Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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... Ordre Pontifical , de Saint Grégoire le Grand , Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire de Suède , Son Ministre Résidant près la Cour de Toscane et nommé expressé- ment pour le cas présent Ministre Plénipotentiaire , Sa Majesté ...
... Ordre Pontifical , de Saint Grégoire le Grand , Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire de Suède , Son Ministre Résidant près la Cour de Toscane et nommé expressé- ment pour le cas présent Ministre Plénipotentiaire , Sa Majesté ...
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... Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le ... Ordre de Saint Joseph , Cheva- lier Grand'Croix de l'Ordre Royal de François I. des Deux - Siciles , Chevalier Grand ...
... Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le ... Ordre de Saint Joseph , Cheva- lier Grand'Croix de l'Ordre Royal de François I. des Deux - Siciles , Chevalier Grand ...
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... Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le ... Ordre de Saint Joseph , Cheva- lier Grand'Croix de l'Ordre Royal de François I. des Deux - Siciles , Chevalier Grand ...
... Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le ... Ordre de Saint Joseph , Cheva- lier Grand'Croix de l'Ordre Royal de François I. des Deux - Siciles , Chevalier Grand ...
Page 19
... ordre différent de succession et par les droits de réversion conservés dans l'article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un commun accord que les territoires échangés ne seront par grevés de dettes , excepté seulement les dettes communales ...
... ordre différent de succession et par les droits de réversion conservés dans l'article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un commun accord que les territoires échangés ne seront par grevés de dettes , excepté seulement les dettes communales ...
Page 43
... ordre de déclarer , qu'en conformité de ces deux actes , les navires Lubecquois seront traités dans les ports du Brésil sous le même pied que les na- vires Brésiliens , tant à l'égard des droits de navigation et de port , comme à l ...
... ordre de déclarer , qu'en conformité de ces deux actes , les navires Lubecquois seront traités dans les ports du Brésil sous le même pied que les na- vires Brésiliens , tant à l'égard des droits de navigation et de port , comme à l ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot