Procés-verbaux de la chambre des députés

ABOLITION DE LA CONFISCATION, voy. Confiscation.

ABOT (M.) [Sarthe]. Est admis comme Représentant, p. 19.

reau,

ABUS DE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE ET PROVOCATIONS SÉDITIEUSAS. Proposition relative à leur répression, p. 115. Développements, p. 154. ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA CHAMBRE. --Proposition ayant pour objet de charger une Commission, qui serait nommée par le bude faire sans délai un rapport sur la nature et la quotité des depenses administratives nécessaires pour la Chambre et ses officiers, p. 67.-Développements, p. 110.-La proposition e,t adoptée, ibid.— M. le Président s'abstient de concourir au choix de la Commission : sa composition, ibid. — Le rapporteur annonce qu'il est prêt à présenter son travail. p. 157; vingt-cinq membres demandent qu'il soit la en comité secret leurs noms, p. 157 et 158. Débat sur la questiou de savoir si la réqursition faite par vingt-cinq membres entraîne nécessairement la formation d'un comité secret, voy. Comités secrets.

Adoption de la partie du réglement de la Chambre relative à son administration intérieure, p. 222.-Fixation de l'indemnité annuelle du président, p. 234.

Voy. Commission administrative.

ADRESSES votées par la Chambre.

A l'Empereur.

La Commission chargée d'en présenter le projet sera composée du président, des quatre vice-présidents, du secrétaire nommé, et de cinq membres que le bureau s'adjoindra ̧ P. 48. Noms des membres adjoints, ibid. On propose de décerner à Napoléon, dans l'Adresse, le titre de Sauveur de la patrie, p. 48; l'ordre du jour est adopté, p. 49. — Vingt-cinq membres demandent que le projet d'Adresse soit lu et discuté en comité secret :

* On a rétabli dans la Table, autant qu'on l'a pu, l'orthographe exacte des 10m3 propres, que la minute des procès-verbaux de la Chambre des Représentants et, par Suite, le texte imprimé, ne rapportent pas toujours sans alterations.

leurs noms , p. 57.-Teneur de l'Adresse, p. 60. -Réponse de S. M.

P. 62.

2. A l'Armée.—Un membre propose à la Chambre d'envoyer une

Adresse à l'armée et en communique le projet, p. 322. - Renvoi à

l'examen d'une Commission, p. 325. Sa composition, ibid. — Pro-

jet de la Commission, p. 328. — Il est adopté, ibid. — L'Adresse

sera portée aux troupes sous Paris, par une députation de six mem-

bres, p. 329; leurs noms, p. 330. · Cette décision sera communi-

quée par un message à la Chambre des Pairs, ibid. - Les commis-

saires de la Chambre paraîtront, à l'armée, décorés de ceintures

tricolores, ibid. - Un message annonce l'adoption par la Chambre

des Pairs de l'Adresse votée, et la nomination de deux de ses mem-

bres, MM. le maréchal duc de Dantzick et le lieutenant général comte

Gazan, pour se réunir aux commissaires désignés par les Représen-

tants, p. 333.- Les commissaires rendent compte de leur mission, p.

340.
Ils retourneront à l'armée dans le jour, p. 349. - Un des

commissaires, en rendant compte de cette seconde visite, communi-

que une dépêche du prince d'Eckmulh à lord Wellington, pour de-

mander la cessation des hostilités; il propose, en terminant son rap-

port, plusieurs résolutions que la Chambre écarte en adoptant l'ordre

du jour, p. 358 et 362. Le président invite les commissaires, qui

n'ont pu voir les troupes du général Vandammé, à retourner à l'ar-

mée, p. 366. Le nombre de ces commissaires est porté à douze :

noms des députés désignés pour le compléter, p. 373. Nouveau

rapport des commissaires, p. 449.

3. Au Peuple français.

Sur la proposition d'un membre,

une Commission est chargée d'en rédiger le projet, p. 334.— Compó-
sition de cette Commission, ibid. Teneur du projet qu'elle pro-
pose, p. 348. Discussion, p. 349. Renvoi du projet à la Com-
mission, p. 352. Teste du projet modifié, p. 360. Son adop-
tion, p. 362.

ADRESSES envoyées à la Chambre. Celle de la douzième légion de

la garde nationale de Paris, à tous les gardes nationaux de l'Empire,

est transmise à la Chambre par le sieur Dumont, grenadier, p. 56. -

Adresse de la fédération parisienne, p. 287 ; la Chambre en entend

la lecture et en ordonne la mention honorable au procès-verbal, p.

288. —Même décision est prise à l'égard de plusieurs autres Adresses

présentées au nom des fédérés ariégois, des élèves fédérés des écoles de

droit et de médecine, et des élèves du lycée Napoléon, ibid.—Après une

discussion, la Chambre charge son bureau de prendre connaissance des

Adresses qui pourraient lui être envoyées,deproposer la lecture de celles

qui paraîtraient mériter cette distinction, et de présenter les autres par

extrait,ibid. Mention honorable de l'adresse des fédérés de Châlon-

sur-Saône, p. 355. — Adresse de l'armée campée à La Villette sous

Paris, p. 363; la Chambre en ordonne l'impression, la distribution à

six exemplaires pour chaque Député, et l'envoi aux départements,p.

365. Mention honorable de l'Adresse: des Fédérés de Clermont-

Ferrand, p. 363; de la confédération périgourdine, p. 376; de l'école

d'équitation de Saumur, ibid.; des go et 10o régiments de ligne, p.

389. Renvoi au Gouvernement d'ane Adresse du jer régiment d'in-

fanterie polonaise, p. 396. Mention honorable de celle des Fédé-

tés du Berri, p. 397; des Fédérés de Saint-Amand-sur-Cher, p. 415;

des onvriers de l'île d'Aix, p. 433.

ALARDET (M.) [Leir-et Cher].

P. 12.

Est admis comme Représentant,

ALBIGNAC (M. le général baron d') [ Calvados ].

Représentant, p. 7.

ALBUFÉRA (M. le maréchal duc d').

Dépêche télégraphique

adressée par lui au Ministre de la guerie, p. 160,

ANDRIEUX (M.) [ Deux-Sèvres ]. Est admis comme Représentant,

p. 20.

ANDRYANE (M.) [ Aube ]. —- Est admis comme Représentant, p. 6.

ANTOINE (M) [Bouches-du-Rhône].

Est admis comme Représen-

Est admis comme Représentant,

ARGENSON (M. d'). L'un des commissaires chargés par la Com-
mission de Gouvernement de porter aux Puissances alliées l'expres-
sion des inteutions du peuple français, p. 273.

Voy. Voyer d'Argenson ( M. de).