Ateller pour rayer et dresser les armes à feu. Arrêté du 20 juillet 1854 Bateaux à vapeur autrichiens. Acquisition de - sur le lac majeur. Emploi. Arrêté du 20 juillet Bavière, déclaration sur l'exemption réciproque Tome Page IV. 388 VI. 379 VI. 567 du service militaire, du 26 novembre 1858 VI. 217 Berne, demande concernant les frais de transfor mation des fusils d'infanterie. Arrêté du 30 juillet 1859 Bouches à feu, alliage, visite des -. Ordon VI. 294 proportion dans laquelle les diverses espèces de coups doivent être chargées dans les Brême. Déclaration sur l'exemption réciproque Calibre des fusils rayés d'infanterie. Arrêté du Carabiniers. Armement et équipement des —. Loi du 21 III. 398 VI. 621 VI. 296 I. 438 V. 158 Instruction des, à la charge de la Confé dération. Loi du 30 janvier 1854 . IV. 280 Tome Page Carabiniers. Réglement d'exécution sur l'instruction des, du 10 mars 1854 changement du, du 21 décembre 1855 Cavalerie, cours de répétition, changement de la durée des -, arrêté du 16 janvier 1854. IV. 16 Charge des obusiers longs; du 3 déc. 1856 V. 457 Chargement et mise en disponibilité des diverses munitions pour les bouches à feu. Ordonnance Chasseurs, armement et équipement des donnance du 19 décembre 1853 III. 398 Or III. 659 Fusils de, arrêté concernant la création d'un arrêté concernant l'adoption du nouveau, du 20 décembre 1854 arrêté du 25 septembre 1856 Code pénal pour les troupes fédérales, du 27 août 1851 articles additionnels au du 10 juillet 1854 Compte pour la surveillance des frontieres de 1848. Arrêté du 8 août 1851 -- de 1849. Arrêté du 14 août 1852 II. 598 de la campagne du Sonderbund de 1847 à 1848. Arrêté du 2 février 1854 Contingents en hommes, etc. Loi du 27 août Changement, concernant Unterwalden. Décret concernant Lucerne. Loi du 16 juillet 1852 Corps surnuméraires, admission de, dans les écoles militaires fédérales, du 13 juin 1857 Crédit pour la formation d'officiers supérieurs. pour les fortifications, du 2 août 1853 pour l'instruction des carabiniers en 1854, pour l'école militaire centrale, du 6 février Ecoles militaires. Admission des aspirants officiers, ordonnance Crédit supplémentaire pour l'école centrale, du 6 février 1854 Entréo des cadres aux 20 février 1852 III. 655 IV. 237 IV. 27 IV. 42 II. 237 des recrues aux -, du 15 janvier 1851 13 juin 1857 Réglement général sur le choix des recrues pour les, du 25 novembre 1857. Tarif de l'indemnité pour le matériel de guerre. à fournir aux par les Cantons, arrêté Tenue des, pour le génie, décret du 16 Enrôlements pour le service militaire étranger interdit. Arrêté du 20 juin 1849 Arrêté concernant le maintien, du 24 juillet interdiction d'entrer au service militaire étranger. Equipement de l'armée fédérale. Loi du 27 août 1851 Tome Page Etat-major, officiers d', crédit pour le perfectionnement d'-, arrêté du 3 février 1853. III. 394 Exemption du service militaire, loi sur l'—, du 19 juillet 1850 Modification de cette loi. Arrêté du 20 juillet des employés des chemins de fer et des télé- tion d'un nouveau, du 18 déc. 1854 V. 552 Arrêté du 2 août 1853 III. 655 pour la continuation des 15 juillet 1854 -. Arrêté du Frontières, surveillance des, compte pour la garde des en 1848, arrêté du 8 août 1851 IV. 237 - compte pour la garde des en 1849, arrêté Fusils de chasseurs, transformation des; confec- rayés, introduction dans l'infanterie. Arrêté du 26 janvier 1859 Gestion du Conseil fédéral en 1852. Postulats militaires, dans les arrêtés fédéraux sur la, du 15 juillet 1854 Guides, ordonnance sur le recrutement et l'instruction des du 28 décembre 1853 -- solde des, attachés à un état-major, et des ordonnances à cheval Loi du 23 janvier 1860 VI. 374 Habillement, armement et équipement de l'armée de l'armée fédérale. Arrêté du 3 février 1860 Hesse, grand-duché, déclaration touchant l'exemp tion réciproque du service militaire, du 12 Indemnités de voyage des inspecteurs fédéraux. Tome Page II. 417 III. 29 VI. 406 VI. 621 II. 248 des officiers et sous-officiers. Ordonnance du VI. 467 . III. 80 V. 550 VI. 148 pour le matériel de guerre à fournir par les Cantons pour le service des écoles militaires fédérales. Arrêté du 24 mars 1852 Infanterie, loi concernant la création d'une place d'instructeur en chef de l'-, du 5 août 1857 introduction de fusils rayés. Arrêté du 26 janvier 1859. Inspecteurs fédéraux, ordonnance sur l'indemnité de voyage des, du 17 janvier 1851 Instructeur en chef de l'infanterie, loi touchant la création d'une place d'-, du 5 août 1857 pour l'infanterie et les carabiniers, formation des, du 27 septembre 1850 -de l'infanterie, formation. Ordonnance du 14 décembre 1859 Réglement sur l'habillement et l'armement des, du 28 novembre 1851 Instruction pour l'inspecteur du génie, du 1. octobre 1851. les inspecteurs des carabiniers et de l'infan terie, du 14 juin 1850 |