ABANDON. Dès le moment de la prise , l'action d'abandon est-elle ouverte? Tom. 1, pag. 438. nemi ou des pirates, pour cause de perte, crainte de naufrage Voyez délaissement, recouvrement. Tom. 1, pag. 618. reurs. Tom. I, pag. 408. Abordage arrivé par cas fortuit. ibid. , pag. 409. Abordage arrivé par la faute des gens de l'un des navires. ibid. Vaisseau qui entre le dernier dans le port. ibid. , pag. 410. Celui qui sort doit faire place à celui qui entre. ibid. Celui qui sort doit prendre garde à celui qui est sorti peu avant. Vaisseau qui met à la voile pendant la nuit, ibid., pag. 411. ibid. Vaisseau qui se place mal. ibid. , pag. 412. Vaisseau qui embarrasse le passage. ibid. Navire plus petit doit céder au plus gros. ibid. Navire laissé sans gardien. ibid. Ancres laissées sans gaviteaux. ibid. Abordage arrivé non par cas fortuit, mais sans qu'on sache par la faute de qui. ibid., pag. 413. ' Comment partage-t-on le dommage souffert ? ibid. Dommage arrivé à la marchandise par l'abordage. ibid. Ouvrages nuisibles à la navigation. ibid. , pag. 414. Cable coupé. ibid. Prescription en fait d'abordage. Tom. 2, pag. 335. maritimes. ACHAT des choses déprédées par les pirates. Tom. 1, pag. 522. ACTE DE NAVIGATION publié par Cromwel. ibid., pag. 192. ACTION EN CONTRIBUTION. Cette action est-elle réelle ? ibid., Contre qui compete-t-elle ? Tom. 1, pag. 635. ibid., pag. 638. Si les effets jetés sont recouvrés après le paiement des avaries. ACTION EXERCITOIRE. Qui donne lieu à cette action. Tom. 2, Observations générales sur cette action. ibid., pag. 445 et suiv. Quid chez les Romains ? ibid. , pag. 477. L'action contre l'exerciteur était ajoutée à celle contre le maitre. ibid. Ce choix n'altérait point l'action principale contre le maitre. ibid. Quid, si le maître était esclave? ibid. Si on se bornait à attaquer l'excrciteur, l'action devenait princi- Elle était solidaire, et pour le tout, ibid. L'action exercitoire était perpétuelle. ibid. Droit nouveau. ibid. , pag. 479. Lorsque le voyage est fini, le capitaine cesse-t-il d’être maître ? ibid. Peut-on intenter les actions contre lui? ibid. Le jugement obtenu contre le maître s'exécute contre les armateurs, Action solidaire contre chacun des armateurs. ibid., pag. 480. Action contraire des armateurs. ibid. pag. 480. Voyez armateur, capitaine, délaissement, exerciteur, vilége, propriétaire , quirataire, supercargue. ACTION RÉELLE. L'action en contribution est-elle réelle ? Tom, 1, AFFRÉTEUR. Ce que c'est. Tom. 1, pag. 315. Si le vaisseau est arrêté avant le risque commencé. Tom. 1, AGRÈS. Font-ils partie du navire ? ibid., pag. 180. pag. 528. Si le vaisseau est arrêté après le risque commencé. ibid. Délaissement pour cause d'arrêt. ibid., pag. 530. Quand les impenses faites pendant l'arrêt de prince sont-elles ara. Prescription en cas d'arrêt de prince. Tom. 2, pag. 305 et suir. l'ennemi. Tom. 1, pag. 546. Par la tempête. ibid., pag. 547. Arrêt pour radouber le navire. ibid. Arrêt par la faute du capitaine ou de l'assuré. ibid, Pour cause de contrebande. ibid. , pag. 548. Réglement de 1781. ibid. Les assureurs répondent-ils de ces arrêts ? ibid. , pag. 546 et suit. ARRIVÉE (heureuse ). Voyez assurance, assurance faite après la perte ou l'heureuse arrivée. Quid, si l'une des parties refuse de convenir d'arbitres ? ibid. Définition de ce contrat, ibid. En quoi il diffère du contrat à la grosse. Tom. 2, pag. 420. Homologation des sentences arbitrales. ibid. Ce