WESTEBVEN. Het. Consulaat van de zee. WESTLAKE (John). A treatise on private

international law or the conflict of laws with principal reference of its practice in the english and other cognate systems of jurisprudence. London, 1858, in-8. WESTOBY. Législation anglaise. WHARTON. Conflict of laws.

WHEATON (H.). Éléments du droit international, 4o édition. Leipzig, 1864, 2 vol. in-8.

Histoire des progrès du droit des gens en Europe et en Amérique, etc. Leipzig, 1853, 2 vol. in-8.

Digest of the law of maritime captures or prizes. 1815.

Reports. London, 1836, 2 vol. in-8. WICQUEFORT (Abr. de). L'ambassadeur et ses fonctions. La Haye, 1681. WILDMAN (Richard). Institutes of international law. London, 1849. WIRT. Opinions of the United States attorneys general.

WITT (C. de). Histoire de Washington

et de la fondation de la République

A

ABREU, publiciste espagnol.
Tome I. Notice historique, 49.

ABYSSINIE.

Tome I. Status international, 192. ACTES.

Tome II. Deux catégories: actes authentiques, actes sous seing privé, 248.

Force probante exécutoire des actes, 248.

Actes étrangers, 247. ACTES de navigation.

Tome II. Définition, 103. Législation des divers pays, 103-112. ACTES diplomatiques.

Tome I. Source du droit international, 137. (Voir Diplomatie.) AFFLICTIS (Matthæus de).

Tome III. Opinion sur les dettes payées pendant l'occupation étrangère, 244.

AFRIQUE.

Tome I. Liste de ses États, 192, 193.

Empires, 192.

Républiques, 192.

États dépendants, colonies, 192,

193.

AGENTS DIPLOMATIQUES, ambassadeurs, ministres publics (voir Diplomatie, Légation).

:

Tome I. Classification, 470. Première classe ainbassadeurs, légats et nonces du Pape, 473. Deuxième classe envoyés et ministres plénipotentiaires, 474. Troisième classe: ministres résidents, 475. Quatrième classe: chargés d'affaires, 475. Commissaires et agents, 475. Ancien chargé d'affaires roumain près la Porte Ottomane, 476. Missions secrètes, 477. Rang des agents diplomatiques, 477. Nombre des ministres à recevoir; faits historiques, 478, 479.

Choix des personnes; faits historiques, 480, 481. Représentation diplomatique conférée à des nationaux, 470. Refus de recevoir des agents diplomatiques, 469. Connaissances nécessaires à tout agent diplomatique, 457.

Lettres de créance, 482. Pleins

pouvoirs, 482. Instructions, 483. Passeports et sauf-conduits, 484. Cas de l'ambassadeur de France au Hanovre, 484.

Personnel des missions diplomatiques. Personnel officiel: conseillers et secrétaires d'ambassade ou de légation, 484, 485; attachés militaires, 575. Personnel non officiel : secrétaires intimes, officiers de la maison du ministre, 486.

Communications entre l'agent et son gouvernement, 486.

Cérémonial diplomatique. Présentation et réception des agents. Remise des lettres de créance, 487. Audiences solennelles, 487. Audiences publiques, 488. Audiences privées, 488. Visites d'étiquette, 489.

Rang des agents diplomatiques entre eux, 489. Préséance accordée aux représentants du Pape, 490. Ordre des places d'honneur, 491. Rang des ministres étrangers par rapport aux dignitaires du pays où ils résident, 492. Distinctions spéciales réservées aux agents diplomatiques, 493.

Obligations des ministres étrangers relativement à leurs nationaux, 493.

Comment se terminent les missions diplomatiques, 494; par la mort du ministre public, 495; par son éloignement ou son expulsion, 495; par l'expiration du terme de sa mission, 496; par son avancement, 496; par suite de changement de gouvernement, 497.

Immunités et priviléges des agents diplomatiques, 44. Inviolabilité (voir ce mot). Indépendance, 579. Cas du ministre plénipotentiaire du Honduras, 580. Exterritorialité (voir ce mot). Exemption de la juridiction civile, 586, 587; cas, 586, 587, 589; acte du parlement anglais du 25 avril 1709. Exemption de la juridiction

criminelle, 590; cas, 591, 592, 593. Comment se reçoit le témoignage des ministres, 593; cas, 594. Immunités de la demeure du ministre, 595; cas, 596, 597. Exemption des réglements de police, 599. Respect dû aux autorités locales, 599. Franchises douanières, 600. Exemption des impôts personnels et directs, 601. Liberté de culte, 601. Biens-fonds et propriété privée personnelle des ministres, régis par la loi du pays où ils sont situés, 599; soumis aux impôts indirects, à moins de conventions spéciales, 601.

