Caisses des péages pour le retrait de monnaies de cuivre et de billon Chemins de fer, matériel des, droits d'entrée. Modification de l'art. 3 de juillet 1854 la loi, du 19 Chevaux, exportation de, droit. Arrêté du 21 mars 1859 Denrées, droit d'entrée. Arrêté du 15 décembre 1854 Droit d'entrée sur le fer, arrêté modifiant le, du 14 juillet matériel de chemins de fer. Arrêté modifiant -grains et farine. Arrêté du 3 février 1854 Denrées. Arrêté du 15 décembre 1854 Entrepôts, finances d'-. Ordonnance du 1 fév. 1850 VI. 219 V. 122 Modification. Arrêté du 31 décembre 1859. VI. 359 Exécution de la loi sur les péages, réglement du 3 octobre 1849 . du 5 août 1850 du 30 novembre 1857 modification de l'art. 123 du réglement. Ar- Modification de l'art. 80 du réglement, arrêté de l'art. 19 alinéa 4 du réglement, arrêté du - réglement d', pour la loi sur les péages, du du 14 juillet 1855 . - du 19 juillet 1856. Flottage dans le Canton des Grisons. Arrêté du 2 août 1853 . Franchise réciproque de droits de péage sur de courtes lignes. Traité avec Baden du 27 juillet 1852 Tome Page III. 375 III. 377, 379 Arrêté concernant le traité ci-dessus, du 14 août 1852 et 2 février 1853 Fribourg. Rachat du pontonage des deux ponts de fil de fer, convention du 10 juillet 1855 - Arrêté touchant la convention ci-dessus, du 24 juillet 1855 Frontière, passage de la avec des marchan V. 171 V. 169 dises tarifées, en dehors des heures de péage II. 249 Grains et farines, droit d'entrée. Arrêté du 3 février 1854 . Grisons, flottage dans les -, arrêté du 2 août 1853 demande en continuation de l'indemnité de péage. Arrêté du 23 janvier 1860 Indemnité de péage aux Cantons, en ancienne et nouvelle valeur, tableau IV. 383 IV. 372 VI. 376 I. 237 VI. 415 Instruction pour les bureaux de péage, du 4 oct. 1849 pour les autorités de péage, du 4 janv. 1860 Loèche. Convention avec le Valais, pour le rachat des droits de chaussée de, aux bains 2 mai 1860 Arrêté y relatif, du 16 juillet 1860 Lucerne, coupe de bois dans le Canton, arrêté du 13 mai 1851 Marchandises. Plombage des. Ordonnance du 21 tarifées, passage de la frontière, en dehors des Navigation, droits de, de Constance à Bâle. II. 282 III. 155 II. 249 sur le Rhin, péage, réglement de la perception, I. 268 Passage de la frontière avec des marchandises tarifées, en dehors des heures de péage. Ordonnance du 25 janvier 1851 Péages suisses, mise en vigueur. Arrêté du 12 janvier 1849. Péages, loi sur les, du 30 juin 1849 -- du 27 août 1851 Modification de l'alinéa 1, art. 6 de la Tome Page II. 249 I. 265 I. 179 II. 527 II. 46 Arrêté concernant la mise en vigueur de la du 30 novembre 1857 -- de l'art. 19, alinéa 4 du réglement d'ex. Arrêté du 20 juin 1860. Plombage des marchandises, décret du 21 juillet 1852 Pontouage, rachat de, convention avec Fribourg du 10 juillet 1855. Arrêté fédéral du 24 juillet 1855 Tessin (Melide-Bissone), du 6 juillet 1853 Arrêté fédéral du 2 août 1853 ས. Rachat de péages, conventions avec les Cantons. Bhin, péages sur le, réglement de la perception Tome Page I. 268 I. 266 VI. 522 II. 547 Tarif des péages, du 30 juin 1849 du 27 août 1851 modifié par les arrêtés suivants : Droits de transit. Arrêté du 12 janvier 1859 VI. 110 fer. Arrêté modifiant le tarif, du 14 juillet Chemins de fer, matériel, modification de l'art. 3 de la loi du 19 juillet 1854. IV. 249 Convention du 6 juillet 1853 . III. 616 Tessin. Rachat du pontonage de Melide-Bissone. Arrêté fédéral du 2 août 1853 . Transit. Arrêté modifiant le, du 12 janv. 1859 VI. Convention du 6 juillet 1853 -Loi du 28 janvier 1860. Valais. Convention avec le, touchant le rachat du droit de chaussée sur la route de la ville de Arrêté du 16 juillet 1860 Waldshut. Convention, touchant l'expédition doua nière à la gare de -, du 12 juillet 1859 I, 105 de port pour la correspondance du 15 novembre 1858 Alpes, passage des, v. taxes postales. Bagage des voyageurs et effets de messagerie. garantie des, disposition du 5 septembre 1849 Bateaux à vapeur. Achat de, autrichiens. - Ar rêté du 27 janvier 1860 Berne, achat d'un emplacement pour l'hôtel des postes à, arrêté du 21 décembre 1857 construction d'un hôtel des postes à. Arrêté du 31 juillet 1858 Cantons, répartition entre les, du produit net des postes. Arrêté du 24 juillet 1852 Tome Page -· Arrêté VI. 84 I. 153 VI. 379 arrêté VI. 567 VI. 3 VI. 74 III. 227 ar VI. 370 -- Cochers, société des, d'Uri, arrêté du 18 dé cembre 1850 Concessions postales, réglement du 8 septembre du 28 novembre 1851 pour le transport des personnes, ordonnance Baden, du 6 août 1852 . Bavière, du 26 avril 1852 Belgique, du 12 novembre 1849 Espagne, du 2 novembre 1850 Etats Austro-allemands, du 23 avril 1853 |