contrat est légitime. Tom. 1, pag. 3. Appel des sentences arbitrales. ibid. , pag. 346. Il est très-usité. ibid. Conditions sans lesquelles ce contrat ne saurait subsister. ibid., pag. 309. Le risque est-il de l'essence du contrat d'assurance ? ibid. , pag. 4. ARBITRES en matière de paiement de l'obligation à la grosse. On distingue deux sortes d'assurances. ibid. Assurance par forme de gageure. ibid. ARGENT ET CHOSES PRÉCIEUSES doivent être sauvés de préfé Assurance proprement dite. ibid., pag. 6. rence, en cas de naufrage. Tom. 1, pag. 595. L'assurance est un contrat synallagmatique, ibid., pag. 7. les deniers qu'il prend à la grosse. ibid. , pag. 241. C'est un contrat nommé ayant une nature et un caractère à lui Le donneur peut-il faire assurer son capital ? ibid. propres. ibid. Autres usages des pays étrangers. ibid. rance d'une manière spéciale. ibid., pag. 303. Tom. 2 , pag. 468. Voyez action exercitoire, faits du maître. ARMEMENT. Qu'entend-on par ce mot ? Tom. 1, pag. 320. Distinction entre les contrats de bonne foi et ceux de droit étroit. ibid. A certains égards, l'assurance est un contrat de droit étroit, ibid., ARMEMENT EN COURSE. Voyez commission en guerre. Qu'est-ce qu'arrêt de prince? ibid. Tout dol vicie l'assurance. ibid. , pag. 17. Différence entre prise et arrêt de prince. ibid. Les assureurs sont souvent victimes de leur bonne foi. ibid. L'arrêt peut-il être effectué en pleine mer? ibid. , pag. 527. L'égalité doit régner dans ce contrat. ibid., pag. 18. Les assureurs répondent de l'arrêt. ibid. Peut-il être anéanti pour cause de lésion ? ibid. Elle tient parmi nous quelque chose du droit civil. ibid., pag. 30. Est-il permis de faire assurer deux fois la même chose ? Tom. 2, I L'assureur doit savoir autant que l'assuré, et vice verså. Tom. 2, pag. 163. Si la nouvelle de l'arrivée ou de la perte était publique sur la place. ibid. , pag. 164. S'il n'y a point de fraude, la moindre incertitude suffit pour valider Preuve de la fraude. ibid. , pag. 177. Assurance faite dans Marseille, et d'entrée à Marseille , sur un ca. Lieue et demie pour heure. Ibid., pag. 169. De combien de milles la lieue est-elle composée ? ibid. De quel endroit compte-t-on la lieue et demie pour heure ? ibid. De quel tems compte-t-on la lieue et demie pour heure ? ibid., Heures de la nuit. ibid. C'est ici une présomption juris et de jure, ibid., pag. 171. Peut-on prouver que la nouvelle soit arrivée plus tôt ? ibid., Le tems de la prescription court-il depuis la connaissance privée velle en est devenue publique? ibid. , pag. 329. Voyez assurance sur bonne ou mauvaise nouvelle, assurance faite par commission- naire. Voyez abandon de navire, abordage, action en contribution, agrès, amarres, apparaux, argent donné à la grosse, arrêt de navire, arrêt de prince, assuré , assureur, autre sorte d'écriture, avanies, avaries, balles, bande, baraterie, bris, canons, capa- cité du navire , capitaine , chaloupe, changement de route , commission en guerre , commissionnaire , compétence, confis- cation, connaissance, connaissement, consulat, contrainte par corps , contrebande, contribution , cordages , corps , côtes, dan- gers de terre, déchargement, déclaration de guerre, délaisse- ment, demande, désertion des gens de mer, désignation de la ecclésiastiques , échouement, effets, énonciations accidentelles, esclaves, estimation des effets assurés, étrangers, facultés, faire niers, femmes, feu , fils de