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En préparation : TABLES GÉNÉRALES des 40 années 1861-1900, complétées par des TABLES DÉCENNALES

XLVII® ANNÉE – TROISIÈME SÉRIE

TOME CENT TROIS

PARIS

20, rue de Tournon (Tél. 805-63)

Tous droits réservés.

ABONNEMENT ANNUEL: France, 50 francs. – Etranger, 55 francs.

Prix du Fascicule mensuel séparé de l'année courante : 6 francs.

ARCHIVES DIPLOMATIQUES

1907

SOMMAIRE DU TOME 103, Nos 7-8-9

CONVENTION ET CONFÉRENCE DE GENÈVE DE 1906

PREMIÈRE PARTIE

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées

en campagne, conclue à Genève (6 juillet 1906)....
Chap. I. · Des blessés et malades ......
Chap. II. Des formations et établissements sanitaires..
Chap. III.

Du personnel...
Chap. IV. Du matériel..
Chap. V.

- Des convois d'évacuation..
Chap. VI. Du signe distinctif.
Chap. VII. - De l'application et de l'exécution de la convention..
Chap. VIII - De la répression des abus et des infractions..
Dispositions générales.
Proiocole final de la Conférence de révision de la Convention de

Genève,...
Documents diplomatiques concernant la situation de la Corée à l'égard

du Japon dans la Convention pour l'amélioration du sort des
blessés et malades dans les armées en campagne, conclue à

Genève le 6 juillet 1906...
Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades
dans les armées en campagne (30 novembre 1906)....

5 9 11 13 13 13 14 15 16 17

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34

DEUXIÈME PARTIE

51

51 53

56

Actes de la Conférence de Révision réunie à Genève du 11 juin au 6 juillet 1906.

Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés

dans les armées en campagne du 22 août 1864.
Circulaires du Conseil Fédéral Suisse....
Questions à examiner par la Conférence Internationale réunie en vue

d'une révision de la Convention de Genève du 22 août 1864.....
Listes des Etats signataires de la Convention du 22 août 1864 et de

leurs délégués ...
Séance d'ouverture (11 juin 1906).
Première séance plénière (12 juin 1906).
Règlement de la Contérence....
Projet synoptique du texte de la convention et des mod fications pro-

posées dressé par le Secrétaire général.....
Projet de Convention revisée soumis par les plénipotentiaires anglais,

58 60 73 81

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