Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 - Europe |
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... stipulations de la troisième paix de Paris . Les dispositions qui forment le résultat des débats du congrès , reposent sur des propositions faites par l'une ou l'autre puissance , combattues par la partie adverse , souvent même par une ...
... stipulations de la troisième paix de Paris . Les dispositions qui forment le résultat des débats du congrès , reposent sur des propositions faites par l'une ou l'autre puissance , combattues par la partie adverse , souvent même par une ...
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... stipulations auraient reçu leur exécution , ni la Toscane , ni le Duché de Modène n'eussent formé un corps de terri- toire arrondi ; car les districts toscans de Pontremoli et de Bagnone et les fiefs impériaux , appartenants au Duc de ...
... stipulations auraient reçu leur exécution , ni la Toscane , ni le Duché de Modène n'eussent formé un corps de terri- toire arrondi ; car les districts toscans de Pontremoli et de Bagnone et les fiefs impériaux , appartenants au Duc de ...
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... stipulations du Traité de Florence furent définitivement mises à exécution . Il reste encore à faire mention des droits de réversion sur les Duchés de Guastalla et de Plaisance , droits auxquels le Traité de Florence se rapporte , mais ...
... stipulations du Traité de Florence furent définitivement mises à exécution . Il reste encore à faire mention des droits de réversion sur les Duchés de Guastalla et de Plaisance , droits auxquels le Traité de Florence se rapporte , mais ...
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... stipulations du Congrès de Vienne , a été publié avec les actes du Congrès même * ) , mais ledit article additionnel et séparé , qui n'est conclu qu'en- tre l'Autriche et la Sardaigne , est resté longtemps secret et il semble que bien ...
... stipulations du Congrès de Vienne , a été publié avec les actes du Congrès même * ) , mais ledit article additionnel et séparé , qui n'est conclu qu'en- tre l'Autriche et la Sardaigne , est resté longtemps secret et il semble que bien ...
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... stipulations qu'ils ont faites aujourd'hui en vertu de leurs droits souverains d'après le sens de l'Acte du Congrès de Vienne et pour le compléter , se- ront regardées comme nulles et non avenues , et par con- séquent toutes les ...
... stipulations qu'ils ont faites aujourd'hui en vertu de leurs droits souverains d'après le sens de l'Acte du Congrès de Vienne et pour le compléter , se- ront regardées comme nulles et non avenues , et par con- séquent toutes les ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot