GUINEAU (M.) [Haute-Vienne]. Est admis comme Représentant, P. 21. GUITARD (M.) [Cantal] —Est admis comme Représentant, p. 7. L'un des membres qui demandent la lecture en comité secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 158. GUITER (M.) [Pyrénées-Orientales]. tant, p. 18. GUIZOL (M.) [Indre-et-Loire ]. - Est admis comme Représen Est admis comme Représentant, Nota. On a écrit Guizot au procès-verbal. GUYARDIN (M.) [Seine-et-Marne]. — Est admis comme Représentant, P. 20. H. HANNUS (M.) [Meus]. — Est admis comme Représentant, p. 15. HARDOUIN (M.) [Sarthej. Est admis comme Représentant, p. 19. HARDOUIN-REVERI (M.) [Sarthe]. — Est admis comme Représentant, p. 19. HARLÉ (M.) [Pas-de-Calais]. — Est admis comme Représentant, p. 17. HATTINGAIS (M.) [Seine-et-Marne]. Est admis comme Représen tant, p. 20. HELLO (M.) [Côtes-du-Nord]. — Est admis comme Représentant, p. 8.Remplace provisoirement, au bureau, M. le comte Carnot, secrétaire, p. 262. HELLOT (M.) [Seine-Inférieure]. · Est admis comme Représentant, p. 19. HÉRARD (M.) [Yonne]. Est admis comme Représentant, p. 22. - HERBIN-DESSAUX (M. le général) [Ardennes]. · Est admis commc Représentant, p. 5. Demande que la Chambre l'autorise à remplir ses fonctions: ordre du jour, p. 60. HERLINCOURT M. d') [Pas-de-Calais] — Est admis comme Repré› HERNANDÈS (M.) [Var], Est admis et piête serment comme Représentant, p. 222. HEUILHARD DE MONTIGNY (M.) [Nièvre]. Est admis comme Eeprésentant, p. 16. Voy. Estampe, Livres, Gal- HOMMAGES offerts à la Chambre. - - JACOTOT (M.) [Côte-d'Or]. — Est admis comme Représentant, p. 8. JALABERT (M.) Représentant. [Le département n'est pas désigné]. – JALABERT (M.) [Pyrénées-Orientales]. Est admis comme Repré- Est admis comme Représentant, p. 12. — Prête serment, 109.-Membre de la Commission d'examen d'un pro- jet de loi de crédit provisoire, p. 311. JAUBERT (M.) [Pyrénées-Orientales]. — Est admis comme Représen- - JAY (M.) [Gironde]. Est admis comme Représentant, p. 11.- Membre de la Commission chargée de rédiger un projet d'Adresse à l'armée, p. 325. — L'un des Commissaires envoyés, par la Cham- JOLIAT (M.) [Haut-Rhin].-Est admis comme Représentant, p. 18. Sous-préfet à Altkirch, il sollicite l'autorisation de se rendre au sein de l'Assemblée: ordre du jour, motivé sur le droit qu'a tout Représentant de se rendre à son poste, p. 124. JOMARD (M.) [Rhône]. — Est admis comme Représentant, p. 18. - - JOUFFARD (M.) [Aude]. — Est admis comme Représentant, p. 6. L'un des membres de la Commission chargée de présenter uu rapport sur les moyens d'assurer le sort de Napoléon et celui de sa famille, p. 337. Nota. Le procès-verbal mentionne, à cette page, le nom de Touffard, qu'aucun Représentant ne portait; on a pensé qu'il fallait JOULLIETTON (M.) [Creuse]. — Le procès-verbal de son élection n'est pas parvenu à la Chambre, p. 8. JOURNAL destiné à rendre compte des séances de l'Assemblée, voy. JOURNAL intitulé l'Indépendant. Son directeur fait hommage à la Chambre de quatre cents exemplaires d'un numéro de cette On propose de leur interdire de publier le compte rendu des séances, si ce n'est d'après des extraits délivrés par autorité de la Chambre: renvoi à la Commission du règlement, JUMENTIER (M.) [Eure-et-Loir]. —Est admis comme Représentant, P. 9. JURISPRUDENCE de la