Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et ... autre , ont résolu de faire entre eux la division des fiefs et territoires appar- tenants aujourd'hui au duché de ...
conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et ... autre , ont résolu de faire entre eux la division des fiefs et territoires appar- tenants aujourd'hui au duché de ...
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... autre point sur la Magra , éloigné de 2780 toises ; de là se dirigera entre Fornoli et Terrarossa à partir de la Magra jusqu'à la rivière de Civiglia une nouvelle et dernière ligne directe de 700 toises , à travers la route de ...
... autre point sur la Magra , éloigné de 2780 toises ; de là se dirigera entre Fornoli et Terrarossa à partir de la Magra jusqu'à la rivière de Civiglia une nouvelle et dernière ligne directe de 700 toises , à travers la route de ...
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conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états ... autre . Depuis le changement que subirent les États de la Plata en 1851 , les traités conclus avec ces États ...
conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états ... autre . Depuis le changement que subirent les États de la Plata en 1851 , les traités conclus avec ces États ...
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... autre partie , la volonté des deux puissances contractantes étant que , sous ce rapport aussi , leurs batiments soient traités sur le pied d'une parfaite égalité . Les équipages des bâtiments belges dans les ports de l'Empire et ...
... autre partie , la volonté des deux puissances contractantes étant que , sous ce rapport aussi , leurs batiments soient traités sur le pied d'une parfaite égalité . Les équipages des bâtiments belges dans les ports de l'Empire et ...
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... autre partie contractante . Les marchandises , importées dans les ports de la Belgique et de la Russie par des navires appartenant à l'une ou à l'autre partie , pourront y être destinées à la consom- mation , au transit ou à la ...
... autre partie contractante . Les marchandises , importées dans les ports de la Belgique et de la Russie par des navires appartenant à l'une ou à l'autre partie , pourront y être destinées à la consom- mation , au transit ou à la ...
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