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Books Books 1 - 10 of 63 on Les expressions réunies par un trait d'union sont comptées pour le nombre de mots....
" Les expressions réunies par un trait d'union sont comptées pour le nombre de mots qui servent à les former. Les mots séparés par une apostrophe sont comptés comme autant de mots isolés. Les... "
Collezione celerifera delle leggi, decreti, istruzioni e circolari - Page 308
1866
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Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ...

France - Law - 1858
...les mots : Ripante payée pour... mots. 6» Les noms propres des personnes, des villes, places, rues, boulevards, etc., les titres, prénoms, particules...qualifications sont comptés pour le nombre de mots employés li les exprimer. 7° Les mots , nombres ou signes ajoutés par le bureau dans l'iiuéivt du service...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ..., Volume 3

Austria - Austria - 1878
...d'union sont comptée» pour le nombre de mots qui servent à les former. Les mots séparés par une apostrophe sont comptés comme autant de mots isolés....particules et qualifications, sont comptés pour le nombre des mots employés par l'expéditeur à les exprimer. Dans le cas où il n'est pas certain qu'une réunion...
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Annales télégraphiques, Volume 2

Telegraph - 1859
...les mots : Réponse payée pour mots. 7° Les noms propres des personnes, des villes, places, rues, boulevards, etc., les titres, prénoms, particules...pour le nombre de mots employés à les exprimer; 8° Les mots, nombres ou signes, ajoutés par le bureau dans rintérèt du service, ne sont pas taxés....
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859
...et, en un mot, tout renseignement transmis par l'expéditeur. 9° Les noms propres des villes et des personnes, les noms de lieux, places, boulevards,...les titres, prénoms, particules et qualifications seront comptés pour le nombre de mots employés à les exprimer. Le nom du bureau de départ, la date,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 59

Jean Baptiste Duvergier - 1859
...et, «n un mot, tout renseignement transmis par l'expéditeur. 9° Les noms propres des villes et des personnes, les noms de lieux, places, boulevards,...les titres, prénoms, particules et qualifications seront comptés pour le nombre de mots employés à les exprimer. Le nom du bureau de départ, la date,...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 3

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - Belgium - 1859
...et, en un mot, tout renseignement transmis par l'expéditeur. 9° Les noms propres des villes et des personnes, les noms de lieux, places, boulevards,...les titres, prénoms, particules et qualifications seront comptés pour le nombre de mots employés à les exprimer. Le nom du bureau de départ, la date,...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 13

France - Law - 1859
...tout renseignement transmis par l'expéditeur. 9° ^es noms propres des villes et des personqes, 1rs noms de lieux, places , boulevards, etc., les titres, prénoms, particules et qualifications seront comptes pour le nombre il" mots employés à les exprimer. ..... Le nom du bureau de départ...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1868
...d'union sont comptées pour le nombre de mots qui servent à les former. Les mots séparés par une apostrophe sont comptés comme autant de mots isolés....pour le nombre de mots employés à les exprimer. Les nombres écrits en chiffres sont comptés pour autant de mots qu'ils contiennent de fois cinq chiffres,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1872
...trait d'union sontcomptées pour le nombre de mots qui servent i les former. Les mots séparés par une apostrophe sont comptés comme autant de mots isolés....les noms de lieux, places, boulevards, etc. , les litres, prénoms, particules et qualifications sont comptés pour le nombre des mots employés par...
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Raccolta degli atti ufficiali delle leggi, dei decreti, delle ..., Volume 21

Italy - 1873
...d'union sont comptées pour le nombre de mots qui servent à les former. — Les mots séparés par vue apostrophe sont comptés comme autant de mots isolés....propres de villes et de personnes, les noms de lieux, place, boulevards, etc., les titres, prénoms, particules et qualifications sont comptés pour le nombre...
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