Égards dus aux ministres publics dans les États où ils ne sont pas accrédités, 602; cas, 602. Liberté de passage, 602, 603; cas, 603.

Inviolabilité des dépêches des ministres étrangers; messagers et courriers, 604, 606; les ministres étrangers enfermés dans Paris pendant la guerre de 1870, 605.

Juridiction du ministre sur le personnel officiel de la mission, 607; décisions concernant le personnel non officiel, 608, 609; juridiction criminelle du ministre sur ce personnel, 609; cas, 610. Opinions des publicistes, 610. Juridiction gracieuse, 611. Faculté de délivrer des passeports, 612.

Ambassadeurs chargés de négocier les traités chez les anciens, 624.

Célébrités diplomatiques, 458. III. Rappel des agents diplomatiques en cas de guerre, 37.

Réclamations des agents diplomatiques étrangers contre le bombardement de Paris en 1871; réponse de M. de Bismarck, 142.

IV. Transport par navires neutres d'envoyés diplomatiques d'un État belligérant, 72; affaire du Trent, 72-86; stipulations conventionnelles sur cette matière, 88-90.

AHRENS, publiciste danois.

Tome I. Mention bibliographique, 95.

Alabama (Réclamations dites de l'). (Voir Arbitrage, Neutralité.)

Tome II. Arbitrage de Genève, 559. III. Résumé historique, 414. Rẻclamations des États-Unis contre l'armement de corsaires confédérés en Angleterre, 414. Note de M. Adams å Lord Russell, du 7 avril 1865, 415. Réponse de Lord Russell, 415. Seconde note de M. Adams, 415. Réplique de Lord Russell, 416. Nouvelles notes de M. Adams, 416. Note de Lord Russell du 3 novembre 1865, 417. Note de M. Adams du 21 novembre, 417. Résumé des notes de M. Adams et de Lord Russell, 418. Le gouvernement anglais nomme une commission de jurisconsultes; rapport de cette commission, 420. Nouvel acte de neutralité de l'Angleterre (1870), 421. Reprise des négociations pour l'affaire de l'Alabama, 421. Traité de Washington du 8 mai 1871, 422. Les réclamations sont déférées à un tribunal d'arbitrage, 423. Mode suivant lequel devait s'effectuer le réglement des réclamations, 424. Ratifications du traité de Washington, 425. Les membres du tribunal d'arbitrage, 425. Mémoire des États-Unis, 426. Mémoire de la Grande-Bretagne, 427. Opinion de l'auteur sur les Alabama claims, 428. Pertes indirectes, 431. Le tribunal arbitral décide de ne pas statuer sur les pertes indirectes, 432. Décision définitive du tribunal arbitral, 433. Signature de la décision, 434. Un arbitre dissident, 434. ALBERTINI, publiciste sud-américain.

Tome I. Notice bibliographique, 97. ALBISTUR, diplomate espagnol.

Tome I. Son opinion sur le privilége d'exterritorialité des agents diplomatiques, 597.

ALCORTA, publiciste sud-américain.
Tome I. Notice historique, 97.
ALIENATION de territoire.

Tome 1. Un État peut-il aliéner son territoire? 332. Changements survenus dans le droit de disposer du territoire national, 333. Moyens d'aliénation, 334; constitution d'une rente perpétuelle, 334; constitution d'un fief, 334; hypothèque, 334; vente, 335; exemples, 335; cession, 336; donation, 336; exemples, 336.

ALLEMAGNE (Empire d').

Tome 1. Sa formation, 160, 181. ALLIANCE, alliés.

Tome 1. Historique, 621. Alliances défensives, 622; pacifiques, militaires, conclues en vue de la guerre et de la paix, 623, 635.

Traités d'alliance, 635. Traité de la triple aliance (1788), 53; alliance secrète entre l'Autriche, l'Angleterre et la France, du 3 janvier 1813, 61; la Sainte Alliance, sa conclusion et ses principes, 68, 635; opinion du baron de Cussy sur la Sainte Alliance, 68; alliance perpétuelle entre l'Angleterre, l'Autriche, la Prusse et la Russie, 20 novembre 1815, 69; la quadruple alliance entre la France, l'Angleterre, l'Espagne et le Portugal, 1834, 76.

III. Définition, 94. Caractère général, 94.

Alliances offensives, 95; défensives, 95; à la fois offensives et défensives, 96; multiples en cas de guerre entre deux des alliés, 110; règles générales sur les conventions d'alliance, 111.

Caractère général des alliés de l'ennemi, 97. Opinions de publicistes, 97. Présomption en faveur de la cause de l'allié, 100. Force obligatoire et rupture des alliances, 100. La déclaration de guerre est-elle nécessaire quand il s'agit des alliés