BOUTEVILLE-DUMETZ (M.) [Somme].

seniant, p. 20.

BOUVIER DU MOLART (M.) [Moselle].

Est admis comme Repré

sentant, p. 110.- - Obtient un congé, p. 261.

BRAKENHOFFER (M.) [Bas-Rhin].- Est admis comme Représentant, p. 18.

BRAFAULT (M.) [Vienne]. — Est admis comme Représentant, p. 21. BRANGES (M. de) [Saône-et-Loire], · Préside comme doyen-d'âge, p. re.-Ses pouvoirs sont vérifiés, p. 19. - L'assemblée lui vote des remerciements, au moment où il est remplacé au fauteuil par le Président définitif, p. 29.

BRESSON (M.) [Meurthe].

Est admis comme Représentant, p. 15.

BRETHOUS--LASSERRE (M.) [Landes]. Est admis comme Repré

BROUARD (M. le général ̧) [Loire-Inférieure]. Est admis comme Représentant, p. 13.

BROUSSOUS (M.) [ Lozère ]. Est admis comme Représentant,

P. 13.

BRUN fils (M ) [Gironde]. Est admis comme Représentant, p. 11.

BRUNEAU DE BEAUMEZ (M.) [Pas-de-Calais].

Représentant, p. 17.

Est admis comme

gée de réviser les constitutions, p. 320.

BRUYAS (M.) [Loire]. Est admis comme Représentant, p. 12.

BRYON (M.) [Doubs]. Est admis comme Représentant, p. 9.

BUDGET de l'Etat pour 1815 et 1816, voy. Finances (Loi des). BUDGET intérieur de la Chambre, voy. Administration intérieure. BUJAULT (M.), Représentant.-S'excuse de son absence, p. 124. NOTA. Ce Représentant, que divers documents, autres que le procès-verbal, indiquent comme Député des Deux-Sèvres, n'est pas mentionné lors de la vérification des pouvoirs ; il paraît probable qu'on l'a désigné par erreur sous le nom de Dujan ou Dujau aîné; voy. ce mot.

BULLETIN de la situation des affaires.

de Gouvernement l'adressera à la Chambre, p. 289. Voy. Commission de Gouvernement.

BUQUET (M. le généial baron) [Vosges],

sentant, p. 22.

BUREAU de la Chambre.

Est admis comme Repré

Bureau provisoire, M. de Branges, doyen d'âge, président; MM. Delacroix et Dubois du Cantal, secréta.res, p. ire.

Bureau définitif.

Président Scrutin, p. 25; nomination de M. le comte Lanjuinais, p. 26; le procès-verbal en sera porté à l'Empereur par le président provisoire, ibid., elle est approuvée par S. M., p. 28. — Vice-présidents : leur nombre est fixé à quatre, p. 29. Nomination de MM. Flaugergues, Dupont de l'Eure, le général Lafayette et le général Grenier, p. 36 et 44. · Secrétaires : leur nombre est fixé à quatre, p. 29. Nomination de MM. Bedoch, Dumolard, Carnot et Clément du Doubs, p. 45 et 49.

M Hello, le plus jeune des membres de l'assemblée, remplace provisoirement, comme secrétaire, M. le comte Carnot, nommé par la Commission de Gouvernement Commissaire par intérim au Ministère de l'intérieur, p. 262.

BUREAUX

Adoption du chapitre du règlement, relatif à la division de la Chambre en quinze bureaux, p. 197. Leur formation par la voie du sort, p. 199.

BURELLE (M.) [Allier].

Est admis comme Représentant, p. 5.

BUSSON (M.) [Eure et-Loir]. — Est admis comme Représentant, p. 9.

C.

CADE (M. LOUIS) [Lozère]. Est admis comme Représentant, p. 13. CALES (M.) [Haute-Garonne].-Est admis comme Représentant, p. 10. Nota. Ce Député est désigné au procès-verbal sous le nom de Calles.

