Revue des eaux et forêts, Volume 58

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Aristide Frézard, Stanislas Frézard
Lucien Laveur, 1920 - Forests and forestry

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Popular passages

Page 173 - Art. 2. Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.
Page 147 - Finances et le ministre de l'Agriculture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République française.
Page 240 - Favre-Danne (Charles), ingénieur des travaux des eaux et forêts, est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1
Page 175 - Prohibant la sortie, ainsi que la réexportation en suite d'entrepôt, de dépôt, de transit et de transbordement, du bois de chauffage (Journ.
Page 10 - Dans les limites de la zone frontière et dans le rayon des servitudes des enceintes fortifiées, le concessionnaire est tenu, pour l'étude et l'exécution de ses projets, de se soumettre à l'accomplissement de toutes les formalités et de toutes les conditions exigées par les lois, décrets et règlements concernant les travaux mixtes.
Page 144 - ... à tous ceux qui, par les fonctions dont ils sont investis, appartiennent à l'ordre judiciaire, soit qu'ils concourent à l'action de la justice comme chargés du ministère public ou de l'instruction, soit qu'ils agissent comme officiers de police judiciaire ou...
Page 145 - Par ces motifs, casse et annule l'arrêt rendu entre les parties par la Cour d'appel de...
Page 144 - Merillon, avocat général, en ses conclusions, et, après en avoir délibéré en la chambre du conseil : Donne défaut contre les époux Luton et la dame veuve Querelle.
Page 119 - BARTHÉLEMÏ, admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté en date du 20 août 188I. M. Lucas est placé dans la 4« classe de son grade (4,000 fr.) — Arrêté du 6 janvier 188Ï : M.
Page 21 - Traités reconnaissent cette déclaration.» signé : MUTSUHITO. Autrement dit : le successeur de Yoritomo et de leyas est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite. L'esprit de cette communication était à peine intelligible à l'étranger. En effet, depuis qu'ils ont pris une vue directe du Japon (fin du xvi...

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