Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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... Cour de Toscane et nommé expressé- ment pour le cas présent Ministre Plénipotentiaire , Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique , le Che- valier Camillo Vacani di Fort'Olivo , Général - Major au Corps du Génie dans Son armée ...
... Cour de Toscane et nommé expressé- ment pour le cas présent Ministre Plénipotentiaire , Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique , le Che- valier Camillo Vacani di Fort'Olivo , Général - Major au Corps du Génie dans Son armée ...
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... cour de Son Altesse Royale l'Archiduc Prince héréditaire des États modénais , Commandeur de l'Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le Conseiller Secrétaire d ...
... cour de Son Altesse Royale l'Archiduc Prince héréditaire des États modénais , Commandeur de l'Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le Conseiller Secrétaire d ...
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... cour de Son Altesse Royale l'Archiduc Prince héréditaire des États modénais , Commandeur de l'Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le Conseiller Secrétaire d ...
... cour de Son Altesse Royale l'Archiduc Prince héréditaire des États modénais , Commandeur de l'Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le Conseiller Secrétaire d ...
Page 25
... Cour de Lucques à l'égard de Castiglione ; d'un autre côté il sera tenu d'indemniser la Toscane du capital qu'elle a employé à la construction de la route mili- taire de Fivizzano , conformément à l'acte du 5 octobre 1829 ; à l'arrivée ...
... Cour de Lucques à l'égard de Castiglione ; d'un autre côté il sera tenu d'indemniser la Toscane du capital qu'elle a employé à la construction de la route mili- taire de Fivizzano , conformément à l'acte du 5 octobre 1829 ; à l'arrivée ...
Page 116
... cour them , and shall secure them from plunder , and shall cause all articles saved from the wreck to be re- stored to their lawful owners . The amount of salvage dues in such cases shall be regulated , in case of dispute , by ...
... cour them , and shall secure them from plunder , and shall cause all articles saved from the wreck to be re- stored to their lawful owners . The amount of salvage dues in such cases shall be regulated , in case of dispute , by ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot