778

434

Texte de la proposition de M. Casimir Périer,
relative à l'amortissement..

439

Suite de la discussion du projet de loi concer-
nant le règlement définitif du budget de 1824.
Art. 4. Amendement de M. Casimir Périer. M.
le général Sébastiani...

440

M. de Martignac..

441

M. de Beaumont, etc.

443

M. Hyde de Neuville..

446

M. Dudon...

447

M. de Clermont-Tonnerre, ministre de la
guerre..

451

337

339

M. le comte Siméon.

340

M. le marquis de Lally-Tolendal.

343

M. le comte de Villèle, ministre des finan-

26 AVRIL 1826.

ces, président du conseil.

348

M. le duc de Choiseul.

350

M. le comte Portalis...

350

24 AVRIL 1826.

Suite de la discussion

du projet de loi concernant le règlement défi-

nitif du budget de 1824. Art. 4. Amendement

de M. Casimir Périer. M. de Leyval..

M. Nicod de Ronchaud....

M. Agier, etc..

M. Bourdeau

M. de Castelbajac.

M. Casimir Périer..

M. de Villèle, ministre des finances.

M. de La Bourdonnaye, etc..

M. Lemoine des Mares.

M. Labbey de Pompierres, sur l'art. 4..

452

453

454

455

458

459

461

462

467

469

27 AVRIL 1826.

M. le baron Mounier, rapporteur..

Rejet de l'article additionnel.

...

Charencey tendant à charger une commission de

faire un rapport sur la liquidation des dépenses

de la guerre d'Espagne..

471

Art. 3. M. le comte de Valon, etc...

Art. 4. M. le vicomte de Caux, etc.

Suite de la discussion du projet de loi con-

cernant le réglement définitif du budget de 1824.

Art. 4. M. Tupinier, commissaire du roi...

M. Benjamin Constant.

25 AVRIL 1826.

476

M. Revélière

477

480

M. Casimir Périer..

M. de Villèle, ministre des finances..

482

M. Dudon.......

483

485

M. de Valon....

M. le général Sébastiani.

Adoption de l'article 4.

487

488

489