-

-

ABDICATION DE LA PATRIE.-Ques-
tions diverses relatives à cette
matière, t. I, p. 512 et suiv.
ABUS. Voir Recours pour abus.
ACADÉMIE des sciences morales et
politiques. But de cette insti-
tution. Ses services et ses tra-
vaux, t. I, p. 45 et suiv.
ADMINISTRATION MILITAIRE. Son
objet. Services dont elle se
compose, t. II, p. 351 et suiv.
AGGLOMÉRATIONS dans les villes. -
Dangers qu'elles présentent, t. I.
p. 253.
AGRANDISSEMENT (des Nations).
A-t-on le droit de s'y opposer,
t. II, p. 388 et suiv.
AGRICULTURE.

-

-

Voir Industrie

Question de l'utilité
des alliances dans les temps mo-
dernes, t. II, p. 426. Exem-
ples récents d'alliances, ibid.
ALLIANCE DÉfensive. - Définition.
Appréciation. Caractère de
cette alliance, t. II, p. 432 et
suiv.

-

--

Voir Ministres

-

Opi-

proques, t. II, p. 435 et suiv. —
Alliés de l'ennemi, considérés
comme parties belligérantes prin-
cipales, ou comme neutres, p. 443.
ALTERNAT. Moyens d'éviter le
retour des discussions de pré-
séance, t. II, p. 16.
AMBASSADEUR.
publics.
AMÉRIQUE (États-Unis d').
nion de l'Éditeur de 1775 sur les
colons de l'Amérique du Nord,
t. I, p. xxiv et suiv. Guerre
de l'indépendance, p. xxv.
AMÉRIQUE (Centrale et Méridio-
nale). Forme du gouverne-
ment des États qui la composent,
t. I, p. 121.
AMNISTIE. Définition de l'am-
nistie, et questions diverses sur
cette matière, t. III, p. 157 et
suiv.

-

Ce qu'il faut en-

derne. — Législation nouvelle de
la France, t. II, p. 94 et suiv.
AUTORITÉ DE LA CHOSE JUGÉE, t. II,
p. 62 et suiv.; p. 65, 67 et suiv.
- Elle ne dérive pas du droit des
gens, mais du droit civil, p 68.

Considérations et opinions di-
verses, p. 68 et suiv. -- Règle du
droit moderne, p. 68 et 69.
AUTRICHE. Forme de son gou-
vernement, t. I, p. 120.

-

C

ibid., et p. 472.
spéciale, p. 472.

-

BLOCUS PACIFIQUE. - Exemples ti-
rés de l'histoire contemporaine,
t. II, p. 334 et suiv.
BONNE FOI. Doit être observée
envers l'ennemi, t. III,
p. 51.
Doit-on toujours supposer l'en-
nemi de bonne foi? p. 71.
BONS OFFICES. En quoi ressem-
blent-ils à la médiation? t. II,
p. 307.
BRÉSIL. - Forme de son gouver-
nement, t. I, p. 121.
BULLES DU SAINT-SIÉGE.-Leur en-
registrement. - Droit public fran-
çais, t. I, p. 381 et suiv.
BUREAU DES PAUVRES (le),
P. 441.

BUTIN (le). - Droit moderne, t. III,
p. 39 et suiv. Modes d'attri-
tion du butin, ibid.

-

-

-

-

priété d'un territoire, t. I, p. 491.
CESSIONS DE TERRITOIRES. Des
cessions de territoires par traités
de paix, t. III, p. 179 et suiv.
CHANGEMENT DE NATIONALITÉ.
Résulte de la seule force de la
loi, ou du fait de l'individu, t. I,
p. 503 et suiv. - Du changement
résultant de la seule force de la
loi, p. 503.
Du changement
résultant du fait de l'individu,
voir Naturalisation
CHARITÉ SOCIALE. Le droit natu
rel ordonne-t-il d'augmenter le
bien-être des autres, lorsqu'on le
peut sans sacrifice? Discussion,
opinions diverses, t. I, p. 91.
Fondement du devoir des nations"
de s'entr'aider mutuellement, p.
93.

-

-

-

CLERGÉ. Voir Propriétés.
COLONIES. Les colonies antiques
et les colonies modernes, t. I, p.
496 et suiv. - L'Empire colonial
de la France, p. 497 et suiv.
Indication de questions sur les
colonies, p. 498 et suiv. - Attri-
butions du Sénat français, quant
à l'Algérie et aux colonies, p 499.

COMMERCE. Effets politiques et

sociaux de cet instrument de ci-

vilisation, t. I, p. 262 et 263.

Le commerce a modifié la nature

même de la guerre, p. 263.

Faut-il préférer le commerce in-

térieur au commerce extérieur?

p. 264.-Avantages du commerce

extérieur, p. 265. Principes

reconnus de nos jours par la

science économique, à propos du

commerce extérieur, p. 266 et

suiv. Question de la liberté du

- Le

commerce, p. 269 et suiv.

refus de commerce de la part

d'un peuple, est-il une cause lé-

gitime de guerre? t. I, p. 612

et suiv.

-

-

COMMERCE des neutres, t. II, p. 456.

COMMERCIUM BELLI. —Ce qu'il faut

Mode d'acquérir la
propriété d'un territoire, t. I,
p. 491.-Les guerres de conquê-
tes sont-elles possibles de nos
jours? t. II, p. 370 et suiv.
CONSCIENCE.-Question de la liberté
de conscience, t. I, p. 343 et
suiv. Principes modernes.

-

-

-

Devoirs du gouvernement, ibid.
Distinction entre la liberté
de conscience et la liberté de
l'exercice du culte, p. 355 et suiv.
CONSENTEMENT TACITE.-Le silence
des peuples est-il l'équivalent d'un
consentement tacite? t. I, p. 164
et suiv.

CONSENTEMENT TACITE (à propos
'de la foi des traités), t. II,
p. 232.
CONSERVATION (droit de), des États
souverains, II, p. 20 et suiv.
CONSTITUTION. Définition, t. I, p.
153 et suiv. Décide-t-elle seule
du bonheur d'un pays? p. 156.

Inconvénients des dispositions
trop générales contenues dans les
constitutions, p. 157. La loi
fondamentale est-elle obligatoire
pour le corps du peuple? p. 166
et suiv. Peut-elle être modifiée
par le pouvoir législatif? p. 169
et suiv. Est-elle un contrat en-
tre la nation et le chef du gou-
vernement? p. 190 et suiv.
CONSULS.-De l'institution des con-

-

CONTRAT SOCIAL. -Les philosophes
le décomposent en pacte de réu-
nion et de soumission ou sujé-
tion. Étendue de ces pactes, t. I,
p. 114. Théorie de J.-J. Rous-
seau, ibid. Observations de
Benjamin Constant, ibid.
CONTREBANDE DE GUERRE. - Défi-
nition.-Exposition des questions
soulevées à ce sujet. Opinions
diverses, t. II, p 458 et suiv.
CONTRIBUTIONS DE GUERRE, t. III,
p. 42.
CONTRIBUTIONS PUBLIQUES. - Prin-
cipes du droit public moderne,
t. II, p. 219 et suiv.
CONVENTIONS.-La nature des con-
ventions entre les gouvernements
se règle-t-elle d'après les mêmes
principes que les contrats entre
les particuliers? t. I, p. 483 et
suiv.

CONVENTIONS INTERNATIONALES

-

-

En quoi elles diffèrent des con-
ventions des particuliers? t. II,
p. 137 et suiv. Conventions
transitoires, et traités propre-
ment dits, p. 140 et suiv.
CORPORATIONS INDustrielles, t. I,
p. 282 et 283.
CORRUPTION. Est-il permis de
corrompre la fidélité de son en-
nemi ? t. III, p. 63 et suiv.