Page. Solde des guides et ordonnances, attachés à un état-major 374 156 158 182 convention avec la Belgique, la France, les Pays- Bas et la Sardaigne, arrêté fédéral convention ci-dessus, texte de la, entre les administrations suisse et sarde Page. 185 199 211 265 264 et 302 Télégraphes, déclaration entre la Suisse et la France pour les taxes. emploi des, en Suisse ordonnance atelier des, et bureau technique, organisation correspondances entre l'Union austro-allemande et entre l'Union austro-allemande et 229 convention de Berne, arrêté fédéral ratifiant l'ar- de Berne, arrêté fédéral ratifiant l'ar- 408 410 Tessin, recours du, concernant les élections au Grand-Conseil 543 ! Transport des voyageurs, règlements des Cantons de Schwyz et Lucerne, recours d'aubergistes, etc. 110 386. 124 377 73. 285. 563 Travaux publics, modification de l'art. 29 de la loi sur Tribunal fédéral, gestion 1857, 1858, 1859, arrêtés fé- U. Unterwalden le haut, art. 18 de la constitution modifié, Uri, -- garantie fédérale . organisation militaire approuvée le bas, subvention pour un pont près Acheregg règlement pour le transport des voyageurs, recours V. W. Valais, organisation militaire, loi additionnelle approuvée. 352 - Waldshut, gare, expédition des marchandises, convention Vaud, conflit de compétence élevé par, arrêté fédéral Villeneuve-Ber chemin de fer, raccordement à la ligne Wolfrath, imprimeur, dédommagements réclamés, arrêté fédéral Voyage, indemnité de, aux officiers et sous-officiers Page. 532 Voyageurs de commerce, taxes de patente, arrêté fédéral 291 Wurtemberg, déclaration entre le, et le Conseil fédéral, 484 595 . 593 596 Zoug, déclaration d'adhésion aux conventions pour l'exemp- des Etats qui ont conclu la convention 592 623 487 |