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" A dater de la même époque, nul ne pourra être ou demeurer chargé soit de la direction , soit de l'enseignement dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'Université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques, s'il n'a affirmé... "
Geschichte der geistlichen Bildungsanstalten: mit einem Vorworte, enthaltend ... - Page 464
by Augustin Theiner - 1835 - 505 pages
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Volume 57

1826
...établissent cette différence. La première statue, art. a, que a nul ne pourru demeurer chargé, soit de là direction , soit de l'enseignement dans une des maisons...distinction est formelle, et cependant tout y est compris , tout y est placé sous la même autorité. La seconde ordonnance va plus loin encore et d'une...
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L'Écho des vrais principes, Volume 4

...lui arracher son secret , ce secret qui est celui de Dieu même. ce Nul ne pourra , dit-il , être ou demeurer chargé soit de la direction , soit de l'enseignement...maisons d'éducation dépendantes de l'Université , ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques , s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient...
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Le Mémorial catholique. Vol.1-12; nouv. coll., vol.1, Volume 10

1828
..., qui emporte tout le reste, est évidemment du ressort de l'autorité spirituelle- Les ordonnances ellesmêmes établissent cette différence. La première...distinction est formelle , et cependant tout y est compris , tout y est placé sous la même autoritéLa seconde ordonnance va plus loin encore et d'une...
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 57

Paris (France) - 1828
...spirituelle. Les ordonnances elles-mêmes établissent cette différence. La première statue, art. a, que « nul- ne pourra demeurer chargé, soit de la...dans une des maisons d'éducation dépendantes de f Vnivemiléj et elle ajoute : ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques. yi La distinction...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829
...juin i828 dispose : art. 2. A dater de la même époque (ier octobre i828), nul ne pourra être ou demeurer chargé soit de la direction , soit de l'enseignement...maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles ecclésiastiques secondaires , s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient...
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Tablettes du clergé et des amis de la religion, Volume 13

1828
...Sainte-Anne-d'Auray seront soumis au régime de l'Université. a. A dater de la même époque, nul ne pourra être ou demeurer chargé, soit de la direction, soit de l'enseignement,...maisons d'éducation dépendantes de l'Université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques , s'il n'a affirmé, par écrit, qu'il n'appartient...
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Bulletin des lois

France - Law - 1828
...l'université. 2. A dater clé la même époque, nul ne pourra être ou VIII.' Série. M m âemeurer chargé soit de la direction , soit de l'enseignement,...maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques , s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 8

France - Law - 1828
...l'université. 2. A dater de la même époqcre,, nul ne pourra être ou VIII.' SJrir. M m dcmeurer^chargé soit de la direction , soit de l'enseignement, dans...maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques, &rA n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient...
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Tablettes du clergé et des amis de la religion, Volume 14

1828
...l'institution de l'évêque, non plus qu'à sa responsabilité devant Dieu et devant les hommes, nul nepourra demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement dans une des écoles secondaires ecclésiastiques, s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient à aucune congrégation...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Volume 56

1828
...seront soumis au régime de l'Université. 2. A d.iter de la même époque, nul ne pourra être ou demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement, dans une des mai» sons d'éducation dépendantes de I Université, on dans un* des écoles secondaires ecclésiastiques,...
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