Conventions postales avec Sardaigne, du 21 octobre 1850 Articles convenus pour l'exécution, du 21 octobre 1850 Articles additionnels, du 11 février 1854 Service postal entre Genève et St. Maurice par le Chablais. Convention du 3 novembre 1856 . Convention touchant la navig tion sur le lac Arrêté fédéral touchant la convention ci- Service de diligences entre Lausanne et Service postal entre Coire et Colico, du 12 Tome Page II. 165 II 184 V. 437 38 . VI. 492 VI. 497 Service des messageries, du 12 juin 1860 VI. 575 Arrêté du 16 juin 1860 du 15 juillet 1853 Wurtemberg, du 26 avril 1852 VL 574 IV. 176 III. 643 III. 641 IV. 171 Correspondance des administrations de chemins de fer, franchise de port. Arrêté du 15 no- Courses postales, établissement de-, ordonnance de postes à, arrêté du 21 décembre 1857 VI. 6 Franchise de port ordonnance du 10 novembre Franchise de port. Ordonnance du 6 acût 1852 pour les actes de l'état civil. Arrêté du 14 décembre 1854 Tome Page III. 222 V. 12 VI. 84 pour la correspondance des administrations de chemins de fer. Arrêté du 15 novembre 1858 Garantie pour le bagage des voyageurs et les objets de messagerie. Disposition du 5 septembre 1849 Gazettes, service des, réglement du 8 décembre 1849 Hôtel des postes à Berne. Achat d'un emplacement pour l', arrêté du 21 décembre I. 153 I. 288 arrêté du 31 juillet construction, à St. Gall, arrêté du 31 juillet Journaux, taxe des, réglement d'exécution du Lac majeur. Convention pour la navigation sur Port, réduction de, pour l'importation de monnaies françaises en Suisse. Ordonnance du 14 avril 1852 pour les actes de l'état civil. Arrêté du 14 III. 93 II. 585 III. 222 V. 12 pour la correspondance des Administrations VI. 84 Postes, régale des, loi sur la, du 2 juin 1849 aux chevaux, sur quelques routes, arrêté du Tome Page I. 98 III. 113 Réglement pour les, du 1. mai 1852 III. 473 Poste, caisses de, pour le retrait des monnaies Produit net de la régale des postes, répartition entre les Cantons, du 24 juillet 1852 Réduction des taxes pour le transport des voi tures supplémentaires et les guides de postillons. Ordonnance de 14 novembre 1851 Régale des postes, au compte de la Confédération. Arrêté du 2 juin 1849 Répartition du produit. Arrêté du 27 août 1852 Remboursement par la poste. Ordonnance du 14 août 1849 pour les petites valeurs. Arrêté du 17 sep- montant des, et émoluments en nouvelle va- Remise de poste à Fluelen. Crédit pour la cons- V. 393 VI. 370 III. 73 II. 583 St. Gall. Achat d'un emplacement pour un hôtel des postes. Arrêté du 12 décembre 1857 construction à, d'un hôtel des postes. Arrêté du 31 juillet 1858 Tarif des paquets et valeurs, modifié. Arrêté du 22 décembre 1859 Taxes postales pour les passages des alpes. Arrêté du 28 Tome Page II. 284 V. 627 II. 581 IV. 259 II. 385 I. 112 II. 391 III. 222 V. 627 Modification de l'art. 17. Du 16 octobre 1857 Modification provisoire de la loi. Arrêté du 29 juillet 1858 - Modification du tarif des messageries, Ar- invitation au Conseil fédéral de modifier la loi sur les, arrêté du 29 juillet 1858 VI. 50 modification des, pour paquets et valeurs, arrêté du 22 décembre 1859 Transport des voitures supplémentaires, réglement du 14. novembre 1851 Travaux publics remis au Département de l'Intérieur. Modification de l'art. 29 litt. b. de la loi sur l'organisation du Conseil fédéral. Arrêté du 26 janvier 1860 Uri, arrêté concernant la Société des cochers du 18 décembre 1850 . Voitures supplémentaires, transport des, réglement du 14 novembre 1851 . b. Télégraphes. Atelier des télégraphes. Organisation de l', et du bureau technique de la Direction. Arrêté du 18 février 1859 Bureau technique de la Direction des télégraphes. Tome Page II. 583 VI. 211 VI. 211 Concession pour les lignes de chemin de fer de 1859 Arrêté du 7 juillet VI. 302 III. 1 Jura industriel, arrêté du 1. août 1859 Construction des télégraphes, loi du 23 décembre supplément, du 30 juillet 1856 . - additionnelle pour les correspondances Belgique, France, Sardaigne et Espagne, du Déclaration sur les taxes entre bureaux- France, Pays-Bas et Sardaigne, pour la cor- III. 459 III. 647 V. 441 VI. 258 V. 272 |