Tome Page Conventions postales avec Sardaigne, du 21 octobre 1850 Articles convenus pour l'exécution, du 21 octobre 1850 Articles additionnels, du 11 février 1854 Arrêté fédéral touchant la convention ci- Service postal entre Coire et Colico, du 12 Service des messageries, du 12 juin 1860 Thurn et Taxis, du 27 avril 1852. II. 165 II 184 V. 437 . V. 443 VI. 497 VI. 575 VL 574 Correspondance des administrations de chemins de fer, franchise de port. Arrêté du 15 no- Courses postales, établissement de-, ordonnance III. 139 de postes à, arrêté du 21 décembre 1857 VI. 6 Franchise de port ordonnance du 10 novembre Garantie pour le bagage des voyageurs et les objets de messagerie. Disposition du 5 septembre 1849 Gazettes, service des, réglement du 8 décembre Hôtel des postes à Berne. Achat d'un emplacement pour l', arrêté du 21 décembre 1857 construction, à Berne, - arrêté du 31 juillet I. 153 I. 288 VI. 74 VI. 5 construction, à St. Gall, arrêté du 31 juillet Journaux, taxe des, réglement d'exécution du 13 juin 1849 du 3 novembre 1854 Lac majeur. Convention pour la navigation sur le —, du 25 avril 1860 Port, réduction de, pour l'importation de monnaies françaises en Suisse. Ordonnance du 14 avril 1852 pour les actes de l'état civil. Arrêté du 14 II. 585 III. 222 V. 12 VI. 84 Réglement pour les, du 1. mai 1852 III. 473 Poste, caisses de, pour le retrait des monnaies III. 227 entre les Cantons, du 24 juillet 1852 Réduction des taxes pour le transport des voi tures supplémentaires et les guides de postillons. Ordonnance de 14 novembre 1851 Régale des postes, au compte de la Confédération. Arrêté du 2 juin 1849 Remboursement par la poste. Ordonnance du 14 août 1849 - pour les petites valeurs. Arrêté du 17 sep- montant des, et émoluments en nouvelle va- II. 583 I. 98 III. 227 I. 159 I. 163 . II. 591 VI. 6 Remise de poste à Fluelen. Crédit pour la cons- Tarif des paquets et valeurs, modifié. Arrêté du Tome Page Taxes postales pour les passages des alpes. Arrêté du 28 avril 1851 du 16 octobre 1857 et courses locales. Ordonnance du 12 Modification de l'ordonnance ci-dessus, Paiement des, en nouvelles espèces. Arrêté V. 627 II 581 IV. 259 II. 385 - Modification provisoire de la loi. Arrêté Modification du tarif des messageries. Ar rêté du 22 décembre 1859 III. 222 V. 627 VI. 50 VI. 353 I. 119 invitation au Conseil fédéral de modifier la loi sur les, arrêté du 29 juillet 1858 VI. 50 -modification des, pour paquets et valeurs, arrêté du 22 décembre 1859 Transport des voitures supplémentaires, réglement du 14 novembre 1851 . Travaux publics remis au Département de l'Intérieur. Modification de l'art. 29 litt. b. de la loi sur l'organisation du Conseil fédéral. Arrêté du 26 janvier 1860 Voitures supplémentaires, transport des, réglement du 14 novembre 1851 . b. Télégraphes. Atelier des télégraphes. Organisation de l', et du bureau technique de la Direction. Arrêté du Bureau technique de la Direction des télégraphes. Tome Page II. 583 VI. 211 VI. 211 Thurgi-Coblenz. Arrêté du 13 juin 1859. VI. 264 Jura industriel, arrêté du 1. août 1859 VI. 302 Construction des télégraphes, loi du 23 décembre 1851 . Conventions pour les correspondances télégraphiques avec Autriche. du 26 avril 1852 Baden, du 8 août 1853. supplément, du 30 juillet 1856. - additionnelle pour les correspondances -- Déclaration sur les taxes entre bureauxfrontières, du 14 décembre 1858. France, Pays-Bas et Sardaigne, pour la correspondance télégraphique, du 1. septembre 1858 III. 459 III. 647 |