CALLENDREAU (M.) [Charente].

Est admis comme Représentant, Obtient un congé, p. 271.

CAMBON (M.) [Hérault ]. -Est admis comme Représentant, p. 11. — Prête serment en cette qualité, p. 109. Nommé menbic de la Commission d'examen d'un projet de loi de crédit provisoire, p. 311. CAMINADE (M.) [Charente]. Est admis comme Représentnat, p. 7. Membre d'une Commission chargée d'examiner les pièces lues, le 3 juillet, en comité secret, et de se concerter avec le Gouvernement pour la désignation de celles qui sont susceptibles d'être imprimées, p. 391.

CAMPAIGNIAC (M.) [Gironde].

P. 10.

Est admis comme Représentant,

- Est admis comme

CAMUS DE RICHEMONT (M. le général) [Allier].
Représentant, p› 5. S'excuse de son absence, p. 111.

CAPITULATION DE PARIS, voy. Convention du 3 juillet.. CARNOT ( M. lè général comte) [Saône-et-Loire], Ministre de l'intérieur. Est admis comme Représentant, p. 19.— Nommé l'un des secrétaires de la Chambre, p. 49. Demande que le projet d'adresse à S. M. soit lu et discuté en comité secret, p. 57. - Son rapport sur la situation de l'Empire, p. 67. — Est élu par la Chambre des Représentants, membre de la Commission de Gouvernement,

260.-Nommé, par cette Commission, commissaire, par intérim,

au Ministère de l'intérieur, il annonce qu'il s'abstiendra de siéger au bureau de la Chambre, p. 261.

CARPENTIER (M) [Eure].— Est admis comme Représentant, p. 9.

CARRÉ (M.) [Côtes-du-Nord]. Est admis comme Représentant, p. 8.
CARRÉ (M.) [Seine-et-Oise]. Est admis comme Représentant, p. 20.
CARRIE (M. le maréchal-de-camp) [Aveyron].
Est admis comme

Représentant, p. 6. S'excuse de son absence et obtient un congé, p. 375.

CASENAVE (M.) [Basses-Pyrénées].-Est admis comme Représentant,
P. 17.-
Obtient un congé, p. 307.1

--

CASTAGNÉ (M )[Tarn]. Est admis comme Représentant, p. 20.

CAULAINCOURT, duc de Vicence (M. de), Ministre des affaires étrangères. Son rapport à l'Empereur, sur l'état des relations politiques de la France, est communiqué à la Chambre par M. Boulay de la Meurthe, Ministre d'Etat, p. 125. — Incident sur la forme de cette communication, voy. Communication, Est nommé par la Chambre des Pairs, membre de la Commission de Gouvernement, p. 261.

CAUMARTIN (M.) [Somme] - Est admis comme Représentant, p. 20. CAVROIS (M. le général) [Pas-de-Calais]. Est admis comme Représentant, p, 17. Membre d'une Commission chargée d'examiner les pièces lues, le 3 juillet, en comité secret, et de se concerter avec le Gouvernement pour la désignation de celles qui sont susceptibles d'être imprimées, p. 391.

Ί

Est admis comme Représentant,

CHALMEL (M.) [Indre-et-Loire]. Est admis comme Représentant,

-

-

CHAMBRE DES PAIRS. Liste des membres qui la composent, re-
mise sur le bureau par M. le comte Regnauli de Saint-Jean-d'An-
gely, d'après l'ordre de l'Empereur, p. 3o; la Chambre ordonne le
dépôt, dans ses archives, du message de S. M., p. 34. — L'examen
des questions sur l'admission des suppléants, qui pourront s'élever
par suite de la notification de cette liste, est renvoyé aux Commis-
sions de vérification des pouvoirs, p. 34. Message annonçant la
constitution definitive de la Chambre des Pairs, p. 50. — Il lui sera
donné connaissance, dans la même forme, de la constitution de la
Chambre des Représentants, ibid. · Messages de la Chambre des
Pairs, annonçant : qu'elle a nommé membres de la Commission de
Gouvernement, MM. le duc de Vicence et le baron Quinette, p. 261 ;
qu'elle a adopté l'adresse à l'Armée, votée par les Représentants, et
que MM. le maréchal duc de Dantzick et le général comte Gazan,
deux de ses membres, se réuniront aux commissaires désignés par la
Chambre des Représentants pour porter cette adresse aux troupes,
p. 333. — Nota. Pour les messages relatifs aux projets de lois et ré-
solutions diverses adoptés par la Chambre, voy. les articles les con-

