Revue des eaux et forêts, Volume 58Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur, 1920 - Forests and forestry |
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... parcelles que l'on veut défricher n'a pas pour effet de modifier la nature de ces parcelles et de les soustraire aux conséquences juridiques de l'opposition dont elles avaient été l'objet . D'Huningue , Flament et Simonet , Lecouturier ...
... parcelles que l'on veut défricher n'a pas pour effet de modifier la nature de ces parcelles et de les soustraire aux conséquences juridiques de l'opposition dont elles avaient été l'objet . D'Huningue , Flament et Simonet , Lecouturier ...
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... parcelles de bois appartenant aux sieurs Flament et Simonet et au défriche- ment desquelles la Commission mixte des travaux publics s'était opposée , se trouvaient dans la zone myriamétrique du fort de Montlignon , telle qu'elle a été ...
... parcelles de bois appartenant aux sieurs Flament et Simonet et au défriche- ment desquelles la Commission mixte des travaux publics s'était opposée , se trouvaient dans la zone myriamétrique du fort de Montlignon , telle qu'elle a été ...
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... parcelles dont il s'agit , n'a pu avoir pour l'effet de modifier la nature de ces parcelles et de les soustraire aux conséquences juridiques de l'opposition dout elles avaient été l'objet ; que , dans ces conditions , c'est avec raison ...
... parcelles dont il s'agit , n'a pu avoir pour l'effet de modifier la nature de ces parcelles et de les soustraire aux conséquences juridiques de l'opposition dout elles avaient été l'objet ; que , dans ces conditions , c'est avec raison ...
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... parcelles bien délimitées sur le terrain , et , entre autres questions , j'avais cherché la valeur d'avenir des baliveaux chênes daus les taillis exploités à l'âge de 20 ans . En prenant comme taux de placement le taux de 4 0/0 et comme ...
... parcelles bien délimitées sur le terrain , et , entre autres questions , j'avais cherché la valeur d'avenir des baliveaux chênes daus les taillis exploités à l'âge de 20 ans . En prenant comme taux de placement le taux de 4 0/0 et comme ...
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... parcelle par parcelle , par deux coupes de régé- nération ; la première consistait en une large éclaircie destinée à pro- voquer le repeuplement naturel ; la deuxième avait le caractère d'une coupe secondaire et portait sur le taillis ...
... parcelle par parcelle , par deux coupes de régé- nération ; la première consistait en une large éclaircie destinée à pro- voquer le repeuplement naturel ; la deuxième avait le caractère d'une coupe secondaire et portait sur le taillis ...
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Common terms and phrases
1er mars 3e classe adjoint des Eaux Algérie aménagements années arbres arrêté en date avril balivage baliveaux bois d'œuvre Bourberain chars d'assaut chênes CHRONIQUE FORESTIÈRE Code forestier conservateur des Eaux conversion des taillis coupe de conversion d'eau d'Ecouves d'exploitation décret délits demande Dévoluy disposition Eaux et Forêts éclaircies essences exploitations Fontainebleau forêt de Fontainebleau Forêts de ire forêts domaniales GARENNE-COLOMBES général des Eaux grade guerre Haguenau hectares hêtre inspecteur des Eaux Ire classe juin l'Administration des Eaux l'administration forestière l'aménagement l'art l'Ecole l'Etat l'hectare massif ment mètres cubes ministre de l'Agriculture municipaux Nancy nationale des Eaux nommé inspecteur adjoint officiers parcelles période peuplements pin sylvestre pisciculture poisson préposés Président procès-verbal produits propriétaires qualité Rambervillers reboisement reconstitution forestière régénération remplacement réserves résultats Revue des Eaux rue des Beaux-Arts sapin Sapin de Vancouver sera service forestier seulement souches mesurées sylviculture TAILLIS EN FUTAIE taillis sous futaie tion
Popular passages
Page 173 - Art. 2. Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.
Page 147 - Finances et le ministre de l'Agriculture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République française.
Page 240 - Favre-Danne (Charles), ingénieur des travaux des eaux et forêts, est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1
Page 175 - Prohibant la sortie, ainsi que la réexportation en suite d'entrepôt, de dépôt, de transit et de transbordement, du bois de chauffage (Journ.
Page 10 - Dans les limites de la zone frontière et dans le rayon des servitudes des enceintes fortifiées, le concessionnaire est tenu, pour l'étude et l'exécution de ses projets, de se soumettre à l'accomplissement de toutes les formalités et de toutes les conditions exigées par les lois, décrets et règlements concernant les travaux mixtes.
Page 144 - ... à tous ceux qui, par les fonctions dont ils sont investis, appartiennent à l'ordre judiciaire, soit qu'ils concourent à l'action de la justice comme chargés du ministère public ou de l'instruction, soit qu'ils agissent comme officiers de police judiciaire ou...
Page 145 - Par ces motifs, casse et annule l'arrêt rendu entre les parties par la Cour d'appel de...
Page 144 - Merillon, avocat général, en ses conclusions, et, après en avoir délibéré en la chambre du conseil : Donne défaut contre les époux Luton et la dame veuve Querelle.
Page 119 - BARTHÉLEMÏ, admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté en date du 20 août 188I. M. Lucas est placé dans la 4« classe de son grade (4,000 fr.) — Arrêté du 6 janvier 188Ï : M.
Page 21 - Traités reconnaissent cette déclaration.» signé : MUTSUHITO. Autrement dit : le successeur de Yoritomo et de leyas est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite. L'esprit de cette communication était à peine intelligible à l'étranger. En effet, depuis qu'ils ont pris une vue directe du Japon (fin du xvi...