famille, formalités judiciaires , forme guindages, hommes, innavigabilité, interdiction de commerce, jet, justification , liberté des personnes , lieu de l'assurance, licu d'échelle , magistrats, marchandises prises pour le service mort des animaux, naufrage, navire, nègres, nouvelles, offi- ciers de l'amirauté, paiement, pavillon, perte , pillage sur mer, pirates, police d'assurance , port du navire , poudres, pour compte, prescription, prime, primes des primes , prise , privi- réassuré, recousse, réprésailles , révolte de l'équipage, risques, vetage , service du souverain, solvabilité de l'assuré, solvabilité des assureurs , tempête , tems limité, tems non limite, tems op: | voyage, voyage alongé, voyage change, voyage racourci. ASSURÉ. Son nom doit être dans la police d'assurance. Tom. 1, Quid de ses qualités de propriétaire ou de commissionnaire ? ibid. Nom de l'assuré doit être dans la police d'assurance. ibid. , pag. 53 et 134. pag. 140. Peut demander la perte. ibid. , pag. 141, Doit rendre aux assureurs compte du sauré. ibid. C'est à l'assuré à justifier que la chose a été mise en risque. ibid., L'assuré est de droit obligé de justifier le chargement, ibid., Par le connaissement. ibid. , pag. 316. Voyez connaissement. Quid de l'existence du navire ? ibid. , pag. 312. L'assuré ne peut débattre le connaissement. Ibid., pag. 321. Voyez ASSURER, SE FAIT ASSURER POUR LE COMPTE DE, est un terme technique. ibid. , pag. 142. ASSUREUR. De l'assureur pour compte d'autrui. ibid. Le commissionnaire peut-il se rendre assureur lui-même? ibid., Ce n'est point à l'assureur à prouver que la chose n'a pas été mise L'assureur peut débattre le connaissement, ibid. , pag. 321. Les assureurs ne répondent point des dommages arrivés par la faute de l'assuré. ibid. , pag. 363. répondent pas du sinistre ? ibid., pag 364. ibid., pag. 366. pag. 380. arrivé par fortune de mer. Tom. 2 , pag. 1. abordage, action en contribution, amarres, animaux, arrêt de gabilité, interdiction de commerce, jet, lien de l'assurance, pête, tems limité, tems non limité, terme à quo, terme ad quem, terme (double), vente des effets assurés, vice propre de la chose, voyage, voyage alongé, voyage changé, voyage raccourci. AUTRE SORTE D'ÉCRITURE, Nature de cette clausc. Tom. 1, pag. 336. que l'écrite privée de l'intérêt à lui cédé. ibid. On a recours aux autres sortes d'écriture pour expliquer les clauses trop génériques, ibid. , pag. 337. AVANIES, De quelles ayanies les assureurs répondeat-ils? Tom. 2, pag. 28 et suiv. Voyez changement de route. AVARIES. Définition, Tom. 1, pag. 584. Distinction des avaries en simples et en communes. ibid. , pag. 585. Distinction des avaries suivant l'usage de divers pays. ibid. Étymologie du mot avarie. ibid, , pag. 586. Tout dommage arrivé par pure fortune de iner, est avarie simple. ibid. Toute dépense faite et tout dommage souffert pour te salut commen sont avaries grosses. ibid. , pag. 587. Dommage causé par la faute du maître ou de l'équipage. ibid., Dommage causé par le vice propre de la chose. ibid. , pag. 589. Différence entre avarie proprement dite et sinistre majeur. ibid., Énumération des avaries grosses et des avaries simples. ibid., pag. 598. Obligation des assureurs au sujet des avaries. Tom. 2, pag. 1. du chargement, ou celle du lieu de la décharge ? ibid. ancres, arrêt de prince, assureurs, câbles, cas fortuit, chaloupe, sépulture. Tom, 2, pag. 425. cas extraordinaires. Tom. 1, pag. 374. |