 Traités reconnaissent cette déclaration.» signé : MUTSUHITO. Autrement dit : le successeur de Yoritomo et de leyas est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite. L'esprit de cette communication était à peine intelligible à...  Revue des eaux et forêts - Page 21edited by - 1920Full view - About this book
 | Mineral industries - 1846 - 800 pages
...roi, du 21 avril 1846, — M. Gnenj veau , inspecteur général adjoint du corps royal des mines , est admis , sur sa demande , à faire valoir ses droits à la retraite. Par ordonnance du 21 avril 18*6, — M. Dafrénoy, iitféniedr en chef dos mines de \" classe,... | |
 | 1867 - 682 pages
...juillet 1867: M. Ehrmann, doyen et professeur d'anatomie pathologique à la Faculté de médecine de Strasbourg, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour cause d'ancienneté de services. M. Ehrmann est nommé professeur honoraire... | |
 | Surgery - 1867 - 702 pages
...ministériels : M. Ehrmann, doyen et professeur d'anatomie pathologique à la Faculté de médecine de Strasbourg, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour cause d'ancienneté de services. M. Ehrmann est nommé professeur honoraires... | |
 | Yonne (France) - 1870 - 516 pages
...écoles primaires publiques du département. 17. — M. Vuitry, ministre, présidant le conseil d'Etat, est •admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. 3l. — M. Vuitry est nommé sénateur. 28. — M. jtfartenot, maire d'Ancy-le-Franc, est... | |
 | Medicine - 1871 - 720 pages
...accouchements). ECOLE DE MÉDECINE D'ÀRius. — M. Lestocquoy (Michel-Louis), professeur de clinique externe, est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la relraite et nommé professeur honoraire. — M. Cossard^ professeur adjoint, est nommé titulaire île... | |
 | 1872 - 660 pages
...de pharmacie et de toxicologie à l'Ècoln préparatoire de médecine et de pharmacie de Besançon, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. M. Reboul, professeur de chimie a la Faculté des sciences de Besançon, est chargé du cours... | |
 | Chemistry - 1873 - 780 pages
...de pharmacie et de toxicologie à l'Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Besançon, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. M. Reboul, professeur de chimie à la Faculté des sciences de Besançon, est chargé du... | |
 | France. Ministère de la justice - Citizenship - 1876 - 984 pages
...en droit, en remplacement de M. Pinel de Truilbas, nomme juge. M. MICHAËLIS, président à Avignon, est admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite. î ainL Juge d'instruction à Baume-les-Dames, M. GRIFFOSD, juge à Lons-le-Saunier, en remplacement... | |
 | Mining law - 1887 - 450 pages
...classe. RETRAITE. Décret du 19 février. — M. de Cizancourt, inspecteur général de 2e classe, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté. Cette disposition aura son effet à dater du 11 mars. DÉCISIONS... | |
 | Jean Martin Charcot, Bourneville - Mental illness - 1888 - 1138 pages
...médecin en chef à Marseille (arrêté du 7 août). ASILE DE CIIALONS. — M. le • Dr II. BONNET est admis, sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite (Arrêté du 10 août). CONCERT ATX ALIÉNÉS DE UIHÈTIIK. — Comme tous les ans, à pareille... | |
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