British and Foreign State Papers, Volume 20, Part 2 |
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... divers services spéciaux . Les produits réalisés pendant l'Année , 1832 , sur les revenus et les créances à ... divers immeubles appartenant à l'Etat , et en ont affecté le produit à des dépenses de constructions dans divers Minis- tères ...
... divers services spéciaux . Les produits réalisés pendant l'Année , 1832 , sur les revenus et les créances à ... divers immeubles appartenant à l'Etat , et en ont affecté le produit à des dépenses de constructions dans divers Minis- tères ...
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... divers Ministères auxquels l'ordonnancement en a été attribué . Mais , pour qu'on puisse apprécier la nature et l ... divers établissements publics , ou pour divers autres motifs . ...... Reste pour le montant des Rentes existant au ler ...
... divers Ministères auxquels l'ordonnancement en a été attribué . Mais , pour qu'on puisse apprécier la nature et l ... divers établissements publics , ou pour divers autres motifs . ...... Reste pour le montant des Rentes existant au ler ...
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... divers : Bénéfice sur la fabrication des monnaies Recettes sur divers Revenus Publics . ( Argues Royales , produits des mines , droits de vérification des poids et mesures , recettes sur debets , & c . ) Produits divers provenant des ...
... divers : Bénéfice sur la fabrication des monnaies Recettes sur divers Revenus Publics . ( Argues Royales , produits des mines , droits de vérification des poids et mesures , recettes sur debets , & c . ) Produits divers provenant des ...
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accordé antérieurs Article autres avait Avril Bâtiments besoin bien Budget C'est cent centimes Chambres CHAPITRE Chargé Chargé d'Affaires Citizens Colombia Commerce Compte Congress Constitution Convention Country Court créances crédit d'une Danish déficits Département dépenses DIEGO NOBOA divers Dollars droits duty Ecuador employés Etats être Excédant Executive Exercices fait Finances fonds Foreign frais Francs Général Government Granada Guerre HENRY WHEATON Indians intérêts Janvier justice l'Administration l'année l'Armée du Nord l'Article l'Etat l'Exercice Law of Nations lieu Majesté le Roi Majesty manière Matériel ment militaires Milreis Minister mois moyen Mreis nécessaire nombre nouvelles Octobre Officers ont été paix par les partie payements Peru Ports premier present President produits qu'il Recettes Republic respect résultats Revenue s'est savoir sera seront service extraordinaire service ordinaire Session Ship somme sous South Carolina Sublime Porte Sujets tion Total tout Traité travaux Treaty Trésor Trésor public Tribunals Troupes United Vessels