1855. FINANCES. a. Finances et poudre. Administration des poudres, organisation et ges tion de l', ordonnance du 17 décembre 1854. Arrêté du 3 août 1853 19 juillet 1854 Tome Page VI. 101 III. 597 IV. 246 Postulats de 1854. Arrêté du 15 juillet 1854 IV. 239 Caisses, administration et comptabilité. Régle ment sur l'organisation, la gestion des -, - Modification du réglement ci-dessus. Arrêté Coire, crédit pour une poudrière à, du 30 juillet 1858 Commissions du Conseil des Etats, indemnité des membres, arrêté du 19 juillet 1858. Compte de l'Etat de 1849. Arrêté du 21 décembre 1850 1849. Supplément, arrêté du 13 août 1851 IV. 348 VI. 39 VI. 60 1850. Arrêté du 27 août 1851 Tome Page de la surveillance des fron tières en 1848. Arrêté du 8 août 1854 . de la surveillance des frontières en 1849. de l'armement et 20 1860 VI. 563 II. 361 III. 224 IV. 40 de la campagne du Sonderbund de 1847/48. Arrêté du 2 février 1854 Comptabilité et gestion de caisse, réglement du 4 décembre 1854 . - Modification du réglement ci-dessus. Arrêté du 9 juin 1858 de l'Ecole polytechnique, réglement du 8 Conseil fédéral traitement des membres du. Ar rêté du 30 juillet 1858 Conseil national, traitement des membres, et des commissions des deux Conseils. Arrêté du 19 juillet 1858 1859 Contingents d'argent, loi du 9 juillet 1851 II. 370 Crédits pour Achat d'immeubles pour la raffinerie de 'sal- Archives fédérales. Arrêté du 2 février 1853 III. 392 Bateaux à vapeur autrichiens, acquisition. Arrêté du 27 janvier 1860 Communes St. galloises du Rheinthal. Ar- Crédits. Tome Page Ecole polytechnique. Arrêté concernant la première organisation, du 19 juillet 1854 IV. 245 Eglise catholique à Berne, arrêté conc. une subvention, du 24 juillet 1857 Eglise réformée à Lucerne. Subvention. Ar rêté du 21 juillet 1859 Emigration au Brésil. Arrêté du 29 juillet Exposition de l'industrie à Paris en 1855, arrêté touchant la continuation des Fusils d'infanterie, rayés, introduction Monument de Winkelried, arrêté concernant V. 525 VI. 286 VI. 290 V. 30 V. 303 VI. 155 III. 655 IV. 237 VI. 148 une subvention pour le du 1. février Perfectionnement d'officiers supérieurs. Arrêté Postes, hôtel des, à Berne. Arrêté concernant à St. Gall. Arrêté concernant l'achat VI. 5 Poudrière à Coire, du 30 juillet 1858 V. 325 Tome Page Crédits. --- Raffinerie de salpêtre. Achat d'immeubles pour V. 31 IV. 252 III. 390 la, arrêté dn 21 décembre 1854 Salles de séances des Conseils législatifs, . IV. 267 V. 347 VI. 123 1859 extraordinaires. Arrêté du 26 juillet 1853 IV. 370 supplémentaires pour Crédits. Tome Page Nouvelles lignes télégraphiques. Arrêté du Représentation diplomatique à l'étranger, ar- Ecole polytechnique. Réglement sur la compta- Employés. Augmentation de traitement pour 1858. Emprunts sur les fonds fédéraux. Loi du 23 décembre 1851 Emprunts, réglement sur les -, du 26 décembre 1851 Emprunt fédéral, remboursement. Arrêté du 25 Finances, administration des, réglement pour IV. 258 V. 355 V. 481 VI. 69 III. 6 III. 10 VI. 127 III. 16 Fonctions fédérales et traitements. Loi du 30 juillet 1858 . 1851 Réglement du 26 décembre 1851 Frontières, surveillance des, en 1848, arrêté sur le compte, du 8 août 1854 de 1849, arrêté sur le compte, du 14 août 1852 Grenus, arrêté concernant le droit de mutation pour la succession, du 25 août 1851 Indemnité des fonctionnaires fédéraux en mission. |