Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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... hautes puissances contractantes ont nommé pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Marquis Jean Bap- tiste Carrega Chevalier de Son Ordre Religieux et Mili- taire des Saints Maurice et Lazare ...
... hautes puissances contractantes ont nommé pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Marquis Jean Bap- tiste Carrega Chevalier de Son Ordre Religieux et Mili- taire des Saints Maurice et Lazare ...
Page 89
... hautes parties contractantes , liberté et réciprocité de commerce et de navigation . Les habitants de leurs Etats respectifs pourront entrer librement dans les ports des territoires de chacune d'elles , partout où le commerce étranger ...
... hautes parties contractantes , liberté et réciprocité de commerce et de navigation . Les habitants de leurs Etats respectifs pourront entrer librement dans les ports des territoires de chacune d'elles , partout où le commerce étranger ...
Page 90
... avoir lieu , dans les États des hautes parties contractantes par na- vires nationaux , pourront également y être importés par navires appartenant à l'autre partie contractante . Les marchandises , 90 Belgique et Russie .
... avoir lieu , dans les États des hautes parties contractantes par na- vires nationaux , pourront également y être importés par navires appartenant à l'autre partie contractante . Les marchandises , 90 Belgique et Russie .
Page 93
... hautes parties contractantes étant qu'aucune différence ou distinction quelconque n'ait lieu à cet égard . Art . 13. Si , par la suite , l'une des parties contrac- tantes accordait quelque faveur spéciale à d'autres na- tions , en fait ...
... hautes parties contractantes étant qu'aucune différence ou distinction quelconque n'ait lieu à cet égard . Art . 13. Si , par la suite , l'une des parties contrac- tantes accordait quelque faveur spéciale à d'autres na- tions , en fait ...
Page 93
... hautes parties contractantes étant qu'aucune différence ou distinction quelconque n'ait lieu à cet égard . Art . 13. Si , par la suite , l'une des parties contrac- tantes accordait quelque faveur spéciale à d'autres na- tions , en fait ...
... hautes parties contractantes étant qu'aucune différence ou distinction quelconque n'ait lieu à cet égard . Art . 13. Si , par la suite , l'une des parties contrac- tantes accordait quelque faveur spéciale à d'autres na- tions , en fait ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot