, il est expliqué que, pour la...

...spécifia en conséquence que i la dénomination d'ambulance s'applique aux hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les...bataille, pour y recevoir des malades et des blessés. ° Avec ce commentaire, l'interprétation de l'article me paraît à l'abri de toute chance d'erreur,...

...s'applique aux hèpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les troupes sur le; champs de bataille pour y recevoir des malades et des blessés. Art. 4. Conformément à l'esprit de l'art. S de la Convention et aux réserves mentionnées au protocole de 186i, il est expliqué que,...

...mêmes circonstances, au contraire, l'ambulance conservera son matériel. ARTICLE ADDITIONNEL m. - Dans les conditions prévues par les articles 1 et...bataille pour y recevoir des malades et des blessés. ARTICLE 5. Les généraux des puissances belligérantes auront pour mission de prévenir les habitants...

...un et quatre de la Convenlion, la dénomination d'ambulance s'applique aux hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les...blessés. Art. 4. Conformément à l'esprit de l'article cinq de la Convention et aux réserves mentionnées au Protocole de 1864, il est expliqué que pour...

...un et quatre de la Convention, la dénomination d'ambulance s'applique aux hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les...blessés. Art. 4. Conformément à l'esprit de l'article cinq de la Convention et aux réserves mentionnées au Protocole de 1864, il est expliqué que pour...