Caisses des péages pour le retrait de monnaies de cuivre et de billon Chemins de fer, matériel des, droits d'entrée. Modification de l'art. 3 de la loi, du 19 juillet 1854 Chevaux, exportation de, droit. Arrêté du 21 mars 1859 Denrées, droit d'entrée. Arrêté du 15 décembre 1854 Droit d'entrée sur le fer, arrêté modifiant le, du 14 juillet 1855 matériel de chemins de fer. Arrêté modifiant grains et farine. Arrêté du 3 février 1854 Denrées. Arrêté du 15 décembre 1854 Entrepôts, finances d'-. Ordonnance du 1 fév. 1850 Modification. Arrêté du 31 décembre 1859. Exécution de la loi sur les péages, réglement du 3 octobre 1849 VI. 359 I. 213 II. 46 V. 655 modification de l'art. 123 du réglement. Ar- -Modification de l'art. 80 du réglement, arrêté du 31 décembre 1859 de l'art. 19 alinéa 4 du réglement, arrêté du réglement d', pour la loi sur les péages, du V. 655 arrêté modifiant le, V. 122 V. 317 Franchise réciproque de droits de péage sur de courtes lignes. Traité avec Baden du 27 juillet 1852 Tome Page III. 375 III. 377, 379 Arrêté concernant le traité ci-dessus, du 14 août 1852 et 2 février 1853 Fribourg. Rachat du pontonage des deux ponts de fil de fer, convention du 10 juillet 1855 Arrêté touchant la convention ci-dessus, du 24 juillet 1855 Frontière, passage de la, avec des marchan V. 171 V. 169 dises tarifées, en dehors des heures de péage II. 249 Grains et farines, droit d'entrée. Arrêté du 3 Grisons, flottage dans les -, arrêté du 2 août 1853 demande en continuation de l'indemnité de IV. 372 VI. 376 Indemnité de péage aux Cantons, en ancienne et nouvelle valeur, tableau Instruction pour les bureaux de péage, du 4 oct. 1849 pour les autorités de péage, du 4 janv. 1860 VI. 415 Loèche. Convention avec le Valais, pour le rachat Lucerne, coupe de bois dans le Canton, arrêté du 13 mai 1851 Marchandises. Plombage des. Ordonnance du 21 juillet 1852 tarifées, passage de la frontière, en dehors des heures d'expédition. Ordonnance du 25 janv. 1851 Navigation, droits de, de Constance à Bâle. Convention avec Baden, du 27 juillet 1852 Traité de, avec la Bavière, du 2 mai 1853 Arrêté fédéral du 12 juillet 1853 sur le Rhin, péage, réglement de la perception, du 12 janvier 1850 Passage de la frontière avec des marchandises tarifées, en dehors des heures de péage. Ordonnance du 25 janvier 1851 . Péages suisses, mise en vigueur. Arrêté du 12 janvier 1849 Péages, loi sur les, du 30 juin 1849 Modification de l'alinéa 1, art. 6 de la Arrêté concernant la mise en vigueur de la Réglement d'exécution pour la -, du 3 oct. 1849 du 30 novembre 1857 Modification de l'art. 123 du réglement d'exé- Tome Page II. 249 I. 265 II. 196, 265 de l'art. 19, alinéa 4 du réglement d'ex. Arrêté du 20 juin 1860 . Plombage des marchandises, décret du 21 juillet 1852 Pontonage, rachat de, convention avec Fribourg - Arrêté fédéral du 24 juillet 1855 Tessin (Melide-Bissone), du 6 juillet 1853 Arrêté fédéral du 2 août 1853 Rachat de péages, conventions avec les Cantons. Convention avec les Cantons de Berne, du 14 février 1853. -Arrêté fédéral du 29 janvier 1853 fer, du 10 juillet 1855. 1853 . III. 385 V. 171 Arrêté fédéral du 24 juillet 1855 Tessin, concernant le pont de Melide- Arrêté fédéral du 2 août 1853 Rhin, péages sur le, réglement de la perception des, du 12 janvier 1850 Routes et lieux de débarquement pour les mar chandises tarifées, arrêté du 12 janvier 1849 Siciles. Convention avec les deux, pour des réductions de péage, du 24 février et 8 avril 1860 Arrêté fédéral du 13 juillet 1860 Tarif des péages, du 30 juin 1849 du 27 août 1851 modifié par les arrêtés suivants : Droits de transit. Arrêté du 12 janvier 1859 VI. 110 1855 Arrêté du 19 juillet 1856 Chemins de fer, matériel, modification de l'art. loi du 28 janvier 1860 V. 317 IV. 249 3 de la loi du 19 juillet 1854. Tessin. Rachat du pontonage de Melide-Bissone. Arrêté fédéral du 2 août 1853 . Transit. Arrêté modifiant le, du 12 janv. 1859 VI. Loi du 28 janvier 1860 Valais. Convention avec le, touchant le rachat du droit de chaussée sur la route de la ville de Loëche aux bains, du 2 mai 1860 - Arrêté du 16 juillet 1860 Waldshut. Convention, touchant l'expédition doua nière à la gare de, du 12 juillet 1859 VI. 303 Bagage des voyageurs et effets de messagerie. garantie des, disposition du 5 septembre 1849 Bateaux à vapeur. Achat de, autrichiens. - Arrêté du 27 janvier 1860 sur le lac majeur destination, des, arrêté Berne, achat d'un emplacement pour l'hôtel des I. 153 postes à, arrêté du 21 décembre 1857 VI. 3 construction d'un hôtel des postes à. Arrêté du 31 juillet 1858 Cantons, répartition entre les, du produit net des rêté du 20 janvier 1860 ar Cochers, société des, d'Uri, arrêté du 18 dé cembre 1850 Concessions postales, réglement du 8 septembre 1849 du 28 novembre 1851 VI. 74 III. 227 ostale aux, pour le transport des personnes, ordonnance IV. 334 I. 351 Belgique, du 12 novembre 1849 Espagne, da 2 novembre 1850 Etats Austro-allemands, du 23 avril 1853 -Arrêté fédéral du 15 juillet 1853 |