TABLE DES MATIÈRES.

LIVRE PREMIER.

Pag.

I.

Notions générales sur la neutralité de la Belgique. Son histoire
dans les actes de la conférence de Londres.

1

II. Exemples de neutralité perpétuelle dans l'histoire moderne.
Neutralité des villes libres et immédiates de l'Empire allemand.
Neutralité de la Suisse. Neutralité de certains territoires du

royaume de Sardaigne. Neutralité de la république de Craco-
vie. Exemples de neutralité tirés de l'histoire du pays même.
Neutralité des Pays-Bas Autrichiens pendant la guerre de 1753 et
pendant celle de 7 ans.

III. Caractère politique de la neutralité belge. Motifs qui durent
déterminer les Puissances à placer la Belgique sous ce régime.
Examen de la question de savoir si la neutralité perpétuelle con-
vient à la position, aux intérêts et au caractère de la nation. . .
IV. Examen des principales objections faites contre la neutralité de la
Belgique . . .

V.

Des conditions nécessaires afin d'assurer le maintien et la conser-
vation de la neutralité belge.

I.

LIVRE SECOND.

Définition de la neutralité.

13

34

49

67

Différentes espèces de neutralité. Des droits et des devoirs de la neutralité en général. —-- Du caractère propre de la neutralité perpétuelle. - Des alliances que l'État perpétuellement neutre peut former. De la garantie de la neutralité belge par les cinq grandes Puissances. De la nécessité de régler par des traités particuliers le régime des droits et des devoirs de la neutralité.

87

k

II.

Droits et devoirs du neutre quant à ses relations politiques avec les
Puissances étrangères en général. - De la neutralité qualifiée.
Des secours et de l'assistance à accorder par le neutre aux belli-
gérants.

III. Du régime du territoire continental neutre.

102

114

132

157

LIVRE TROISIÈME.

I.

Du régime des personnes appartenant à l'État neutre.

preuve de la nationalité des personnes et des biens neutres.

l'embargo.

De la

- De

157

II.

Du commerce et de la navigation neutres en temps de guerre.

la règle de 1756. Du cabotage sous pavillon neutre. .

III. Des restrictions que les belligérants prétendent imposer à la navi-

- De

163

A. Règlements concernant le commerce et la navigation des Puissan-
ces neutres, publiés pendant la guerre de l'Amérique jusqu'à
l'origine de la neutralité armée, 1777-1780.

B. Actes et Règlements des Puissances sur la navigation et le com-
merce neutres, publiés depuis l'origine du système de la
neutralité armée jusqu'à la paix de 1785. . . .

C. Actes relatifs à la neutralité durant la guerre de 1793 à 1798.
D. Actes relatifs à la nouvelle association maritime pour le maintien
de la navigation neutre, depuis 1800 jusqu'à 1801.
E. Ordonnances et déclarations concernant la neutralité et le com-
merce neutres, depuis 1803 jusqu'en 1805.

FIN DE LA TABLE.

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XCVII

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