Est admis comme Représentant, LAMORLIÈRE (M. de) [Somme]. P. 20. LANJUINAIS (M.) [Seine]. LANGLOIS (M.) [Eure]. Est admis comme Représentant, p. 9. Est admis comme Représentant, p. 19. - Sa nomination à la présidence, p. 26. Elle est approuvée par l'Empereur, p. 28. Son discours en prenant place au fauteuil, ibid. Est nommé membre des Commissious chargées : de faire un rapport sur la forme des communications à déterminer entre la Chambre et le Gouvernement, p. 146; de s'occuper de la révision des Constitutions, p. 320. LANTRAC (M.) [Gers]. Est admis comme Représentant, p. 10. — - L'un des membres de la Commission chargée de présenter à la Chambre un projet d'Adresse au peuple français, p. 334. LAPORTE (M.) [Hautes-Pyrénées]. Est admis comme Réprésentant, P. 17. LAPORTE-BELVIALA (M.) [Lozère]. —Est admis comme Représen¬ tant, p. 13. LAPRISE (M. THOMAS), Voy. Thomas (M.). LA RAMÉE (M.) [Nièvre].— Est admis comme Représentant, p. 16. LAROCHE (M.) [Charente]. — Est admis comme Représentant, p. 7.Obtient un congé, p. 261. LAUBERDIÈRE (M. le général comte DUPONT de) [Maine-et-Loire].— La vérification de ses pouvoirs est ajournée, p. 14. Il est admis comme Représentant, p. 153. LAUMOND (M.) [Creuse] - Est admis comme Représentant, p. 8. LAURENDEAU (M.) [Somme]. F'st admis comme Représentant, P. 20. LAUSSAT (M.) [Basses-Pyrénées]. -Est admis comme Représentant, P. 17. LE BOUCHER DESLONGPARS (M.) [Calvados]. — Est admis comme Représentant, p. 7. LEBRUN (M.) [Loire]. — Est admis comme Représentant, p. 44. LEBRUN (M.) [Seine et-Oisc]. — Est admis comme Représentant, p. 20. LECARLIER (M.) [Aisne]. · Est admis comme Représentant, p. 4. LEFEVRE, ORDONNATEUR, (M.) Représentant. [Nota. Suivant toute probabilité, le Député ainsi désigné au procès-verbal est M. Le- feuvre, de Seine-et-Marne]. Demande que le projet d'adresse à S. M. soit lu et discuté en comité secret, p. 57. Est nommé membre: de la Commission chargée de faire un Rapport sur les dé- penses administratives de la Chambre, p. 110; de la Commission ad- LEFEVRE-GINEAU (M.) [Ardennes]. — Est admis comme Représen- tant, p. 5.-Demande que le projet d'adresse à S. M. soit lu et discuté en comité secret, p. 57. Membre des Commissions chargées : de faire un nouveau Rapport sur l'élection de M. Riboud, p. 112; de le gorrec (M.) [Côtes-du-Nord]. · tant, p. 8. - Est admis comme Représen- LENOUVEL (M.) [Calvados]. — Est admis comme Représentant, p. Membre d'une Commission chargée de faire un rapport sur les formes de communication à déterminer entre la Chambre et le LE PELETIER (M. FÉLIX) [Seine-Inférieure]. -Est admis comme Re- - LEPESCHEUX (M.) [Mayenne]. Est admis comme Représentant, . LESEIGNEUR (M) [Seine-Inférieure]. Est admis comme Représentant, p. 19. LESPERUT (M.) [Haute-Maine]. — Est admis comme Représentant, 1'. 14. LEVÊQUE DE POUILLY (M.) [Aisne]. — Est admis comme Représentant, p. 4. LEYRAUD (M.) [Creuse]. Est admis comme Représentant, p. 8. LIBERTÉ de la presse, voy. Abus. LIBERTÉ INDIVIDUELLE. M. le Président annonce le dépôt sur le bureau, d'une proposition relative à la garantie de la liberté in dividuelle, p. 151. - Voy. Mesures pour assurer la tranquillité publique. LIGERET DE CHAZEY (M.) [Yonne]. Est admis comme Représentaut, p. 22. LIGNIÈRE M.) [Haute-Garonne]. - Est admis comme Représentant, P. 10. LIOTTIER (M.) [Scine-et-Oise] — Est admis comme Représentant, P. 25. LISTE des Membres de la Chambre des Pairs, voy. Chambre des Pairs. LIVRES offerts en hommage à la Chambre. Par M. Laignel, Du seul moyen de faire avec succès la guerre à l'Angleterre, p. 59. · M. Dabrou, Politique d'un peuple libre, ibid. M. Pastelot, Méthode latine, ibid. — M. Petitjean, Vues politiques sur la situation de la France [Manuscrit], p. 66. — M. Ruelle, Constitution de la république béninienne, p. 109. M. Benjamin Corstant, Principes de politique, ibid. Anonyme, A la France, sur le genre de guerre dont elle est menacée, ibid. - M. Bruguière, Déclaration de l'empereur de Russie, p. 113. M. Beir, Observations sur l'acte additionnel aux Constitutions de l'Empire, ibid. — M. Jullien, 10 le Conciliateur; 2o Profession de foi d'un militaire français, ibid. M. Lebrun-Tossa, La Patrie avant tout, p. 123. - Un électeur, De quoi s'agit-il? ibid. Un anonyme, Vesoul, chef-lieu du département de la Haute-Saône, ibid. M. Joseph Alphonse, 10 L'Evangile politique de la nation ; 2° L'Hercule des anciens et Napoléon, p. 151.