Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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Page 19
... seront considé- rés comme tenant lieu des fiefs de Treschietto , Villafranca , de Castevoli et Mulazzo . Il renonce à ces fiefs que le congrès de Vienne , tout en permettant l'échange amical , a considérés comme annexés aux Etats de ...
... seront considé- rés comme tenant lieu des fiefs de Treschietto , Villafranca , de Castevoli et Mulazzo . Il renonce à ces fiefs que le congrès de Vienne , tout en permettant l'échange amical , a considérés comme annexés aux Etats de ...
Page 25
... seront compris et par là cédés à Son Altesse Royale le Duc de Modène le fort maritime dit de Cinquale et le corps de garde , les écluses , la maison susmentionnée et la route qui y mène . le Son Altesse Royale l'Archiduc Duc de Modène ...
... seront compris et par là cédés à Son Altesse Royale le Duc de Modène le fort maritime dit de Cinquale et le corps de garde , les écluses , la maison susmentionnée et la route qui y mène . le Son Altesse Royale l'Archiduc Duc de Modène ...
Page 27
... seront simplement unis près de Casoni par la plus courte ligne de limite nou- velle , longue de 200 toises ; de là une nouvelle ligne de 2540 toises entre Parana et le point le plus rapproché de la frontière de Lusuolo au dessus de ...
... seront simplement unis près de Casoni par la plus courte ligne de limite nou- velle , longue de 200 toises ; de là une nouvelle ligne de 2540 toises entre Parana et le point le plus rapproché de la frontière de Lusuolo au dessus de ...
Page 31
... seront perçus en faveur du souverain auquel passera le territoire dé- volu par le présent traité , sauf les arriérés qui resteront à la partie qui cède le territoire . Art . 10. Le présent Traité , expédié en quintuple avec la carte y ...
... seront perçus en faveur du souverain auquel passera le territoire dé- volu par le présent traité , sauf les arriérés qui resteront à la partie qui cède le territoire . Art . 10. Le présent Traité , expédié en quintuple avec la carte y ...
Page 41
... seront réglés d'un commun accord , lorsque les né- gociations relatives aux États de Parme et de Plaisance seront achevées . Il est toutefois entendu que , le cas échéant de cette réversion , la ville de Plaisance et un rayon de deux ...
... seront réglés d'un commun accord , lorsque les né- gociations relatives aux États de Parme et de Plaisance seront achevées . Il est toutefois entendu que , le cas échéant de cette réversion , la ville de Plaisance et un rayon de deux ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot