TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME. Article AUX CATHOLIQUES, LE LENDEMAIN DE LA RÉPUBLIQUE. BREF DU PAPE. (16 mars 1848). 3 6 9 PROFESSION DE FOI ÉLECTORALE. (3 avril 1848) ASSEMBLÉE CONSTITUANTE. DISCOURS SUR LA REPRISE DE POSSESSION DES CHEMINS de fer par L'ÉTAT. (Séance du 22 juin 1848.). - SUR LES DEUX CHAMBRES. (5 juillet 1848). De la liberté d'ENSEIGNEMENT DANS LA CONSTITUTION. - Discus- 53 Pétition de dix habitants de Cherbourg relative au discours précédent. 97 97 ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE. CIRCULAIRE DU COMITÉ ÉLECTORAL DE LA LIBERTÉ RELIGieuse, à 182 INSTRUCTION PUBLIQUE. Discussion dans les bureaux. (27 juin -- 1849). . . 193 sur la presse. (Séance du 21 juillet 1849). Lettre au journal l'Univers. (23 juillet 1849).. ASSISTANCE PUBLIQUE. Discussion dans la commission. (11 août IMPOT DES BOISSONS. (Séance du 13 décembre 1849). LOI SUR LA LIBERTÉ DE L'ENSEIGNEMENT. - Première délibération. 296 340 GNEMENT. - DISCUSSION DES ARTICLES DE LA LOI SUR LA LIBERTÉ DE L'ENSEI 1850) .. 385 Explications entre MM. Jules Favre et de Montalembert. DÉCENTRALISATION DE L'ENSEIGNEMENT. Académies départemen- 386 - Troisième délibération AMENDEMENT CONTRE LES JESUITES. de la loi sur l'enseignement. Vote définitif de la loi. Lettre du Nonce Apostolique aux évêques sur leur participation DISCOURS SUR LA RÉFORME ÉLECTORALE ET LA LOI DU 31 MAI. Explications entre MM. Victor Hugo et de Montalembert. RAPPORT SUR LA PROROGATION DE L'ASSEMBLÉE. (Séance du 16 juillet 1850). RÉPONSE AU PRINCE ODESCALCHI, président de la municipalité romaine, à la suite de la délibération qui conférait à M. de CONFLIT ENTRE LA PRUSSE ET L'AUTRICHE. 390 418 422 426 454 465 472 Discussion dans les bureaux. (25 novembre 1850). . . 476 RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE M. D'OLIVIER, relative à l'obser- reaux. (7 novembre 1851). 583 -- SEMBLÉE. Discussion dans les bureaux. (47 novembre 1851.) 586 FIN DE LA TABLE. Imprimerie de P.-A. BOURDIER et Cle, rue Mazarine, 30. 14 |