cernant.

-

-

-

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS. — Elle se déclare en permanence ;
toute tentative de la dissoudre est un crime de haute trahison, p. 238.
Voy. Moyens de salut public. — Voy. aussi Règlement, Serment,
Députés, Hôpitaux, Sous-officiers veterans, Déclaration au peuple
français.

-

Est admis comme Représentant, p. 14.

- Obtient un congé, p. 36 et 289.

-

-

CHAMPIGNY-AUBIN (M.) [Indie-et Loire]. Est almis comme Re-
présentant, p. 11. — L'un des membres chargés du dépouillement
du scrutin pour la nomination du Président, p. 24.

-

-

CHAPPUIS (M.) [Vaucluse]. — Est admis comme Représentant, p. 21.
CHAPTAL fils (M.) [Scine]. Est admis comme Représentant, p. 19.
CHARLEMAGNE (M) [Indre].
P. 11.

-

-Est admis comme Représentant,

CHARLES (M.) [Basses-Alpc: ].

-

Est admis comme Représentant, p. 5.

CHARTON (M.) [Aube]. — Est admis comme Représentant, p. 6.

CHAUTRIER (M.) [Côte-d'Or].—Est admis comme Représentaut,p. 8.
Membre d'une Commission chargée d'examiner la pétition du
sieur Waldner, p. 65.

-

CHAUVIN-HERSANT (M.) [Deux Sèvres]. Est admis comme Re-
pré entant, p. 20.

CHENET (M.) [Meuse].

- Est admis comme Représentant, p. 15.

CHENU (M.) [Loir-et-Cher]. Est admis comme Représentant, p. 12.

CLAIRON (M.) [Ardennes]. Est admis comme Représentant, p. 5. Est admis comme Représentant,p. 5.

CLAUSTRIER (M.) [Allier].

CLÉMENT (M) [Doubs]. Est admis comme Représentant, p. 9.
Est nommé secrétaire de la Chambre, p. 49. - Demande que le
projet d'Adresse à S. M. soit lu et discuté en comité secret, p. 57.
CLÉMENT (M.) [Manche], -Est admis comme Représentant, p. 14.
CLEMOT (M) [Charente-Inférieure]. Est admis comme Représen-

tant, p. 7.

CLERC (M.) [Doubs].

Est admis comme Représentant, p. 9.

COLIN (M.) [Jura]. — Est admis comme Représentant, p. 12.

COLLAS DE COURVAL (M.) [Orne]. tant, p. 16.

Est admis comme Représen

COMBES-DOUNOUS (M.) [Tarn-et-Garonne]. — Est admis comme Representant, p. 21.

COMITÉS SECRETS.

La Chambre résout par l'affirmative, la question de savoir si la réquis`tion faite par vingt-cinq membres entraîne nécessairement la formation d'un comité secret, p. 158 à 160. COMMISSAIRES envoyés par la Chambre : à l'armée sous Paris, voy. Adresse à l'armée, pour visiter les hôpitaux, voy. Hôpitaux; pour porter aux Puissances alliées la déclaration votée par l'Assemblée, voy. Déclaration de la Chambre des Représentants.

COMMISSAIRES envoyés près des Puissances alliées, par la Commission de Gouvernement, voy. Commission de Gouvernement.

COMMISSION chargée de proposer des moyens de salut public, voy. Moyens de salut public.