Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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... Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche que toute la partie de la Lunigiana qui est assignée au futur Duc de Parme et qui comprend la plus grande partie des territoires à présent toscans de Pontremoli et de Ba ...
... Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche que toute la partie de la Lunigiana qui est assignée au futur Duc de Parme et qui comprend la plus grande partie des territoires à présent toscans de Pontremoli et de Ba ...
Page 42
... Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier , en vertu duquel les bâtimens des Nations étrangères aussi bien que leurs cargaisons seront , à partir du 1er Juillet 1848 , assujettis à des droits différentiels , en ...
... Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier , en vertu duquel les bâtimens des Nations étrangères aussi bien que leurs cargaisons seront , à partir du 1er Juillet 1848 , assujettis à des droits différentiels , en ...
Page 251
... Majesté l'Empereur d'Au- triche et Son Altesse Impériale et Royale le Grand - duc de Toscane sont convenus de conclure à ce sujet un traité spécial . A cet effet Elles ont nommé Leurs Plénipotentiaires , Savoir Sa Majesté l'Empereur d ...
... Majesté l'Empereur d'Au- triche et Son Altesse Impériale et Royale le Grand - duc de Toscane sont convenus de conclure à ce sujet un traité spécial . A cet effet Elles ont nommé Leurs Plénipotentiaires , Savoir Sa Majesté l'Empereur d ...
Page 251
... Majesté l'Empereur d'Au- triche et Son Altesse Impériale et Royale le Grand - duo de Toscane sont convenus de conclure à ce sujet un traité spécial . A cet effet Elles ont nommé Leurs Plénipotentiaires , Savoir Sa Majesté l'Empereur d ...
... Majesté l'Empereur d'Au- triche et Son Altesse Impériale et Royale le Grand - duo de Toscane sont convenus de conclure à ce sujet un traité spécial . A cet effet Elles ont nommé Leurs Plénipotentiaires , Savoir Sa Majesté l'Empereur d ...
Page 333
... Majesté avait usé d'une faculté que lui ac- cordait la convention de Vienne . La Commission sem- ble elle même l'avoir entendu ainsi , lorsque par sa note du 31 Décembre elle notifia son installation au Baron Bulow en sa qualité de ...
... Majesté avait usé d'une faculté que lui ac- cordait la convention de Vienne . La Commission sem- ble elle même l'avoir entendu ainsi , lorsque par sa note du 31 Décembre elle notifia son installation au Baron Bulow en sa qualité de ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot