478 ajournée, p. 8. Il est adnus comme Représentant, p. 52. — serment, p. 56. FALATIEU (M.) [Vosges]. Est admis comme Représentant, p. 22. FAREZ (M.) [Nord]. Est admis comme Représentant, p. 16. Membre de la Commission du règlement, p. 55. FAUCHER (M. CÉSAR) [Gironde]. Est admis comme Représentant, P. 10. FAUCHET (M.) [Var]. — Est admis comme Représentant, p. 222. FAURE (M.) [Hautes-Alpes]. Est admis comme Représentant, p. 5. Adresse à la Chambre le développement d'une proposition qu'il désirait lui soumettre, p. 376; renvoi à la Commission de constitution, Ibid. FAVARD (M.) [Puy-de-Dôme]. — Est admis comme Représentant, P 17. FEBVRE (M.) [ Jura]. — Est admis comme Représentant, p. 12. Nota. Ce Député est designé par erreur, au procès-verbal, sous le nom de Lefevre. FEBVRE (M. Pierre-Andoche) [Yonne]. Est admis comme Représeniant, p. 22. Membre d'une Commission chargée de faire un rapport sur la forme de communication à déterminer entre la Chambie et le Gouvernement, p. 146. FÉDÉRÉS, Vcy. Adresses envoyées à la Chambre. - FÉLIX-DESPORTES (M.) [Haut-Rhin]. Est admis comme Représentant, p. 18.. Membre de la Commission du règlement, p. 55. — — L'un des membres qui demandent la lecture en comité secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chanıbre, p. 158. FERRAND (M.) [Aube]. — Est admis comme Représentant, p. 6. FINANCES (LOI DES). — Projet de loi ayant pour objet de régler les comptes de exercices 1813 et 1814, de fixer le budget de 1815 et d'ouvrir un crédit provisoire pour le service de 1816, p. 180.-Renvoi à l'examen des bureaux, p. 284. — Ils s'occuperont seulement des titres V, VI et X du projet de loi, sur lesquels la Chambre delibérera avant de passer au reste du projet, p. 3o9. FLAUGERGUES (M.) [Aveyron]. Est admis comme Représentant, p. 6. — Nommé Vice-Président de la Chambre, p. 36. Demande que le projet d'Adresse à Sa Majesté soit lu ct discuté en comité secret, p. 57. FLAUST (M.) [Calvados]. — Est admis comme Représentant, p. 7. FONTENAY (M. de) [Seine Inférieure). — Est admis comme ReprésenL'un des commissaires chargés de visiter les hôpitaux tant, p. 19. militaires, p. 344. FOREST (M.) [Ardennes]. Est admis comme Représentant, p. 5. Membre de la Commission chargée de faire un nouveau rapport sur l'élection de M. Riboud, p. 112. FOUCHER (M.) [Mayenne]. — Est admis comme Représentant, p. 15. FOUREAU DE BEAUREGARD (M.) [Vienne]. — Est admis comme Représentant, p. 21. FOURNERAT (M ) [Scine-et-Oise]. Est admis comme Représentant, P. 20. FRAIN (M.) [Manche]. — Est admis comme Représentant, p. 14. FROGERAYS (M.) [Morbihan].[-Est admis comme Représentant, P. 15. G. GACON (M) [Jura]. — Est admis comme Représentant, p. 12. GALLOCHEAU (M.) [Charente-Inférieure]. – Est admis comme Représentant, p. 7. GALLOIS (M.), ancien membre du Corps-Législatif.-Fait hommage à la Chambre d'un travail sur les règlements des assemblées deliberantes; l'impression en est ordonnée, p. 149. - GAMON (M. le chevalier) [Ardèche]. Est admis comme Représentant, p. 5. Membre de la Commission chargée de faire un rapport: sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 110; sur la forme de communication à déterminer entre l'Assemblée et le Gouvernement, p. 146. Demande la lecture, en comité secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 158. Est nommé membre de la Commission administrative, p. 240. GARAT (M.) [Hautes-Pyrénées].- Est admis comme Représentant, p. 17. Est adjoint à la Commission chargée de rédiger un projet d'adresse à l'Empereur, p. 48. — Demande que ce projet soit lu et discuté en comité secret, p. 57. - Membre de la Commission chargée de rédiger un projet d'Adresse à l'armée, p. 325. — L'un des GARDE NATIONALE DE LYON.— Le préfet du Rhône annonce qu'elle envoie à la Chambre une adresse de la re légion à tous les gardes nationaux de l'Empire, p. 56. — Le Président écrira au major géné- ral pour l'inviter à faire connaître l'expression des sentiments de la Chambre à la garde nationale parisienne, qui a demandé que la garde du palais des Représentants lui soit contiće, p. 56. . Le maréchal prince d'Essling est nommé commandant de la garde nationale de. Paris, p. 273. Des grenadiers de la le légion demandent à mar- cher à l'ennemi, p. 354. - Le sieur Gondonville de Montriché de- mande que la garde nationale soit chargée de défendre les retran- chements du Midi, p, 363.- La Chambre remercie la garde natio- nale parisienne de son dévouement, et lui défend d'opposer aucune résistance aux troupes qui pourraient se présenter aux portes da GARDES NATIONALES. Celles qui ont combattu et combatient GARNIER (M.) [Charente-Inférieure]. Est admis comme Représen- GARRAU (M.) [Gironde]. Est admis comme représentant, p. 11. - Demande que le projet d'adresse à S. M. soit lu et discuté en Est admis comme Représentant, p. 5. L'un des commissaires chargés de visiter les hôpitaux mili- - GAZAN (M. le lieutenant-général comte ). L'un des commissaires GEHIN (M.) [Meurthe]. GEHIN (M.) [Vosges]. P. 22. Est admis comme Représentant, p. 15. La vérification de ses pouvoirs est ajournée Est admis comme Représentant, p. 44. GEOFFROY-SAINT-HILAIRE (M.) [Seine-et-Oise]. Est admis comme Représentant, p. 20. — L'un des membres qui demandent la lecture en comité secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 158. GÉRENTE (M. OLIVIER DE) [Vaucluse]. Est admis comme Représentant, p. 21. GERMAIN (M.) [Jura]. Est admis comme Représentant, p. 12. GERVAIS (M.) [Vienne]. — Est admis comme Représentant, p. 21. Est admis comme Représentant, p. 10. GILLET-BARBA (M.) [Marne]. — Est admis comme Représentant, p. 14. L'un des membres chargés du dépouillement du scrutin pour la nomination du Président, p. 24. GILLON (M.) [Meuse]. Est admis comme Représentant, p. 15. GIRARDIN ́M. STANISLAS DE) [Seine-Inférieure].— Est admis comme Représentant, p. 19. GIROD (M.) [Ain]. Est admis comme Représentant, p. 4. GIVOIS (M) [Allier]. — Est admis comme Représentant, p. 4. GLAIS (M.) [Morbihan]. — Est admis comme Représentant, p. 15. GLANDIN (M) [Lot]. Est admis comme Représentant, p. 13. Prête le serment constitutionnel, p. 59. GODEFROY (M.) [Ille-et-Vilaine]. P. 11. GODET (M.) [Vendée] — Est admis comme Représentant, p. 21. L'un des membres qui demandent la lecture en comité secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 158. GONDONVILLE DE MONTRICHÉ, voy. Garde nationale parisienne. GONNEAU (M.) [Haute-Vienne] Est admis comme Représentant, Est admis comme Représentant, p. 17. GOSSUIN (M.) [Nord]. — Est admis comme Représentant, p. 16. GOT (M.) [Orne]. - Est admis comme Représentant, p. 17. Est admis comme Représentant, p. 11. Nota. Ce Député est désigné, par erreur, sous le nom de Gar- nier, à cette page du procès-verbal. L'un des commissaires char- GRAS M) [Rhône]. Est admis comme Représentant, p. 18. — L'un des membres de la Commission chargée de présenter un rapport sur les moyens d'assurer le sort de Napoléon et celui de sa famille, GRÉGOIRE (M.), ancien évêque de Blois. Lettre par laquelle il de- mande que l'acte constitutionnel proclame l'abolition de la traite : mention honorable au procès-verbal et renvoi à la Commission de GRENIER (M. le lieutenant-général) [Moselle] Est admis comme - GRUYER (M. le général) [Haute-Saône]. — Est admis comme Repré- sentant, p. 18. - Prête sermeut en cette qualité, p. 175. — Obtient GUÉGOT (M.) [Finistère]. Est admis comme Représentant, p. 10. GUÉPIN (M.) [Morbihan]. - Est admis comme Représentant, p. 15. GUÉRINEAU (M.) [Indre]. — Est admis comme Représentant, p. 11. |