Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte que la frontière en suivra la crête entre les montagnes de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant ...
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte que la frontière en suivra la crête entre les montagnes de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant ...
Page 13
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte la frontière en suivra la crête entre les montagnes que de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant ...
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte la frontière en suivra la crête entre les montagnes que de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant ...
Page 15
... sera entièremeut restitué à la sortie des États modénais . L'exécution de cette mesure sera réglée de la manière la plus convenable . Art . 3. Son Altesse Impériale et Royale , le Grand - duc de Toscane voulant conserver les deux ...
... sera entièremeut restitué à la sortie des États modénais . L'exécution de cette mesure sera réglée de la manière la plus convenable . Art . 3. Son Altesse Impériale et Royale , le Grand - duc de Toscane voulant conserver les deux ...
Page 17
... sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du congrès de Vienne , comme la limite entre les Etats de Parme et de Modène , à partir du point dans les Apen- nins où elle touche à l'ancienne frontière ...
... sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du congrès de Vienne , comme la limite entre les Etats de Parme et de Modène , à partir du point dans les Apen- nins où elle touche à l'ancienne frontière ...
Page 21
... sera cédée à Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Ses héritiers et succes- seurs en pleine propriété et souveraineté , si le cas de la réversion voulue par le Traité du 20 mai 1815 devait arriver et que le Duché de Parme sera dévolu à l ...
... sera cédée à Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Ses héritiers et succes- seurs en pleine propriété et souveraineté , si le cas de la réversion voulue par le Traité du 20 mai 1815 devait arriver et que le Duché de Parme sera dévolu à l ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot