Page images
PDF
EPUB
[ocr errors]

Tome Page

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

.

[ocr errors]
[ocr errors]

Conventions postales avec
Sardaigne, du 21 octobre 1850

II. 165
Articles convenus pour l'exécution, du
21 octobre 1850

II 184 Articles additionnels, du 11 février 1854 V. 437

Service postal entre Genève et St. Maurice par le Chablais. Convention du 3 novembre 1856 .

V. 443 Convention touchant la navig tion sur le lac majeur, du 25 avril 1860.

VI. 476
Transport de voyageurs et marchandises par

Magadino et Arona. Convention des 28
août et 15 décembre 1854

V. 40
Arrêté fédéral touchant la convention ci-
dessus, du 14 décembre 1854

V. 38
Service de diligences entre Lausanne et
Arona, du 12 avril 1860

VI. 492
Service postal entre Coire et Colico, du 12
avril 1860

VI. 497 Service des messageries, du 12 juin 1860 VI. 575 Arrêté du 16 juin 1860

VL 574 Thuru et Taxis, du 27 avril 1852

·

IV. 176 Indemnité des postes de Schaffhouse, du 12 mars 1853

III. 643 - du 15 juillet 1853

III. 641 Wurtemberg, du 26 avril 1852

IV. 171 Correspondance des administrations de chemins

de fer, franchise de port. Arrêté du 15 no-
vembre 1858

VI. 84 Courses postales, établissement de ordonnance du 16 juin 1852.

III. 139 Fluelen, crédit pour la construction d'une remise

de postes à, - arrêté du 21 décembre 1857 VI. 6 Franchise de port ordonnance du 10 novembre 1851

II. 585

.

.

[ocr errors]
[ocr errors]

.

.

.

[ocr errors]

.

[ocr errors]

.

[ocr errors]

.

ar

Tome Page Franchise de port. Ordonnance du 6 août 1852 III. 222

pour les actes de l'état civil. Arrêté du
14 décembre 1854

V. 12
pour la correspondance des administrations
de chemins de fer. Arrêté du 15 no-
vembre 1858

VI. 84 Garantie pour le bagage des voyageurs et les

objets de messagerie. Disposition du 5 sep-
tembre 1849

I. 153 Gazettes, service des, réglement du 8 décembre 1849

1. 288 Hôtel des postes à Berne. Achat d'un emplacement pour l',

arrêté du 21 décembre 1857

VI. 3 construction, à Berne, — arrêté du 31 juillet 1858

VI. 74 à St. Gall, achat d'un emplacement , rêté du 21 décembre 1857

VI. 5 construction, à St. Gall, arrêté du 31 juillet 1858

VI. 75 Journaux, taxe des, réglement d'exécution du 13 juin 1849

1. 119 du 3 novembre 1854

II. 570 Lac majeur. Convention pour la navigation sur le du 25 avril 1860

VI. 476 Port, réduction de, pour l'importation de mon

naies françaises en Suisse. Ordonnance du
14 avril 1852

III. 93
franchise de, ordonnance du 10 novembre
1851

II. 585 du 6 août 1852

III. 222 pour les actes de l'état civil. Arrêté du 14 décembre 1854

V. 12 pour la correspondance des Administrations de chemins de fer. Arrêté du 15 novembre 1858

VI. 84

.

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

.

.

[ocr errors]

Tome Page Postes, régale des, loi sur la , du 2 juin 1849

1. 98 aux chevaux, sur quelques routes, arrêté du 4 février 1852

III. 113 Réglement pour les —, du 1. mai 1852 III. 473 modifié

V. 393 Fixation de l'indemnité aux Cantons. Arrêté du 20 juin 1860

VI. 370 Poste, caisses de, pour le retrait des monnaies de cuivre et de billon

III. 73 Postillons, guides des, taxes

II. 583 Produit net de la régale des postes, répartition

entre les Cantons, du 24 juillet 1852 III. 227 Réduction des taxes pour le transport des voi

tures supplémentaires et les guides de pos

tillons. Ordonnance de 14 novembre 1851 II. 583 Régalo des postes, au compte de la Confédération. Arrêté du 2 juin 1849

