cas de siége et de blocus, t. II,
p. 469.
Le droit des gens mo-
derne tend à les isoler des neu-
tres, p. 481.
BELLIGERANTS. - Principes qui doi-
vent présider aux relations des
belligérants dans la guerre, t. III,
p. 37 et suiv. Droit moderne,
ibid. Quelle est la limite des
droits rigoureux que comporte la
guerre? p. 44 et suiv.
BLOCUS (droit de).

-

C'est une
question de souveraineté, et non
de neutralité, t. II, p. 469.-Con-
dition d'efficacité des blocus, p.
469 et suiv. Historique, p. 470.
Principes admis par le droit
moderne, p. 471. Quand com-
mence le blocus, ibid.

-

-

Doit-

il être notifié diplomatiquement?
ibid.- Quand est-il obligatoire?

-

BLOCUS PACIFIQUE. — Exemples ti-
rés de l'histoire contemporaine,
t. II, p. 334 et suiv.
BONNE FOI.

-

Doit être observée

-

envers l'ennemi, t. III, p. 51.
Doit-on toujours supposer l'en-
nemi de bonne foi? p. 71.
BONS offices. En quoi ressem-
blent-ils à la médiation? t. II,
p. 307.
BRÉSIL. Forme de son gouver-
nement, t. I, p. 121.
BULLES DU SAINT-SIÉGE.-Leur en-
registrement. - Droit public fran-
çais, t. I, p. 381 et suiv.
BUREAU DES PAUVRES (le), t. I,
P. 441.

BUTIN (le). - Droit moderne, t. III,
p. 39 et suiv. Modes d'attri-
tion du butin, ibid.

-

-

de clémence dans le droit public

contemporain, t. III, p. 155.

CLERGÉ.Voir Propriétés.
COLONIES. Les colonies antiques
et les colonies modernes, t. I, p.
496 et suiv. - L'Empire colonial
de la France, p. 497 et suiv.
Indication de questions sur les
colonies, p. 498 et suiv. - Attri-
butions du Sénat français, quant
à l'Algérie et aux colonies, p 499.

COMMERCE. Effets politiques et

sociaux de cet instrument de ci-

vilisation, t. I, p. 262 et 263.

Le commerce a modifié la nature

même de la guerre, p. 263.

Faut-il préférer le commerce in-

térieur au commerce extérieur?

p. 264.-Avantages du commerce

extérieur, p. 265. Principes

reconnus de nos jours par la

science économique, à propos du

commerce extérieur, p. 266 et

suiv. Question de la liberté du

commerce, p. 269 et suiv. Le

refus de commerce de la part

d'un peuple, est-il une cause lé-

gitime de guerre? t. I, p. 612

et suiv.

COMMERCE des neutres, t. II, p. 456.

COMMERCIUM Belli. -Ce qu'il faut

-

-

-

--

Distinction entre la liberté
de conscience et la liberté de
l'exercice du culte, p. 355 et suiv.
CONSENTEMENT TACITE.-Le silence
des peuples est-il l'équivalent d'un
consentement tacite? t. I, p. 164
et suiv.

CONSENTEMENT TACITE (à propos
'de la foi des traités), t. II,
p. 232.
CONSERVATION (droit de), des États
souverains, t. II, p. 20 et suiv.
CONSTITUTION. Définition, t. I, p.
153 et suiv. Décide-t-elle seule
du bonheur d'un pays? p. 156.

Inconvénients des dispositions
trop générales contenues dans les
constitutions, p. 157. La loi
fondamentale est-elle obligatoire
pour le corps du peuple? p. 166
et suiv. Peut-elle être modifiée
par le pouvoir législatif? p. 169
et suiv. Est-elle un contrat en-
tre la nation et le chef du gou-
vernement? p. 190 et suiv.
CONSULS.-De l'institution des con-

-

CONTRAT SOCIAL. -Les philosophes
le décomposent en pacte de réu-
nion et de soumission ou sujé-
tion. Étendue de ces pactes, t. I,
p. 114. Théorie de J.-J. Rous-
seau, ibid. Observations de
Benjamin Constant, ibid.
CONTREBANDE DE GUERRE. - Défi-
nition.-Exposition des questions
soulevées à ce sujet. - Opinions
diverses, t. II, p 458 et suiv.
CONTRIBUTIONS DE GUERRE, t. III,
p. 42.
CONTRIBUTIONS PUBLIQUES. — Prin-
cipes du droit public moderne,
t. II, p. 219 et suiv.
CONVENTIONS.-La nature des con-
ventions entre les gouvernements
se règle-t-elle d'après les mêmes
principes que les contrats entre
les particuliers? t. I, p. 483 et