Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin, Volume 57Contains its Procés-verbaux des séances and Listes des membres de la Société |
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Page 16
... Conseil du 10 mars 1750 , ils furent supprimés parce que , disait - on , leur écluse gênait le cours de la Vienne ; ils étaient , ajoutait - on encore , la cause des inonda- tions qui sévissaient dans l'Abbessaille . La Vienne elle ...
... Conseil du 10 mars 1750 , ils furent supprimés parce que , disait - on , leur écluse gênait le cours de la Vienne ; ils étaient , ajoutait - on encore , la cause des inonda- tions qui sévissaient dans l'Abbessaille . La Vienne elle ...
Page 25
... conseil procédèrent à une nouvelle enquête suivie d'une seconde en 1314 ( 2 ) . En 1339 ( 3 ) même , des commissaires royaux étaient envoyés à Limoges pour prendre connaissance des griefs du procureur des consuls contre celui du roi et ...
... conseil procédèrent à une nouvelle enquête suivie d'une seconde en 1314 ( 2 ) . En 1339 ( 3 ) même , des commissaires royaux étaient envoyés à Limoges pour prendre connaissance des griefs du procureur des consuls contre celui du roi et ...
Page 29
... Conseil royal maintinrent l'évêque dans la jouissance des droits acquis . Il con- serva ces droits jusqu'à la Révolution , comme on peut s'en rendre compte par les lettres ou mémoires écrits en 1786 et 1787 ( 3 ) à ce sujet . La justice ...
... Conseil royal maintinrent l'évêque dans la jouissance des droits acquis . Il con- serva ces droits jusqu'à la Révolution , comme on peut s'en rendre compte par les lettres ou mémoires écrits en 1786 et 1787 ( 3 ) à ce sujet . La justice ...
Page 33
... Conseil d'Etat maintenant l'évêque en possession du droit de police , il fut dit formellement que « les appellations du juge du suppliant ( l'évêque ) , tant au fait de justice que de police , ressortissent nuement au seneschal de ...
... Conseil d'Etat maintenant l'évêque en possession du droit de police , il fut dit formellement que « les appellations du juge du suppliant ( l'évêque ) , tant au fait de justice que de police , ressortissent nuement au seneschal de ...
Page 37
... Conseil d'Etat , en 1732 , supprima ce droit de péage ( Leroux , t . VI des Arch . hist . du Limousin , p . 252 ) . ( 6 ) Extraits de la collection Le Nain , t . V , fol . 57 vo ( Jugés , lettres et arrêts ) . ( 7 ) On devait considérer ...
... Conseil d'Etat , en 1732 , supprima ce droit de péage ( Leroux , t . VI des Arch . hist . du Limousin , p . 252 ) . ( 6 ) Extraits de la collection Le Nain , t . V , fol . 57 vo ( Jugés , lettres et arrêts ) . ( 7 ) On devait considérer ...
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Common terms and phrases
abaux administrateurs Ahun Ambazac Arch Archives avaient avons Belleville bois boulangers Bourganeuf Bull Bureau chapelle chapitre Charente châsse Chassenon Châteaumeillant Châteauponsac cimetière Cité citoyen commissaires Commission commune Confolens Conseil consuls d'Ambazac date demande dép département dict Dieu diocèse Dorat droict dudict église esté Etienne de Muret évêque Eymoutiers faict Faye frères Haute-Vienne hôpitaux Ibid Ibidem Jean Jouac jour juillet l'abbé l'administration l'an l'église l'évêque l'hist l'hôpital l'hospice l'Ordre de Grandmont Lemovicensis Lémovices Léonard lettres lieu Limousin Louis Guibert Louyat Lussac Lyon à Saintes maison médaille médecine ment militaires mois monastère municipal Muret Naveix pain pariage paroisse passé payer Pierre Poitiers pont Saint-Martial porte présent Prieur quod registre des délibérations reliques rentes romaine saint Etienne Saint-Junien Saint-Léonard Saint-Martial Saint-Priest-Taurion seigneur sera sestiers seulement Société somme suivant Theurey Tintignac tion Treignac trouve Ussel vierges village Villate XVIIe siècle
Popular passages
Page 272 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Page 278 - Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, notre Conseil d'Etat entendu, » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
Page 273 - ... cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires; car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes.
Page 696 - M. le Président fait part à la Société de la mort de M.
Page 273 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux Conseillers les gens tenant notre Cour de Parlement à...
Page 292 - J'ai l'honneur d'être avec un profond respect, Monseigneur, votre très humble et très obéissant serviteur.
Page 580 - Les émigrés sont bannis à perpétuité du territoire français ; ils sont morts civilement ; leurs biens sont acquis à la République ; l'infraction du bannissement sera punie de mort.
Page 273 - Versailles, le dix-neuvième jour du mois de novembre l'an de grâce mil sept cent soixante-seize et de notre règne le troisième. Signé : Louis. Et plus bas. Par le roi : BERTIN
Page 476 - Nulli ergo omnino hominum liceat hanc paginam nostre confirmationis infringere vel ei ausu temerario contraire. Si quis autem hoc attemptare presumpserit, indignationem omnipotentis Dei et beatorum Pétri et Pauli, apostolorum ejus, se noverit incursurum. — Datum Rome apud Sanctum Petrum VI.
Page 273 - ... nuire à la salubrité de l'air, seront portés, autant que les circonstances le permettront, hors de ladite enceinte...