-M. Borot Descotais, les Loisirs de ma jeunesse, ibid. M. Dufey, L'Europe et la France en 1792 et en 1815, 2o Des Assemlécs du Champ-de-Mai, p. 175. M. TaschereauFargues, Ode à la Clemence, ibid. Madame Pauline de Bradi, Lettres d'ane dame grecque, écrites de l'ile de Corse, p. 221. — M. Alph. Leroy, De l'état du commerce en France, ibid. M. - - Schilderman, Le Cri de l'oppression, ibid.—Un anonyme, Les Numéros ( no 1er ), ibid. - M. le chevalier Delahaye, Mémoire sur la conscription militaire de France, p. 236. — M. Favre d'Olivet, Prospectus d'un ouvrage sur la langue hébraïque, ibid. — M. Lecoq, Recueil de toutes les dispositions législatives qui pourraient devenir constitutionnelles, p. 287. Un anonyme, Projet de Coustitution mixte, p. 293. MM. Girandeau et Dalenbert, Observations sur l'acte additionne! aux Constitutions de l'Empire, p. 319.M. Soulety, De la meilleure Constitution à donner aux Français, p. 339.-M. Grégoire, ancien évêque de Blois, Deux ouvrages sur la traite des noirs, p. 368. — M. Garos, La Sauvegarde des peuples contre les abus du pouvoir, p. 369. — Un anonyme, Dithyrambe en l'honneur du général Cumbrone, p. 369. M. Mazuyer, Mémoires sur la paix et sur le droit de cité, p. 375. — M. Deschamps, Opinions politiques de Mirabeau, etc., p. 397.-M. Fritot, Projet de Constitution, p. 433. - LOMBARD-LATUNE (M ) [Drôme]. Est admis comme Représen tant, p. 9. LOUBENS (M.) [Gers]. Fst admis comme Représentant, p. 10. LOUBERS (M.) [Haute-Garonne ]. Est admis comme Représen Est admis comme Représentant, p. 20. LOUVOT (M.) [Doubs]. Est admis comme Représentant, p. 9. L'un des membres de la Commission cha gée de présenter un rapport sur les moyens d'assurer le soit de Napoléon, et celui de sa famille, p. 337. LOYSEL (M.) [Ille-et-Vilaine]. Est admis comme Représentant, P. 11. LUCAS (M.) [Seine-Inférieure]. p. 19. Est admis comme Représentant, LUCAS BOURGEREL (M.) [ Morbihan]. — Est admis comme Représentant, p. 15. LUCIEN (LE PRINCE) [Isère]. — Son admission, comme Représentant, est ajournée, p. 12. — Nommé Pair, il envoie sa démission des fonctions de Représentant, p. 34. Voy. Duchesne. En qualité de commissaire extraordinaire de l'Empereur, il dépose sur le bureau un message de S. M., dont il invite la Chambre à prendre connaissance en comité secret, p. 242. M. P. 17. MADIEU (M.) [Puy-de-Dôme]. Est admis comme Représentant, L'un des commissaires chargés de visiter les hôpitaux militaires, p. 344. MAIGNET (M.) [ Puy-de-Dôme ]. Est admis comme Représen tant, p. 17. MAIGRE (M.) Représentant. [Sans désignation de département].-L'un des commissaires chargés de visiter les hôpitaux militaires, p. 344. MAJOU (M.) [Charente-Inférieure]. Est admis comme ReprésenL'un des membres qui demandent la lecture en corapport sur les dépenses administratives de la tant, p. 7. MALARET (M. de) [Haute-Garonne]. -Est admis comme Repré sentant, p. 10. MALEVILLE (M.) [ Dordogne]. Est admis comme Représentant, P. 9. Auteur d'un écrit dénoncé dans l'une des séances précédentes [voy. p. 343], il se plaint de n'avoir pn obtenir de la Commission administrative l'autorisation de faire distribuer à ses collègues une réponse justificative de cet écrit, p. 414; la Chambre en ordonne la distribution, p. 415. MALHERBE (M.) [Ille-et-Vilaine]. tant, p. 11. MALRIC (M.) [ Aude]. Est admis comme Représentant, p. 6. Est admis comme Représentant, p. 5. L'un des membres de la Commission chargée: de s'occuper de la révision des Constitutions, p. 320; de présenter à la Chambre un projet d'Adresse au peuple français, p. 334. MARCHAL (M.) '[ Bas-Rhin ]. Est admis comme Représentant, p. 18. [Haute-Saône]. MARMIER (M. le comte de) Est admis comme Représentant, p. 18. Nota. Ce Député est désigné par erreur, en cet endroit du procès-verbal, sous le nom de Demarinier. partie du sixième bureau, p. 207. MARTINEAU (M.) [Vendée]. Est admis comme Représentant, |