Des réquisitions militaires: étude d'administration militaire au point de vue du droit des gens et du droit public français |
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... ressources minérales (2009) en Classification-cadre des Nations Unies pour les ressources (CCNU). Le Groupe d'experts de la gestion des ressources a recommandé à sa dixième session (Genève, Suisse, 29 avril-3 mai 2019 ; rapport de la ...
... ressources minérales (2009) en Classification-cadre des Nations Unies pour les ressources (CCNU). Le Groupe d'experts de la gestion des ressources a recommandé à sa dixième session (Genève, Suisse, 29 avril-3 mai 2019 ; rapport de la ...
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... ressources génétiques forestières , et une gestion forestière durable dépend d'un réservoir génétique sain d'essences forestières . Les ressources génétiques forestières comportent une valeur économique considérable , tant aujourd'hui ...
... ressources génétiques forestières , et une gestion forestière durable dépend d'un réservoir génétique sain d'essences forestières . Les ressources génétiques forestières comportent une valeur économique considérable , tant aujourd'hui ...
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... Ressources : Géologie de l'Anticlinorium Aroostook - Percé , Est de la Gaspésie , Québec , 1981-85 ; thèse de doctorat . Voir : Anticlinal d'Aroostook - Percé dans les cantons d'Honorat , Weir et Raudin ; Québec Ministère Énergie et ...
... Ressources : Géologie de l'Anticlinorium Aroostook - Percé , Est de la Gaspésie , Québec , 1981-85 ; thèse de doctorat . Voir : Anticlinal d'Aroostook - Percé dans les cantons d'Honorat , Weir et Raudin ; Québec Ministère Énergie et ...
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... ressources sous les titres de ressources minérales , ressources terrestres , ressources sylvicoles , ressources hydrographiques , ressources en pâtures , ressources giboyeuses et ressources récréatives ) ; possibilitiés d'exploitation des ...
... ressources sous les titres de ressources minérales , ressources terrestres , ressources sylvicoles , ressources hydrographiques , ressources en pâtures , ressources giboyeuses et ressources récréatives ) ; possibilitiés d'exploitation des ...
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... ressources pédagogiques. Le système éducatif des îles Cocos est confronté à un certain nombre de défis, notamment des ressources limitées et une population peu nombreuse. Malgré ces difficultés, le système éducatif a réussi à fournir un ...
... ressources pédagogiques. Le système éducatif des îles Cocos est confronté à un certain nombre de défis, notamment des ressources limitées et une population peu nombreuse. Malgré ces difficultés, le système éducatif a réussi à fournir un ...
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Common terms and phrases
20 novembre 25 août 30 août administrative Allemands août approvisionnements articles autorités bateaux besoins Bluntschli cantonnement Carnets à souche carnets d'ordres Chambre des Députés charge chef de détachement chemins de fer chevaux civile commandant commission commune Comp compétentes Conseil fédéral contributions en argent corps d'armée d'ordres de réquisition décret de 1877 délégation délégué denrées dispositions eaux maritimes embarcations fonctionnaire de l'intendance fournir fourniture imposées indemnité international Journal officiel juillet l'armée l'article 21 l'autorité maritime l'autorité militaire l'État l'exécution l'indemnité l'occupant législation livraison locales logement magasins maire marine matériel ment Ministre mobilisation moyens de transport municipalité Napoléon Ier navires nécessaires nécessité Notification nourriture chez l'habitant Odier officiers paiement paix paragraphe pays pénalités pfennige population préfet prestations principe réclamations règlement d'administration publique répartition requérir requises réquisitions en nature ressources sera seront service des étapes services personnels sition souche d'ordres subsistance suivant territoire tion titre troupes voie de réquisition voitures