Chambre en matière réglementaire, voy. Kèglement. JUTEAU (M.) [Sarthe]. Est admis comme Représentant, p. 19. KERILLIS CALLOCH (M.) [Finistère]. Est admis comme Représentant, p. 10. L. LABBEY DE POMPIERRES (M.) [Aisne]. — Est admis comme Représentant, p. 4. Nommé membre de la Commission du règlement, P. 55. Demande que le projet d'adresse à S. M. soit lu et discuté en comité secret, p. 57. Membre de la Commission administrative, p. 240. LABOISSIÈRE (la dame), voy. Petitions. LABORDE (M.) [Gers]. — Est adais comme Représentant, p. 10. LA BROSSE (M. MICHEL DE), voy. Michel de la Brosse (M.). LABROUCHE (M.) [Basses-Pyrénées]. tant, p. 17. Est admis comme Représen LABROUSSE-VERTEILLAC (M ) [Seinc-et-Oisc]. —Est admis comme Représentant, p. 20. LACHAISE (M.) [Hérault]. Est admis comme Représentant, p. 11. L'un des membres de la Commission chargée de présenter un rapport sur les moyens d'assurer le sort de Napoléon et celui de sa famille, p. 337. LACHÈZE (M.) [Loire]. Est admis comme Représentant, p. 12. LACOMBE (M.) [Corrèze]. · Est admis comme Représentant, p. 8.L'un des membres qui demandent la lecture, en comité, secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 158. LACOSTE (M. DE), Représentant [Sans désignation de département]. – L'un des membres qui demandent la lecture en comité secret, du rapport sur les dépenses administratives de la Chambre, p. 158. LACROIX (le colonel), voy. Pétitions. LACROIX (M le général, voy. Armée. LAFAYETTE (M. le général) [Seine-et-Marn‹]. — Est admis comme Représentant, p. 20. Est nommé l'un des vice-présidents de la Chambre, p. 36 - Demande que le projet d'Adresse à S. M. soit lu et discuté en comité secret, p. 57. — Chargé par la Commission de Gouvernement d'une mission près les Puissances alliées, la Chambre lui accorde un congé, p. 273. — L'un des commissaires nommés pour porter aux Puissances alliées la Déclaration de la Chambre des Représentants, p. 430. LAFAYETTE (M. GEORGES) [Haute-Loire]. -Est admis comme Représentant, p. 13. LAFERRIÈRE (M. le général de) [Maine-et-Loire]. Est admis comme Représentant, p. 14. —Nommé membre de la Chambre des Pairs, il se démet des fonctions de Représentant, p. 51. LAFFITTE (M.) [Seine]. -Est admis comme Représentant, p. 19. · L'un des Commissaires chargés de porter aux Puissances alliécs la Déclaration de la Chambre des Représentants, p. 43o. - LAFITTE (M. le maréchal-de-camp baron) [Ariège]. Est admis comme Représentant, p. 5. Demande et obtient un congé, p. 329. LAFOREST (M.) — L'un des commissaires chargés par le Gouvernement de porter aux Puissanc esalliées l'expression des intentions du peuple français, p. 273. LAFORÊT (M. le comte de) [Loir-et-Cher]. — Est admis comme Représentant, p. 12. Est adjoint à la Commission chargée de rédiger un projet d'Adresse à l'Empereur, p. 48. Demande que ce projet soit lu et discuté en comité secret, p. 57. LAGUETTE-MORNAY (M. le baron) [Ain]. Est admis comme Représentant, p. 4. - L'un des Commissaires envoyés par la Chambre à l'armée sous Paris, p. 330. LAMARQUE (M. le général). la Vendée, p. 356. Sa lettre annonçant la pacification de LAMARTINIÈRE (M.) [Finistère]. Est admis comme Représen Laut, p. 10. LAMBRY (M.) [Meuse]. Est admis comme Représentant, p. 15. LAMETH M. THEODORE DE) [Somme], Est admis comme Représentant, p. 20. |