I. 98 Répartition du produit. Arrêté du 27 août 1852

III. 227 Remboursement par la poste. Ordonnance du 14 août 1849

I. 159 pour les petites valeurs. Arrêté du 17 septembre 1849

I. 163 montant des, et émoluments en nouvelle valeur. Arrêté du 27 novembre 1851

II. 591 Remise de poste à Fluelen. Crédit pour la cons

truction. Arrêté du 21 décembre 1857 VI. 6 St. Gall. Achat d'un emplacement pour un hôtel

des postes. Arrêté du 12 décembre 1857 VI. 5 - construction à, d'un hôtel des postes. Arrêté du 31 juillet 1858

75 Tarif des paquets et valeurs, modifié. Arrêté du 22 décembre 1859

VL. 353

.

[ocr errors]

.

.

VI.

[ocr errors]

Tome Page

.

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

.

.

[ocr errors]

Taxes postales

pour les passages des alpes. Arrêté du 28
ayril 1851

IL 284 du 16 octobre 1857

V. 627 et courses locales. Ordonnance du 12 novembre 1851

II. 581 Modification de l'ordonnance ci-dessus, du 17 juillet 1854

IV. 259 Paiement des, en nouvelles espèces. Arrêté du 14 août 1851

II. 385 Loi du 4 juin 1849

I. 112 du 25 août 1851

II. 391 Modification de litt. 6 de l'art. 33 de la loi, du 6 août 1852

III. 222 Modification de l'art. 17. Du 16 octobre 1857

V. 627 Modification provisoire de la loi. Arrêté du 29 juillet 1858

VI. 50 - Modification du tarif des messageries. Arrêté du 22 décembre 1859

VI. 353 - pour les journaux. Réglement d'exécution du 13 juin 1849

I. 119 du 3 novembre 1854

II. 570 invitation au Conseil fédéral de modifier la loi sur les, arrêté du 29 juillet 1858 VI. 50 – modification des, pour paquets et valeurs, arrêté du 22 décembre 1859

VI. 353 Transport des voitures supplémentaires, réglement du 14. novembre 1851.

II. 583 Travaux publics remis au Département de l'In

térieur. Modification de l'art. 29 litt. b. de
la loi sur l'organisation du Conseil fédéral.
Arrêté du 26 janvier 1860

VI. 377 Url -, arrêté concernant la Société des cochers du 18 décembre 1850,

II. 161

[ocr errors]
[ocr errors]

.

Tome Page Voitures supplémentaires, transport des, réglement du 14 novembre 1851

II. 583

b. Télégraphes.
Atelier des télégraphes. Organisation de l', et du

bureau technique de la Direction. Arrêté du
18 février 1859

VI. 211 Bureau technique de la Direction des télégraphes.

Organisation de l'atelier. Arrêté du 18 février
1859

VI. 211 Concession pour les lignes de chemin de fer de

Thurgi-Coblenz. Arrêté du 13 juin 1859. VI. 264
St. Maurice-Bouveret. Arrêté du 7 juillet
1859

VI. 265
Jura industriel, arrêté du 1. août 1859 VI. 302
Construction des télégraphes, loi du 23 décembre
1851 .

NI. 1 Conventions pour les correspondances télégraphiques

.

avec

[ocr errors]
[ocr errors]

III. 459 III. 647 V. 441

[ocr errors]

VI. 258

Autriche. du 26 avril 1852
Baden, du 8 août 1853.
- supplément, du 30 juillet 1856 .
- additionnelle pour les correspondances

télégraphiques, du 30 octobre 1858
Belgique, France, Sardaigne et Espagne, du
20 décembre 1855

Arrêté fédéral du 29 janvier 1856
France, du 23 décembre 1852
- Déclaration sur les taxes entre bureaux.

frontières, du 14 décembre 1858.
France, Pays-Bas et Sardaigne, pour la cor-

respondance télégraphique, du 1. sep-
tembre 1858

V. 272 V. 271 III. 462

VI. 185

[ocr errors]

VI. 158

« PreviousContinue »