Revue des eaux et forêts, Volume 58Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur, 1920 - Forests and forestry |
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... travaux sur ce thème : La crise des bois d'oeuvre , mais pour la conjurer , qu'a - t - on décidé chez nous ? Semblables à ces personnages de théâtre qui font des gestes désor- donnés en hurlant : marchons ! marchons ! et ne bougent pas ...
... travaux sur ce thème : La crise des bois d'oeuvre , mais pour la conjurer , qu'a - t - on décidé chez nous ? Semblables à ces personnages de théâtre qui font des gestes désor- donnés en hurlant : marchons ! marchons ! et ne bougent pas ...
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... travaux mixtes seront constatées par procès - verbaux dressés par les gardes du Génie , et que le Conseil de préfecture statuera sur les procès - verbaux transmis par l'autorité militaire . Les défrichements des forêts dans les limites ...
... travaux mixtes seront constatées par procès - verbaux dressés par les gardes du Génie , et que le Conseil de préfecture statuera sur les procès - verbaux transmis par l'autorité militaire . Les défrichements des forêts dans les limites ...
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... travaux mixtes seront constatées par procès- verbaux dressés par les gardes du génie , et en son article 7 , que le Conseil de préfecture statuera sur les procès - verbaux transmis par l'autorité militaire ; que si l'article 159 du Code ...
... travaux mixtes seront constatées par procès- verbaux dressés par les gardes du génie , et en son article 7 , que le Conseil de préfecture statuera sur les procès - verbaux transmis par l'autorité militaire ; que si l'article 159 du Code ...
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... travaux publics ; que si , d'après les disposi- tions combinées des articles 219 , 220 et 224 du Code forestier , le droit , pour l'administration de faire opposition au défrichement des bois dont la conser- vation est reconnue ...
... travaux publics ; que si , d'après les disposi- tions combinées des articles 219 , 220 et 224 du Code forestier , le droit , pour l'administration de faire opposition au défrichement des bois dont la conser- vation est reconnue ...
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... travaux mixtes dans la zone frontière du 7 octobre 1899 , qui forme la circulaire no 565 de la Direction des Eaux et Forêts . D'après cette instruction , la coopération des deux services est prévue jusqu'à l'opposition au défri- chement ...
... travaux mixtes dans la zone frontière du 7 octobre 1899 , qui forme la circulaire no 565 de la Direction des Eaux et Forêts . D'après cette instruction , la coopération des deux services est prévue jusqu'à l'opposition au défri- chement ...
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Common terms and phrases
1er mars 3e classe adjoint des Eaux Algérie aménagements années arbres arrêté en date avril balivage baliveaux bois d'œuvre Bourberain chars d'assaut chênes CHRONIQUE FORESTIÈRE Code forestier conservateur des Eaux conversion des taillis coupe de conversion d'eau d'Ecouves d'exploitation décret délits demande Dévoluy disposition Eaux et Forêts éclaircies essences exploitations Fontainebleau forêt de Fontainebleau Forêts de ire forêts domaniales GARENNE-COLOMBES général des Eaux grade guerre Haguenau hectares hêtre inspecteur des Eaux Ire classe juin l'Administration des Eaux l'administration forestière l'aménagement l'art l'Ecole l'Etat l'hectare massif ment mètres cubes ministre de l'Agriculture municipaux Nancy nationale des Eaux nommé inspecteur adjoint officiers parcelles période peuplements pin sylvestre pisciculture poisson préposés Président procès-verbal produits propriétaires qualité Rambervillers reboisement reconstitution forestière régénération remplacement réserves résultats Revue des Eaux rue des Beaux-Arts sapin Sapin de Vancouver sera service forestier seulement souches mesurées sylviculture TAILLIS EN FUTAIE taillis sous futaie tion
Popular passages
Page 173 - Art. 2. Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.
Page 147 - Finances et le ministre de l'Agriculture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République française.
Page 240 - Favre-Danne (Charles), ingénieur des travaux des eaux et forêts, est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1
Page 175 - Prohibant la sortie, ainsi que la réexportation en suite d'entrepôt, de dépôt, de transit et de transbordement, du bois de chauffage (Journ.
Page 10 - Dans les limites de la zone frontière et dans le rayon des servitudes des enceintes fortifiées, le concessionnaire est tenu, pour l'étude et l'exécution de ses projets, de se soumettre à l'accomplissement de toutes les formalités et de toutes les conditions exigées par les lois, décrets et règlements concernant les travaux mixtes.
Page 144 - ... à tous ceux qui, par les fonctions dont ils sont investis, appartiennent à l'ordre judiciaire, soit qu'ils concourent à l'action de la justice comme chargés du ministère public ou de l'instruction, soit qu'ils agissent comme officiers de police judiciaire ou...
Page 145 - Par ces motifs, casse et annule l'arrêt rendu entre les parties par la Cour d'appel de...
Page 144 - Merillon, avocat général, en ses conclusions, et, après en avoir délibéré en la chambre du conseil : Donne défaut contre les époux Luton et la dame veuve Querelle.
Page 119 - BARTHÉLEMÏ, admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté en date du 20 août 188I. M. Lucas est placé dans la 4« classe de son grade (4,000 fr.) — Arrêté du 6 janvier 188Ï : M.
Page 21 - Traités reconnaissent cette déclaration.» signé : MUTSUHITO. Autrement dit : le successeur de Yoritomo et de leyas est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite. L'esprit de cette communication était à peine intelligible à l'étranger. En effet, depuis qu'ils ont pris une vue directe du Japon (fin du xvi...